plainte contre EUSEBE pour non-paiement d'impôts

Pouic, encore fraichement élu, commença la tâche que la population lui avait confié : restituer sa grandeur à Pontarlier en récupérant notamment les impayés d’impôts de certains citoyens indélicats :
Il continua par Eusèbe, pontalissiens inconnu en taverne. Il déposa donc les preuves de la culpabilité de Eusèbe auprès de la gendarmerie de Pontarlier :



Je porte plainte contre Eusèbe pour non respect du décret municipal suivant :

Citation :

Decret Municipal sur le Paiement des Impôts



Article 1 : Des généralités

Alinéa 1
Tout citoyen résident à Pontarlier est soumit à la taxe foncière, imposé par la Mairie en fonction des champs et échoppes.

Alinéa 2
L'impôt est calculé selon la taxe comtale hebdomadaire le CAC en fonction du nombre d’habitant, de champ et d’échoppe.

Alinéa 3
Tout citoyen pontissalien a le droit de demander des explications sur le calcul de l'impôt.


Article 2 : Des conséquences en cas de non-paiements :

Alinéa 1
Tout citoyen pontissalien ne payant pas son impôt deux semaines après l'imposition se verra privé d'une partie de ses droits :
- Interdiction de participer aux activités misent en place par la municipalité ou des gains sont à gagner.
- Interdiction de se présenter au poste de conseiller municipal
- Interdiction de se présenter à une élection municipale

Alinéa 2
Tout citoyen pontissalien ne respectant pas le présent décret peut se voir poursuivi en justice.

Alinéa 3
Sont exemptés du présent article, tout pontissalien étant en retraite avant de recevoir la taxe foncière.


Article 3 : Des cas de remboursement

Alinéa 1
Tout
citoyen pontissalien ayant fait retraite d’au moins deux mois, peut se voir remboursé des intérêts supplémentaires sur la taxe.

Alinéa 2
Tout pontissalien au service de la Franche-Comté ou de l’Empereur ne se trouvant pas sur Pontarlier pendant au moins 3 semaines pour des raisons administratives (armée, prévôté, MA ou autres) peut se voir remboursé des intérêts supplémentaires sur la taxe.

Alinéa 3
Pour tout remboursement, des justifications seront exigés afin de vérifier les explications du requérant.

Fait à Pontarlier le 24 Octobre de l'an de grâce 1457,
Par Dame Elfriede, bourgmestre de Pontarlier

Eusèbe n’a pas payé ses impôts depuis 3 mois .
Le montant du préjudice subi par la mairie de Pontarlier s’élève à : 240 écus et encore, je suis généreux car , dans ma grande bonté d’âme, je ne tiens pas compte de la dernière levée d’impôts faite par moi-même pas plus tard que la semaine dernière !

Voici la lettre qui lui a été envoyée :

Citation :

Eusèbe,

Les relevés de la mairie font office d’un grave manquement au décret municipal vous soumettant à l’impôt. Je vous informe que vous avez 48 heures pour vous mettre en règle avec nos services des impayés. Faute de quoi , vous serez poursuivi au tribunal, soit par moi même , soit par mon successeur !
Votre dévoué maire intérimaire ,
Pouic
Le 11 juillet 1459

Plainte refusé:

la raison, une plainte ne peut etre déposé par Un maire non legitime.
En tant que Brigands, mi_bourse de coupe jarret, je refuse, en ma qualité de prévot, la récéption de cette plainte.

Que la mort soit le cadeau des brigands.