Plainte contre DOKO pour non-paiement d'impôts

Pouic, encore fraichement élu, commença la tâche que la population lui avait confié : restituer sa grandeur à Pontarlier en récupérant notamment les impayés d’impôts de certains citoyens indélicats :
Il continua par Doko, qui avait déjà été repéré par le capitaine jean de Bien précédemment. Il déposa donc les preuves de la culpabilité de Doko auprès de la gendarmerie de Pontarlier :



Je porte plainte contre Doko pour non respect du décret municipal suivant :

Citation :

Decret Municipal sur le Paiement des Impôts



Article 1 : Des généralités

Alinéa 1
Tout citoyen résident à Pontarlier est soumit à la taxe foncière, imposé par la Mairie en fonction des champs et échoppes.

Alinéa 2
L'impôt est calculé selon la taxe comtale hebdomadaire le CAC en fonction du nombre d’habitant, de champ et d’échoppe.

Alinéa 3
Tout citoyen pontissalien a le droit de demander des explications sur le calcul de l'impôt.


Article 2 : Des conséquences en cas de non-paiements :

Alinéa 1
Tout citoyen pontissalien ne payant pas son impôt deux semaines après l'imposition se verra privé d'une partie de ses droits :
- Interdiction de participer aux activités misent en place par la municipalité ou des gains sont à gagner.
- Interdiction de se présenter au poste de conseiller municipal
- Interdiction de se présenter à une élection municipale

Alinéa 2
Tout citoyen pontissalien ne respectant pas le présent décret peut se voir poursuivi en justice.

Alinéa 3
Sont exemptés du présent article, tout pontissalien étant en retraite avant de recevoir la taxe foncière.


Article 3 : Des cas de remboursement

Alinéa 1
Tout
citoyen pontissalien ayant fait retraite d’au moins deux mois, peut se voir remboursé des intérêts supplémentaires sur la taxe.

Alinéa 2
Tout pontissalien au service de la Franche-Comté ou de l’Empereur ne se trouvant pas sur Pontarlier pendant au moins 3 semaines pour des raisons administratives (armée, prévôté, MA ou autres) peut se voir remboursé des intérêts supplémentaires sur la taxe.

Alinéa 3
Pour tout remboursement, des justifications seront exigés afin de vérifier les explications du requérant.

Fait à Pontarlier le 24 Octobre de l'an de grâce 1457,
Par Dame Elfriede, bourgmestre de Pontarlier

Doko n’a pas payé ses impôts depuis 68 mois soit 5 ans et 8 mois .
Le montant du préjudice subi par la mairie de Pontarlier s’élève à : 5301 écus

Voici la lettre qui lui a été envoyée :

Citation :

Doko,

Les relevés de la mairie font office d’un grave manquement au décret municipal vous soumettant à l’impôt. Je vous informe que vous avez 48 heures pour vous mettre en règle avec nos services des impayés. Faute de quoi , vous serez poursuivi au tribunal, soit par moi même , soit par mon successeur !
Votre dévoué maire intérimaire ,
Pouic
Le 11 juillet 1459

Plainte refusé:

la raison, une plainte ne peut etre déposé par Un maire non legitime.
En tant que Brigands, mi_bourse de coupe jarret, je refuse, en ma qualité de prévot, la récéption de cette plainte.

Que la mort soit le cadeau des brigands.