Le château de Dole
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MessageSujet: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 1:32

On n’a peu d’argent je le sais, mais c’est le cas pour tout le monde.

Prêter de l’argent à ceux qui en font une demande avec un taux d’intérêt par exemple de 2 à 5% par semaine, essentiellement des prêts aux membres de la noblesse pour que nous soyons sur que l’argent nous allons le revoir vu que si ils ne le rendent pas à temps ou dans un délai trop long la FC se donne le droit de faire une demande de destitution (sauf cas de retraite) et nous savons tous qu’un noble n’aime pas perdre ses fiefs et que c’est le seul moyen de tenir la noblesse.

On pourrait l’inclure au civil, sans fief et couronne, mais un procès avec une trahison au bout n’effraye pas vraiment, pour cela que dans mon idée je pense à la noblesse parce que c’est les seuls qui peuvent nous garantir des garanties, si vous avez des idées pour les civils je suis preneur.

Outre l’idée d’aider des personnes qui veulent par exemple s’acheter un nouveau champ, ou avoir des moyens pour un bateau ou hôtel et autre truc du genre, ça permet aussi sur le long terme pour la FC de rentrer des bénéfices avec notre propre argent vu que l’idée, impose un taux d’intérêt qui dans l’idée pourrait être plus conséquent si le prêt est conséquent.

Un prêt comtois, devra être validé par le Bailli, CAC, Connétable et Franc-Comte en place avec une sorte de contrat que le noble en question met en garantie sont titre de noblesse et sont honneur et possibilité de remboursement en plusieurs temps.

L’idée à pour but, d’aider nos villageois (noble) pour qu’ils puissent apporter de nouvelle richesse dans notre comté, vu que si nous avons plus de champ, bateaux et hôtels ça nous crée plus de richesse et qu’en même temps l’argent qu’on prête est fructifier sur le long terme.

Même voir plus loin, inciter à des nobles de l'Empire de venir s’installer en Franche-Comté avec la possibilité pour eux de racheter tout ce qu'ils ont abandonner, plus facilement.

Qu’en pensez-vous ?
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Debenja
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 11:50

De toute façon le prêt se fait souvent à la tête du client !

Je veux dire que, lorsque j'étais cac, je ne prêtais pas à n'importe quoi, bien que se soit rare.

J'ai toujours prêté à une personne que je connaissais et que j'étais sur que les écus reviendrais.

Mais l'idée n'est pas mauvais en soit. Sauf qu'il faut avoir les % pour remboursé ce qui n'est pas toujours le cas surtout quand on demande un prêt Smile
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 14:36

Tu vois l'idée comment, avec un tableau de barèmes et de pourcentages?
Genre des intérêts plus hauts pour les prêts sur longue période, et plus bas sur les prêts rendus rapidement.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 15:17

La limite des prets c'est le remboursement, surtout si c'est des prets en écus. On a jamais aucune garanti que la somme sera rendue (retraite, décès, etc ...).

Un pret n'est possible que si un garant se porte caution et accepter de rembourser l'integralité du pret en cas de defaut de paiement.

A la rigueur on peut imaginer un pret pour des cas particulier, genre la construction d'hotel, qui oblige a rester dans la region Smile
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 16:21

La tête du client Debenja, ce n’est pas non plus une solution acceptable vu que si on parle de tête de client, on parle aussi de délit de sale gueule et ça c’est néfaste. Le but de l'idée est quand même de rentrer de l'argent avec notre propre argent et d'aider des particuliers.

Citation :
Tu vois l'idée comment, avec un tableau de barèmes et de pourcentages?
Genre des intérêts plus hauts pour les prêts sur longue période, et plus bas sur les prêts rendus rapidement.

Voila exactement ça Krane, plus le prêt est conséquent plus les intérêts seront plus haut, prêt plus bas, intérêt basse bon ça c’est logique après faudra définir les seuils à respecter et des intérêts pas trop exagérer non plus, genre si tu veux :

100 écus = 2% d’intérêt par semaine
500 écus = 5% d’intérêt par semaine
1000 écus = 10 % d’intérêt par semaine

C’est qu’un exemple, mais l’idée est ce que tu dis toi-même que l’intérêt soit plus conséquent quand le prêt l’est tout autant.

Citation :
La limite des prets c'est le remboursement, surtout si c'est des prets en écus. On a jamais aucune garanti que la somme sera rendue (retraite, décès, etc ...).

Un pret n'est possible que si un garant se porte caution et accepter de rembourser l'integralité du pret en cas de defaut de paiement.

Effectivement, mais pour cela que je mets en compte le fief de noblesse qui est très dissuasif pour le remboursement, mais nous pourrions aussi une inclure une personne qui se porte caution en effet.

Citation :
A la rigueur on peut imaginer un pret pour des cas particulier, genre la construction d'hotel, qui oblige a rester dans la region

Oui sur cela oui, moins de risque.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 18:08

Citation :
Voila exactement ça Krane, plus le prêt est conséquent plus les intérêts seront plus haut, prêt plus bas, intérêt basse bon ça c’est logique après faudra définir les seuils à respecter et des intérêts pas trop exagérer non plus, genre si tu veux :

100 écus = 2% d’intérêt par semaine
500 écus = 5% d’intérêt par semaine
1000 écus = 10 % d’intérêt par semaine

les 10%, c'est chaque fois sur la somme restante?
Sinon on peut simplement faire par barèmes;

1000 écus: 1100 rendus
500 écus: 550 rendus
etc.

Dépassé une certaine date convenue entre les parties, on fait une majoration comme pour les impôts. Il faudra ouvrir un nouveau registre pour ça [un nouveau tableau excell ]
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 18:23

Je demande passage en public
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 18:32

Ton idée est bonne avec les barèmes, mais reste à voir si on le fixe comme ça.

Et oui, si on applique l'idée des prêts comtois, alors faudra un vrai suivi par la suite et pourra être à la charge du bailli ou du CAC ou les deux encore ...
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 18:32

Ce n'était pas néfaste a mon époque. Tout du moins je préfère prêté de l'argent et être sur qu'il me soit rendu ! Plutôt que de le perdre à jamais !
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 18:37

Calme toi Wink La vieillesse te rend nerveux, quand je dis néfaste, c'est que le système que je propose on ne pourra pas juger sur la tête du client sinon il y aura de l'abus réel et une sorte de discrimination l'idée est pour tout le monde, et pas seulement aux potes du CAC ou du Bailli.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 18:55

Pour éviter cette tête du client, il suffit de faire un vote pour chaque prêt en petit comité ?
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 19:05

Oui et le petit comité = le trio éco sinon cela va traîner en palabres ...
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 19:08

Peut-être le connétable aussi non ? Pour la sécurité.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 19:10

Citation :
Un prêt comtois, devra être validé par le Bailli, CAC, Connétable et Franc-Comte en place


J'avais comme idée initial ce petit comité.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 19:11

oui mais ici ok on prête aux nobles ... mais si je prends le bête exemple d'une personne ici hop si Noa veut un prêt quoi on lui prête pas car il n'est pas noble ... ?
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 19:17

Je trouve ,Leif ,l'dée de ce pret très bonne et les baremes proposés par Krane très raisonnables ,c'est vrai qu'il faudrait comme dit par Noa faire un vote pour chaque pret entre petit comité ,juste histoire de se mettre d'accord ,non pas de critiquer la personne demandeuse .Juste etre sur de sa fiabilité au point de vue remboursement .

Et pour le autres niveaux (les 2 ) ne pourraient on le faire ? meme si l'on est pas noble ?

(Est'ce que éventuelement ceci pourrais aussi servir pour monter de niveau ?)

Edit avec Debenja

Meme question Smile
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 19:19

Il existe deja un pret pour passer notable, je ne suis pas certains qu'il soit beaucoup utilisé. On peut créer un cadre pour organiser des prets effectivement, mais je ne suis pas certains que beaucoup en demandent.

Qui ici parmi nous aurait l'intention d'en contracter un ?
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 19:22

En même temps vaut mieux faire quand même un peu à la tête du client ... Parce-que si on commence à prêter à des gens qu'on a jamais vu, on risque de subir l'entubage le plus mirobolant de toute notre histoire, vous ne croyez pas? Un gars qui n'a jamais volé, ni brigandé ni j'en passe, c'est pas toujours pour ça non plus que ce gars là, il profitera pas de son joli prêt pour aller se taper la belle vie dans le Sud ...
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 19:33

Bien un vote permettra de juger sur la tête du client mais d'une façon plus "officiel" car aucune justification ne sera demander. Donc, ce sera dans le droit du comté de refuser quelqu'un même si'il est blanchit de toute déviance à la loi.

Leif, je n'avais pas compris votre proposition comme un vote mais plutôt comme une concertation... Enfin bon, si nous sommes d'accord c'est le principal.

Valaraukar : il existe un prêt pour devenir notable ?
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 2 Juil 2011 - 19:40

@Deb : L’idée des nobles, est que nous ayons une garantie : le fief du noble, le citoyen sans fief avec une menace de HT j’ai bien peur que ça nous garantie pas plus qu’un noble qui lui peut perdre fief et honneur, pour ça que dans l’idée de base j’avais bien précisé que si vous avez des idées pour les citoyens non noble je suis preneur.

@Fredy : Que le noble avec un fief soit de niveaux 1,2 ou 3 ne changera rien au prêt, et un demandeur de prêt fait ce qu’il veut avec l’argent qu’on lui prête le temps qu’il nous le rend au final.

@Vala : Le prêt notable est tout autre, il n’aide pas vraiment le nouveau notable vu qu’il rend l’argent de suite, il ne sert qu’à crée plus de niveaux 3 … Les prêts permettrons à des personnes qui souhaite investir dans un bateau, hôtel, champ, déménagement en capitale (par exemple) ou achat de produit de luxe à l’extérieur ect … Les prêts visent à crée plus de richesse dans notre comté et en a donner les moyens à ceux qui le demande, maintenant je garantie pas que tout le monde en a besoin, mais ça permet d’avoir des solutions pour que certain évolue, et que la richesse de notre comté augmente en y gagnant aussi.

@Krane : C’est pour ça que je parle de noble, impérial surtout, vu que si une personne veut jouer le malin avec nous, on demande une destitution à la Hérauderie, pour cela que je parlait de contrat qui stipule que le fief est mis en garantie + une autre personne au cas ou de décès tragique ou autre, donc on la tête du client importe peu, vu que si le client ne rend pas le prêt comme convenue dés le départ il perdra son fief et croyez moi peu de noble s’y risquerait pour un prêt.

@Noa : Concertation, vote ça changerait rien au final vu que si dans la concertation quelqu'un s'oppose le prêt ne passera pas.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyDim 3 Juil 2011 - 9:09



Leif a écrit

Citation :
@Fredy : Que le noble avec un fief soit de niveaux 1,2 ou 3 ne changera rien au prêt, et un demandeur de prêt fait ce qu’il veut avec l’argent qu’on lui prête le temps qu’il nous le rend au final.

Merci pour votre réponse Leif Wink
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyDim 3 Juil 2011 - 11:37

Je trouve que tout ça c'est une bonne idée en théorie mais:

1) Est-ce qu'on a les moyens de faire sortir 2000-3000 écus comme ça en prêts sachant que la trésorerie comtale n'est pas des plus en forme en ce moment.

2) Est-ce qu'on fixerait un maximum de prêts au total que le Comté pourrait allouer en même temps?

3) Pour les non-nobles, je propose de laisser cela aux mairies. Il faut être réalistes nous n'avons pas la trésorerie pour prêter à plus de 2-3 personnes maximum en même temps. Nous ne sommes pas une banque!

4) J'aimerais bien connaître l'avis de notre CaC et de notre bailli sur tout ça car personnellement je ne suis pas assez calée sur le fonctionnement de notre trésorerie pour pouvoir réellement me prononcer.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyDim 3 Juil 2011 - 19:20

Mon avis dans tes quatuor-questions :

Citation :
1) Est-ce qu'on a les moyens de faire sortir 2000-3000 écus comme ça en prêts sachant que la trésorerie comtale n'est pas des plus en forme en ce moment.

En pratique oui, surtout si par la suite l'argent sera fructifier.

Citation :
2) Est-ce qu'on fixerait un maximum de prêts au total que le Comté pourrait allouer en même temps?

Je comprend pas Mr. Green

Citation :
3) Pour les non-nobles, je propose de laisser cela aux mairies. Il faut être réalistes nous n'avons pas la trésorerie pour prêter à plus de 2-3 personnes maximum en même temps. Nous ne sommes pas une banque!

De toute façon, les non-noble est un problème à la base du projet vu qu'avec eux nous n'avons aucune garantie réel, mais je souligne une chose Blanca dans ce que tu dis : "Nous somme pas une banque" Nous pouvons le devenir Wink

Citation :
4) J'aimerais bien connaître l'avis de notre CaC et de notre bailli sur tout ça car personnellement je ne suis pas assez calée sur le fonctionnement de notre trésorerie pour pouvoir réellement me prononcer.

Oui ce serait bien.
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Mousseline
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyDim 3 Juil 2011 - 21:48

Certains non noble sont aussi fiable que des nobles. Je peux me prendre pour exemple, je ne suis pas noble, mais je suis certaines que certains nobles pourrait se porter garant de moi, mais vu que je ne le suis pas je ne pourrais pas demander un prêt?

Pourquoi n'aiderions nous pas les gens qui désire aidé le comté ou les villes? Le but c'est un peu cela aussi.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyDim 3 Juil 2011 - 22:33

En fait ce que je voulais dire par les points 2 et 3 c'est que j'ai peur qu'on se retrouve submergés de demandes de prêts et qu'il faille commencer à choisir.

- Alors comment fera-t-on pour choisir si une majorité des personnes sont au-dessus de tout soupçon et qu'on n'a pas les moyens de satisfaire leurs demandes? Comment va-t-on se justifier?

- Et quel est le montant qu'on peut se permettre d'avoir "bloqué" dans des prêts de plus ou moins long terme?

Car c'est bien joli de savoir que grâce à un prêt de 2000 écus en tout on sait que 2200 écus vont nous revenir un jour, mais admettons qu'on ait une urgence... un gros investissement à faire... une guerre ou un achat de masse en denrées...
Et il faut qu'on conserve une base de X mille écus pour pouvoir payer les maréchaux et les soldats. Rien que cela on en a pour 3000 écus par semaine. Et après on nous dit qu'on ne fait pas assez de commerce, mais pour faire du commerce il faut des fonds... en espèces sonnantes et trébuchantes, surtout quand on n'a rien en stock à part du fer dont personne ne veut... enfin bref, vous voyez le tableau?

Franchement il y a une bonne idée derrière, mais j'ai du mal à voir concrètement comment on peut la mettre en pratique avec l'état de nos finances actuel.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyDim 3 Juil 2011 - 22:40

Il ne dit pas que les nobles sont plus fiables que les non-nobles, il dit seulement que les nobles ont une laisse, donc s'ils se barrent avec l'argent adieu leurs titres. Il y a un moyen de contre-action plus important face à des nobles : procès + destitution.

Sinon le comté est déjà une banque, il n'y a qu'à voir tout le fonctionnement de la banque comtale.

Pour le choix, s'il y a trop de demandes, à mon avis le critère le plus juste est au premier qui demande et au pire établir une liste d'attente.
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Sarrasin
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyDim 3 Juil 2011 - 23:40

Cette idée de prêt avec taux d'intérêt est une bonne idée, cela permettrait un peu de bénéfice. Pour le suivi si les remboursement se font au fur et à mesure, on peut utiliser la banque comtale et mettre les comptes en négatif, ainsi la trace survivrait aux différents CAC et visible de tous.

Je penses qu'il nous faut un minimum de 7000 écus au comté pour autoriser le prêt, car c'est ce qu'on paye le dimanche au grand maximum pour les arriérés de salaire. Négociable si on est en début de semaine vu qu'on a la semaine pour se faire des écus.

Je serais pour une personne qui se porte caution par tranche de 500 écus pour la hauteur du prêt, cela nous permettrait d'être certain de retrouver rapidement les écus en cas de soucis, sans qu'on doivent attendre que le cautionnaire économise pour nous payer. Pour les garants, ils devront être des gens reconnus en FC et sûr.
Pour les personnes qui demandent de l'argent, les critères peuvent être large je pense, tant qu'ils habitent en FC depuis un moment et qu'ils ont des garants sûrs. Aucun autre critère ne serait nécessaire pour moi
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyLun 4 Juil 2011 - 17:53

Merci Jenah de préciser le problème non-noble et noble.

Et Sarrasin résume bien l'idée, on n'a toujours un peu d'argent qu'on puisse prêter parce que le prêt indirectement est un commerce sur le long terme.

Enfin si il n'y a pas d'autre interrogation, je vous proposerait prochainement un texte clair sur le sujet du prêt comtois.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyLun 4 Juil 2011 - 20:57

$ Mousseline : je pense qu'un noble peut se porter caution pour un non noble.

Il ne faut pas perdre d'esprit retors de certains : entre les déménagement, ceux qui n'ont plus rien a perdre et les décès. Je pense qu'on risque d'avoir des déconvenues et si on fait des prêts faudra inventer l'assurance qui va avec.

Il me semble plus raisonnable de limiter les prets a des tranches de 500 écus, en cas de defaut de paiement la perte sera moins importante.

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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyLun 4 Juil 2011 - 21:38

Je ne dis pas de preter a qui mieux mieux, mais a des gens connu qui ont un garant, de la roture ou non.

500 écus je pense que c'est raisonnable, c'est l'achat d'un champ ou d'une échope.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyLun 4 Juil 2011 - 22:38

C'est plus sûr en effet de prévoir ce système de caution.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyMar 5 Juil 2011 - 19:22

Il reste l'argument à trouver pour ceux qui veulent emprunter pour passer d'artisan à notable. Possibilité de cumuler plusieurs prêts avec des garants différents?
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyMar 5 Juil 2011 - 20:31

Le prêt pour passer de Artisan à Notable existe déjà ici
Je ne sais pas si il est encore actif...
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyMer 6 Juil 2011 - 19:44

Je n'ai reçu aucune demande, il a du tomber dans l'oubli, pourquoi ne pas l'abroger et le réintégrer au principe de prêt décrit ici, histoire d'avoir un texte pour les prêts et pas deux? ^^
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyMer 6 Juil 2011 - 20:24

Heu oui, sauf que ces deux prêts sont radicalement différents,
D'une part, le prêt universitaire ne doit être rendu avec aucun interet.
Et d'autre part, Le prêt universitaire est rendu juste après l'inscription à l'université alors que l'autre est un prêt sur la longueur d'ou la présence d'intêrets.

Je ne pense pas qu'on puisse les associer.

Edit :

A et puis c'est pas le même but non plus, l'un est fait pour rentrer de l'argent et l'autre pour multiplier le nombre de notable.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyDim 10 Juil 2011 - 1:02

Pouvons nous continué le débat?
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyJeu 14 Juil 2011 - 22:19

Youuu ouuuu

Regarde tout autour d'elle et se demande si elle est toute seule dans cette pièce...

Bon si personne ne parle je vérouille et je classe et ce projet sera mort dans l'oeuf
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyVen 15 Juil 2011 - 0:45

Non non,
Nous attendons le texte de Leif comme annoncé.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 16 Juil 2011 - 17:24

Oui, Noa a raison, laissons Leif nous amener son texte
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 16 Juil 2011 - 17:29

Pouvons nous voir un ébauche de texte alors?
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 16 Juil 2011 - 17:53

Quelqu'un sait ou se trouve le texte de lois au sujet du passage d'artisan à érudit?
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 16 Juil 2011 - 18:00

vous parlez de ça ?
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 16 Juil 2011 - 18:04

En effet, voila pourquoi je ne le trouvais pas je n'avais pas cherché à l'université, autant pour moi.

On se lance dans une modification de ce texte, ou on part sur une base neuve mais on regroupe les deux textes de prêt en un seul?
Car bon les idées énoncés pour l'ébauche de notre idée se recoupe assez avec les conditions énoncés par ce texte
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 16 Juil 2011 - 18:10

Personnellement, je ne vois aucune similitudes entre les deux prêts.
Je suis pour garder les conditions d'accès au prêt mais partir sur une base neuve et faire deux textes bien distincts pour le reste.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 16 Juil 2011 - 18:13

Je suis de la même avis que Noa...

2 textes ou nous pouvons les regrouper sous le meme titre mais faire deux articles différents
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 16 Juil 2011 - 18:17

Pour les conditions nous sommes donc d'accord sur cette base? Sauf peut être attribuer le mandat directement au demandeur non? Ou on garde cette sécurité?

Citation :
Le Comté accorde un prêt à taux 0%, dans la limite de 500 écus pour tout artisan souhaitant devenir étudiant (niveau 3).
Le dossier de demande devra être déposé à l'université du Chateau de Dole, dans le bureau prévu à cette effet.

Condition d'accès au prêt Bad être citoyen Franc-Comtois
- avoir un casier judiciaire vierge
- être parrainé par un notable (Conseiller, Maire, Noble...)
La décision finale est prise par le CAC & le Bailli qui débloquera les fonds et les transmettra via un mandat au parrain ou au maire.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptySam 16 Juil 2011 - 19:07

J'ai dis que j'allais proposer un texte, mais ça veut pas dire que le projet est mort, on va pas fermer des débats à chaque fois ou l'envisager de le faire parce qu'un texte n'arrive pas dans les jours qui précède ce que j'ai dis.

J'emmènerais la proposition de texte quand elle sera définitivement fini et je suis pas dans l'idée de le regrouper avec le prêt des érudits, pour ce qui est de prendre la base oui, et encore je serait plus pour quelque chose de plus strict et restreins que le prêt des érudits (le parrainage et la décision finale est trop légère à mon sens)
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyDim 17 Juil 2011 - 6:51

Une petite question.

La personne qui se porte garante d'une autre personne pour le prêt, ce garant donc, sera-t-il tenu responsable de la dette dans l'éventualité où celui à qui l'on prête disparaitrait sans laisser d'adresse ou mourrait ou refuserait de rembourser? Et donc de la rembourser lui-même?
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyDim 17 Juil 2011 - 11:42

Citation :
Prêt comtois
Demandeur :
- Tout noble comtois, détenant un fief impérial de mérite à le droit de demander un prêt comtois, selon les conditions que la Franche-Comté exposera.
- Tout roturier comtois, avec un noble comtois qui porte la caution du prêt à le droit de demander un prêt comtois, selon les conditions que la Franche-Comté exposera.

Condition :

- Être noble du mérite en Franche-Comté ou dans l’empire francophone, ou avoir un garant noble de mérite/impérial francophone.
- Être au minimum de statue paysan.
- Le noble demandeur, ou le garant noble doit avoir au minimum un an d’habitation en Franche-Comté.
- Le ou la régnant(e) de Franche-Comté, Commissaire aux commerces, Bailli et Connétable devront valider le prêt en parfait accord.
- Les demandeurs de prêt, qui favorise la création d’hôtel, bateau et d’atelier divers sous le sol franc-comtois seront favorisé pour un prêt.


Barème :
- Les prêts doivent être accordé quand la trésorerie comtoise détient les moyens nécessaire de le faire, aucun prêt n’a l’autorisation d’être accorder si la trésorerie n’est pas saine ou en négatif.
- Le montant du prêt, pourra être de 100 à 3000 écus ou supérieur, selon les conditions comtoise et de la demande du prêt.
- Le remboursement devra être le double de la somme emprunté à l’échéance que la Franche Comté aura fixé.
- Si l’échéance, ou des retards on lieu, les intérêts du prêt augmenterons de jour en jour.

Remboursement :
- Le remboursement avec les intérêts pourra être fait soit toutes les semaines (dépendra du montant du prêt) soit avec une date d’échéance ou la totalité devra être rendu.
- Le garant doit rembourser si le demandeur du prêt est dans l’incapacité de rembourser ou si un décès prématuré à lieu.
- Si un garant décède ou décide de ne plus être garant, le demandeur devra trouver un autre garant dans un délai de sept jours sous peine de poursuite héraldique et pénale.


Sanction :

- Si le demandeur noble de mérite, ou le garant noble de mérite ne rembourse pas dans l’échéance fixer par la Franche-Comté des sanctions héraldiques pourra avoir lieu pour destituer le fief ou les fiefs du demandeur ou du garant.
- Un procès de trahison pourra aussi avoir lieu, selon la somme non remboursé.
- Toute personne demandeur ou garant de prêt, qui déménage hors de l’empire francophone (Lotharingie) sera considérer comme une faute, et les poursuites judiciaire et héraldique s’en suivront.


Serment :
- Un serment d’honneur devra être fait.
- Un serment que la totalité des fiefs du demandeur ou du garant devra être confisqué par l'hérauderie impérial en cas de non respect du contrat de prêt.
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MessageSujet: Re: Prêt comtois   Prêt comtois EmptyDim 17 Juil 2011 - 13:37

J'aime bien ton texte Leif


Dans les conditions, serait-il bien de rajouter que le demandeur n'ait pas eu de cassier judiciaire de haute trahison ou de trahison, et 6 mois sans condamnation d'un autre type?

Ou un truc du genre?


Citation :
- Le remboursement devra être le double de la somme emprunté à l’échéance que la Franche Comté aura fixé.

Juste pour faire certaine que j'ai compris, si j'emprunte 300 écus je dois remboursé 600?

Citation :
Le montant du prêt, pourra être de 100 à 3000 écus ou supérieur, selon les conditions comtoise et de la demande du prêt.

C'est pas un peu beaucoup 3000?

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