Sujet: [clos] [TALP] Vol par Mandat Adelaida. / Mairie de Vesoul (11/05/1459) Mer 11 Mai 2011 - 12:56
ville de vesoul
La dame Adelaida. s'est rendu de vol par l'intémédiaire d'un mandat de Lediabolo lors de la prise de la mairie de Vesoul dans la nuit du 7 au 8 mai 1459.
Sujet: Re: [clos] [TALP] Vol par Mandat Adelaida. / Mairie de Vesoul (11/05/1459) Jeu 25 Aoû 2011 - 12:05
Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Guéret [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 7h12.
Citation :
Article 2 La procédure judiciaire
Alinéa 2 : Du délai des affaires en instructions Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)
l'intéressé à mettre sur la liste du talion par le Procureur
Gregor Conteur
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