| | [SS] TALP (non respect de décrêt comtal) - Kika15 | |
| | Auteur | Message |
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kirikette Volubile
Nombre de messages : 2845 Age : 41 Localisation : [RP] Pontarlier Date d'inscription : 19/05/2009
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| Sujet: [SS] TALP (non respect de décrêt comtal) - Kika15 Dim 10 Avr 2011 - 23:25 | |
| Le sieur Kika15 s'est rendu coupable de TALP pour non respect du décret comtal sur la "Liste Noire". Décret comtal :- Spoiler:
- Citation :
- Franc-comtois, franc-comtoises,
Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit : Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret. Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises. Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes : - Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public. - Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite. De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté. Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public. Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté. Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès. De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte. Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application. Fait à Dole le 26 février 1459. Par le Franc Comte Jontas de Valfrey Lettre envoyée le 2 avril 1459 : - Spoiler:
- Citation :
- Sieur,
Pour information, vous figurez sur la liste Noire de Franche comté, je ne peux que vous conseiller de quitter la Franche Comté sans délai. Major Kirikette.
Decret :
Franc-comtois, franc-comtoises, Par la présente, nous, Jontas de Valfrey, Franc Comte élu, décrétons avec accord de la majorité du Parlement de Franche Comté ce qu'il suit : Qu'à partir de ce jour, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté est sommée de quitter expressément le territoire dans les deux jours suivant la signature de ce décret. Qu'en cas contraire et à partir de ces deux jours, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant et étant présente sur les terres de Franche Comté sera poursuivie, par tous les moyens qui sont en notre possession jusqu'à ce qu'ils quittent les terres franc-comtoises. Que ce faisant, si ils devaient rester alités en terres franc-comtoises, ils souffriraient des dispositions suivantes : - Interdiction d'acheter sur les marchés des villages franc-comtois pour plus d'un jour de nourriture sous peine de procès pour Trouble à l'ordre public. - Le seul déplacement qui leur sera autorisé sera la sortie du territoire comtois une fois leur convalescence terminée sous peine de poursuite par nos armées jusqu'à ce qu'à nouveau, ils doivent rester au lit ou qu'ils prennent la fuite. De plus, toute personne membre reconnue ou proche d'un groupe de brigands ayant agit contre les intérêts comtois ou les menaçant sera passible d'être ajoutée sur la liste noire de Franche Comté. Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté n'a aucun droit de passage ni de résidence sur les terres de Franche Comté sous peine de poursuites pour Trouble à l'ordre public. Si une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est présente sur le territoire franc-comtois lors de la publication de ce décret, il lui est octroyé deux jours pour quitter le territoire franc-comtois sous peine de poursuite pour Trouble à l'ordre public. Toute personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté est susceptible de se voir attaqué par nos forces armées sans qu'aucune réclamation ni aucune plainte ne puisse être acceptée. Il en sera de même pour toute personne accompagnant une personne inscrite sur la liste noire de Franche Comté. Nous décrétons de plus, que si une procédure pénale est engagée contre une personne et que celle-ci fuit les services de la prévôté en se cachant par n'importe quel stratagème, la procédure du talion sera engagée dès la fin de la première journée de tentative de mise en procès. De plus, nous enjoignons toute personne franc-comtoise volontaire à la participation à la traque de ces brigands de grand chemin de contacter le Capitaine Bobyzz de Sparte. Que cela soit su à travers la Franche Comté et auprès de nos voisins les plus proches et que ce décret fasse force de loi tant qu'il sera en application. Fait à Dole le 26 février 1459. Par le Franc Comte Jontas de Valfrey Réponse reçue :Identité du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 20 Octobre 2007
Kika15 fête son anniversaire le 15 Juin. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Pontarlier Niveau : 3 Points de réputation : 194 Argent : 83 Kika15 ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 10 Avril 2011 casier
Dernière édition par kirikette le Jeu 12 Mai 2011 - 17:17, édité 1 fois | |
| | | kirikette Volubile
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| Sujet: Re: [SS] TALP (non respect de décrêt comtal) - Kika15 Lun 11 Avr 2011 - 0:11 | |
| Relance : - Citation :
- Sieur Kika15,
Vous avez reçu le 2 du mois d'avril de l'an de grasce 1459, de ma part, une missive, vous demandant de quitter le terroire, suite au décrêt de la 'Liste noire' faite par le Franc Comte Jontas de Valfrey, le 26 du mois de février de l'an de grasce 1459. Ce à quoi vous m'aviez répondu que vous le quittiez.
Nous sommes le 10 du mois d'avril de l'an de grasce 1459, et vous êtes revenu sur le territoire Franc-Comtois. Donc je vous demande à nouveau de quitter le territoire de la Franche-Comté sous 48 heures. Passé ce délai, vous serez poursuivi en justice.
Cordialement,
Major Kirikette, Prévosté de Franche-Comté. | |
| | | kirikette Volubile
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| | | | kirikette Volubile
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| Sujet: Re: [SS] TALP (non respect de décrêt comtal) - Kika15 Lun 11 Avr 2011 - 18:31 | |
| - Citation :
- Dernier village où ce personnage a été recensé: Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h31.
Vérifié le 23/04.
Dernière édition par kirikette le Sam 23 Avr 2011 - 23:06, édité 3 fois | |
| | | kirikette Volubile
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| Sujet: Re: [SS] TALP (non respect de décrêt comtal) - Kika15 Mar 12 Avr 2011 - 18:34 | |
| Missive du contrevenant :Ma réponse : - Citation :
- Sieur Kika15,
Comme je vous l'ai dit, il y a eu un décrêt de passer pas le précédent Franc-Comte, Jontas de Valfrey. Ledit décrêt potait sur un liste, cette liste comporte le nom de toutes les personnes étant en contact de près ou de loin avec les organisations criminels, tel que le Jarguor, l'Hydre, les Lions de Judas, et sûrement d'autres.
Il se trouve que vous figurez sur cette liste, quelque soit vostre lieu de résidence, mon travail consiste à vous informer de ce décrêt et de monter un dossier à vostre encontre si vous ne vous pliez pas à ce décrêt.
Sachez qu'en tant que membres de la prévosté, nous devons faire preuve de neutralité, et de garder pour nous nos opinions.
J'espère avoir répondu à vostre question.
Cordialement,
Major Kirikette Prévosté de Franche-Comté. Autre missive : - Citation :
- Sieur Kika15,
J'ai oublié de vous spécifier qu'il fallait demander un laisser-passer au connétable pour vostre immobilisation, afin qu'il vous accorde le droit de séjour en FC le temps de soigner vos blessures.
Cordialement,
Major Kirikette. | |
| | | kirikette Volubile
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| Sujet: Re: [SS] TALP (non respect de décrêt comtal) - Kika15 Jeu 28 Avr 2011 - 16:52 | |
| - Citation :
- Pontarlier [Franche-Comté], aujourd'hui à 15h45.
Vérifié le 28/04. | |
| | | kirikette Volubile
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| Sujet: Re: [SS] TALP (non respect de décrêt comtal) - Kika15 Jeu 12 Mai 2011 - 17:16 | |
| La Major, inscrivit avec sa plume.
Etant donné que le décret sur la 'Liste noire' a été abrogé, l'affaire est classée sans suite. | |
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