Le château de Dole
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 Rappel : le suivi des dossiers

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titbou
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MessageSujet: Rappel : le suivi des dossiers   Rappel : le suivi des dossiers EmptyMer 30 Mar 2011 - 13:08

Pour information, vous trouverez tout le détail Arrow ici


Like a Star @ heaven Surveillez les dépôts de plaintes à Vesoul
Like a Star @ heaven Puis montez le dossier.
Exclamation Pendant le suivi du dossier, pensez bien à faire évoluer les balises de titre.


Petit rappel des balises :

Citation :
[AR] = en attente de réponse
[AT] = en attente de transaction
[TE] = Transfert effectué
[PARTI] = contrevenant partit en dehors de la FC
[DP] = Demande de Procès
[PE] = Procès en cours
[Recherché] = contrevenant répertorié dans aucune ville

Citation :
[AC] = Affaire classée pour accord à l'amiable (lorsque le remboursement, les excuses sont faites, un groupe armé dissocié)
[SS] = Affaire classée sans suite
[PROCES CLOS] = Affaire classé pour procès clos
[Décédé] = contrevenant n'existant plus


Citation :
[CMJ] = casier à mettre à jour
[CJ] = casier à jour


Dernière édition par titbou le Mer 30 Mar 2011 - 13:45, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Rappel : le suivi des dossiers   Rappel : le suivi des dossiers EmptyMer 30 Mar 2011 - 13:12

Le premier qui passe dans la journée doit penser à METTRE A JOUR LE LAVABO

Like a Star @ heaven se connecter comme sur les RR
Like a Star @ heaven aller dans l'onglet villageois
Arrow cliquer sur recensement (si celui-ci n'a pas déjà été fait)
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MessageSujet: Re: Rappel : le suivi des dossiers   Rappel : le suivi des dossiers EmptyMer 30 Mar 2011 - 13:19

Liste des courriers types à envoyer selon les dossiers :

DOSSIERS ESCROQUERIE

Lettre à envoyer au contrevenant :

Citation :
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie (nom de la marchandise) à un prix de XX écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de XX écus.
La mairie de (nom de la ville) a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous somme donc de racheter ces (nom de la marchandise) que vous venez de me vendre au prix de XX écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (adresse du cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum ).

votre nom, gendarme de nom de la ville.

DOSSIERS DE SPECULATION

Lettre à envoyer au contrevenant :

Citation :
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : description de l'infraction
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

Pour rappel des lois que nul n’est censé ignorer :
La spéculation est interdite en Franche-Comté.
La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché.
L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.

Vous êtes sommé de me répondre sous 48 heures.
Vous devrez biensûr me racheter à écus, ce qui permettra d'alléger votre peine, pour ensuite le revendre au prix maximal de .
Sans réponse de votre part, vous serez automatiquement poursuivi en procès. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (adresse du cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum ).

votre nom, gendarme de ville
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MessageSujet: Re: Rappel : le suivi des dossiers   Rappel : le suivi des dossiers EmptyMer 30 Mar 2011 - 13:21

DOSSIER D'ESCLAVAGISME

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :
Vous avez engagé Sieur/Dame ++++ pour ++++ écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de ++++ écus pour ++++ points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
art : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (adresse du cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum ).

Bien à vous

++++, gendarme (birgadier, adjudant...) de

Missive envoyée à la victime :

Citation :
Vous avez été engagé par Sieur/Dame ++++ pour ++++ écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de ++++ écus pour ++++ points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

lien internet du tableau d'affichage de la mairie

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

++++, gendarme (birgadier, adjudant...) de
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MessageSujet: Re: Rappel : le suivi des dossiers   Rappel : le suivi des dossiers EmptyMer 30 Mar 2011 - 13:22

DOSSIER TENTATIVE D'ESCLAVAGISME

Lettre à envopyer à la personne qui a dépoé l'offre d'emploi :

Citation :
Vous venez de faire une offre d'emploi à XXX écus, ce qui est inférieur à la grille des salaires de nom de la ville
lien vers la page internet où apparait la grille des salaires
En effet, le minimum pour une qualification XXx est de XXX écus.
Je vous remercie de bien vouloir retirer votre offre et de la réitérer à XXX (salaire légal) écus.
Dans le cas contraire, un dossier pour esclavagisme sera ouvert contre vous.

Bien à vous

xx, gendarme de xx
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MessageSujet: Re: Rappel : le suivi des dossiers   Rappel : le suivi des dossiers EmptyMer 30 Mar 2011 - 13:27

DOSSIERS TALP

Lettre à envoyer au(x) révoltés(s) (dans les TALP pour révolte ou tentative de révolte) :

Citation :
Vous avez été de nouveau reconnu cette nuit, pendant la tentative de révolte qui a touché la mairie de Vesoul.
Je me dois de vous informer qu'un procès va être ouvert contre vous et contre tout autre révolté qui aura été reconnu par les miliciens.
Pendant ce procès, vous avez le droit à un avocat (adresse du cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum).

Cordialement,

Nom, grade de Vesoul.

Lettre à envoyer au(x) brigand(s) (dans les TALP pour brigandage)

Citation :
Il a été porté à la connaissance de la gendarmerie de Vesoul une plainte pour brigandage commis par vous, sur la personne de ++++ dans la nuit du ++++.

Il est de mon devoir de vous indiquer qu'un procès va être ouvert à votre encontre à ce sujet. Vous avez le droit à un avocat (adresse du cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum).

Je vous remercie donc prendre contact avec la gendarmerie (sous 24 heures) afin de vous éxpliquer sur cette situation, ou de contacter un avocat pour vous représenter lors du procès.

nom, grade de Vesoul

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MessageSujet: Re: Rappel : le suivi des dossiers   Rappel : le suivi des dossiers EmptyMer 30 Mar 2011 - 13:32

Pour les gendarmes faisant le suivi de la population, il est bon d'envoyer une missive aux arrivants, leur expliquant notamment les décrets en vigueur à Vesoul :

Citation :
Bonjour à toi Voyageur, Résident

Tout d'abord, soyez le bienvenu dans notre belle vile de Vesoul.

Comme vous devez vous en doutez, en séjournant dans ce village, vous êtes astreint aux lois en vigueur dans notre Comté.

Tout d'abord une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Il est interdit de spéculer (revendre sur le même marché une denrée plus chère que le prix auquel on a acheté)

Il est interdit de vendre plus cher que les prix maximums dont voici la liste :

CONCERNANT LE BOIS

Il est interdit à tout non Vésuliens d'acheter du bois sans autorisation. La mairie peut en vendre sur commande.
Toute personne achetant du bois sans autorisation se trouvera hors la loi

GRILLE PRIX MAXIMUM AUTORISES

Blé : 11, 80
Farine : 14
Pain : 5, 90
Maïs : 3,1
1/2 quintal cochon : 15
quintal vache :30
Viande : 17,20
lait : 9,30
Légume :9,30
Bois :3,80
Fer : 20,5
Boisseau de sel : 26
Couteau : 15,30
Seau : 41,5
Hache : 155,15
Hache non aiguisée : 133,15

Si vous souhaitez travailler, nous vous indiquons les barèmes des salaires à respecter, faites-y attention avant de prendre une offre :

**Grille des salaires obligatoires**

de 0 à 9 points de caractéristique : 14 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 16 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 18 écus

ATTENTION TOUT MANQUEMENT A CES RÈGLES SERA SANCTIONNE PAR LA GENDARMERIE

Aux voyageurs, ou personnes désirant entreprendre un voyage

Il en va de votre sécurité et de celle de vos biens.
Pensez avant tout départ de faire un screen (ou capture d'image) de votre inventaire et envoyer le au Sieur Prévôt et gardez en une copie au cas où il servira de preuve si par malheur il vous arrivait de vous faire détroussé par un brigand.

Merci d'en prendre bonne note,

XXX, gendarme de Vesoul
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