[AC][MORT] escroquerie (bois): Jeandartois

le 23 mars, le sieur Jeandartois a mis en vente du bois à un prix non conforme à la législation en vigueur à Saint claude. Une stère a été achetée pour établir l'infraction.

contrevenant:

Citation :

Né(e) le 16 Mars 2011

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : ville franche
Village : Saint Claude

Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 0

preuve:



règlement municipal sur le bois:

Citation :

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint-Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus de 4.00 écus.
Le prix de vente conseillé d'un stère de bois est de 3.75 écus.

Approuvé par le conseil municipal le 29 octobre 1457.
Modifié par le conseil municipal et publié par le bourgmestre Shenkj, le 28 septembre 1458.

la missive type a été envoyée

Citation :

bonsoir messire

vous avez mis en vente sur le marché de Saint claude du bois à un prix non conforme.

la grille des prix est visible à la mairie
"alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint-Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus de 4.00 écus.

Le prix de vente conseillé d'un stère de bois est de 3.75 écus."

je vous demande donc de retirer de la vente le bois incriminé et de racheter celui acheté par nos soins et qui a servi à établir la preuve de l'infraction.
Dans le cas contraire, vous serez poursuivi pour escroquerie et pourrez vous faire assister d'un avocat.

bien à vous

adjudant prof13
gendarmerie de Saint Claude

casier

stères retirées du marché.

Ayant rencontré le prévenu en taverne le 23/03, il m'a promis une réponse écrite pour la transaction.
Rappel sera envoyé le 25/03 si pas de nouvelles

Des nouvelles ?

il lui reste à racheter la stère utilisée pour preuve, mais il est mort

Citation :

Né(e) le 16 Mars 2011

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Jeandartois est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 7

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h59.
Dernière connexion le 3 avril 2011

Vérifié le 04/04.

relance envoyée ce 30 mars

Citation :

bonsoir messire

vous devez toujours racheter une stère de bois en rapport avec l'infraction commise par vous il y a peu. Cette stère est en vente sur le marché au prix de 4,10 écus. Si dans les 24 heures vous n'avez pas procédé au rachat, vous serez poursuivi en justice.

vous pourrez alors solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

bien à vous
Adjudant prof13
gendarmerie de Saint claude

dernière relance envoyée ce 2 avril

Citation :

bonjour messire

il vous reste toujours à racheter la stère qui avait servi à établir l'infraction dans votre affaire. Pour classer le dossier, le rachat doit être effectué sinon les poursuites judiciaires reprendront. La stère est en vente sur le marché au prix de 4,10 écus.

Je vous demande donc de l'acheter dans les 24 heures sinon vous serez poursuivi en justice.
vous pourrez alors solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

bien à vous
adjudant prof13
gendarmerie de Saint Claude

Citation :

Dernière connexion le 01 Avril 2011

S'il ne la rachète pas, envoyez le dossier en procure...
Ce serait dommage mais bon, il faut savoir assumer ses erreurs.

3 avril

Citation :

Jeandartois est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 1

Dernière connexion le 01 Avril 2011

Il s'amuse à quoi ? il est vivant de nouveau. Une dernière relance...

envoyé

Citation :

bonsoir messire

voici l'ultime rappel concernant votre infraction

si la stère n'est pas rachetée endéans les 24 heures, vous serez mis en procès.

bien à vous

adjudant prof13

aujourd'hui 6 avril

Citation :

Jeandartois est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 1

Dernière connexion le 04 Avril 2011

Bon je crois qu'il se fiche de nous.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h54.

Vérifié le 20/04.

Toujours aucune réponse de ce Messire ?

ultime rappel envoyé ce dimanche

envoyé dimanche 9h30

Citation :

bonjour

vous n'avez toujours pas racheté la stère mise en vente depuis plus d'une semaine par la gendarmerie sur le marché et qui doit clore votre dossier. Si ce rachat n'est pas effectué dans les 24 heures, soit d'ici lundi midi, vous serez mis en procès pour escroquerie et pourrez vous faire assister d'un avocat lors de la procédure

adjudant prof13
gendarmerie de Saint Claude

réponse reçue:

Citation :

* Expéditeur : Jeandartois
* Date d'envoi : 17/04/2011 - 10:03:20
* Titre : Re: ultime rappel

* va mourir!!!

major, mon mandat de saint claude m'a été retiré et la ville mise comme franche
j'ai placé un stère m'appartenant sur le marché au cas où...

12 mai

Citation :

Jeandartois est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 0

Dernière connexion le 11 Mai 2011

Il va beaucoup mieux! Nous allons procéder à sa mise en accusation.

Édit. : Et puis non. J'ai dû me tromper, je croyais qu'hier (avant la maj ) il était vivant.

28 mai

Citation :

Jeandartois est MORT.
Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 0

Dernière connexion le 18 Mai 2011

a été éradiqué....

Citation :

Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore

Affaire classée pour déces du contrevenant