[Clos] Zazzera - TALP (tentative de révolte) - (04/04/1459)

Ville de Luxeuil

Sieur Zazzera s’est rendu coupable de Trouble à l’ordre public en tentant de prendre de force la mairie de Luxeuil dans la nuit du 19 au 20 mars 1459.

Dossier

Récidive.
Demande de procès.

Acte d'accusation

Citation :

*Le procureur tendit un doigt accusateur vers le prévenu*

Votre honneur,
Le sieur Zazzera qui comparait à nouveau devant vous, est à l'origine d'une tentative de révolte dans la nuit du 19 au 20 mars 1459 commise envers la mairie de Luxeuil.
Ces faits ont été commis avec trois complices Labaronne, Misandrelle et Bastian_afana

Grace à la vigilance des défenseurs qui gardaient les portes de la mairie, cette truandaille n'est pas arrivé à ses fins ...

L'intéressé a été clairement identifié par le sieur Cabotino. qui en a avisé la gendarmerie.

Nous référant donc à l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois, toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public.

Nous invitons le témoin à confirmer ses observations de la nuit.

Nous entendrons ensuite les explications de l'accusé ...

Fait à Dole le vingt-deuxième jour de Mars 1459

Citation :

L'accusation a appelé Cabotino. à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Cabotino.
Dernière connexion le 30 Mars 2011

Rappel adressé au témoin

Citation :

Messire,

Je vous rappelle que vous êtes attendu au tribunal de Franche Comté pour témoigner au procès du sieur Zazerra.

Vous étiez de garde à la mairie le jour de la tentative de révolte, votre témoignage sur les faits est donc essentiel.

Je vous invite à vous rendre au tribunal, dont voici l'adresse: Sénéchaussée > Le tribunal > Voir les affaires en cours > Zazzera

Attention il y a trois dossiers ouverts à charge de l'intéressé, il vous faut témoigner dans le dossier des fait du 19 au 20 mars (de toute facon c'est le seul ou vous savez poster dans le cadre blanc).

Bien à Vous,

Jerome du Val d'Haine
Procureur de Franche Comté

L'accusation a appelé Cabotino. à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour, Messire le Présidant !..
Je le reconnais c'est lui, il a essayez de rentré a la mairie en criant a pleine gorge a l'attaque, avec ces copains..
Oh!.. comment je l'ai stop net, en deux seconde trois mouvement il etait a terre et il ne demandait pas son reste, le gringalet là !.. c'est lui Messire Président, je mis connais en lutte, heureusement que l'on ma retenu je le mélanger..
Y a des jours comme sa Messire, le Président..
Mes respects, Messire, président..

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Monsieur le juge,

Qui ne dit mot consent ... d'ailleurs les preuves et témoignages ne laissent pas place à contestation.

Vous n'ignorez pas que notre Comté est victime d'une vague de révoltes et de brigandages en tout genre.
A lui seul, l'accusé en a trois à son actif ces dernières semaines ...

Je vous invite donc à poser un geste fort pour indiquer que ces actes parmi les plus graves auxquels nous sommes confrontés, ne sont pas tolérés sur nos terres.

L'intéressé est multi-récidiviste, nous réclamons donc une peine d'emprisonnement pour l'accusé, également assortie d'une amende en raison du coût qu'engendre la protection du Comté contre ce genre de truandaille !

Fait à Dole le 1er avril 1459

Citation :

Accusé levez-vous.

Au vu du témoignage et des preuves qui sont sous mes yeux sans parler de votre mutisme tout au long de ce procès, je vous déclare coupable et condamne à six jours de prison pour votre tentative de révolte sur la mairie de Luxeuil puisque vous êtes un récidiviste.

Fait à Dole le 4 Avril 1459
Goclad Von Dumb

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonsoir, sombres crétins.

Je ne parlerai qu'une fois, chose qui n'était pas prévue, mais que voulez-vous, votre connerie sans limite a quand même réussit à casser mon rire pour daigner vous enseigner le Droit, à vous, qui vous dites de Droit, et qui n'êtes que de pouvoir.

Soit, apprenez donc ceci.

En Droit, le vrai, pas celui que vous faites appliquer ici, cher juge incompétent, seuls les textes vous autorisent à juger. Je vous ai bien vu, dans d'autres affaires. Votre "moi", vos sentiments sur l'affaire, ne peuvent en aucun cas outrepasser les textes de loi. Vous n'êtes pas au dessus de la loi, vous ne faites pas la loi, vous n'êtes là que pour tâcher, tant bien que mal, de l'appliquer. Un vice mène à la relaxe du prévenu. C'est ce que disent les textes. Je parles bien évidemment de ce procès, où comme précise la procure, nous attendions le témoignage de la gazelle de défense avant de m'écouter. Ce qui n'a été déposé qu'après que mon premier temps de parole soit écoulé. Ce qui constitue bien sûr, en Droit, un vice de procédure, procédure que votre procure elle-même à lancer, je cite "Nous invitons le témoin à confirmer ses observations de la nuit.

Nous entendrons ensuite les explications de l'accusé ...". Mais bon! Ce n'est qu'un vice de procédure! Ce n'est qu'une illégalité de plus, commit par un homme qui ignore plus la légalité que l'Hydre elle-même. Ce n'est donc qu'un détail de plus dans ces affaires. Les textes ordonnent donc ma relaxe, mais le juge lui ordonnera ma culpabilité. N'est-ce pas pitoyable? Oui, nous le savons tous deux, cher juge.

Passons à un autre exemple, voulez-vous? Cet exemple est bien sûr la note effroyable que vous rêvez à l'instant même d'envoyer à ma figure. Allez, avouez le! Je le sais. Mais que voulez-vous, les textes l'interdisent aussi. Voyez, comme votre batonnier le disait dans quelques salles cachées du château, vous devez juger selon les textes, et non votre humanité! Et ces textes vous empêche de m'endetter. Votre police vous l'a surement dit, ma fortune n'a jamais dépasser les 15 écus, qui sont bien sûr parti en nourriture. Je mange bien, et le reste, je bois! Pour ne pas vous le donner.

L'amande ne pourra dépasser l'écu symbolique donc. Et le prix de la défense pour ce pauvre comté qu'est la Franche va être supporté par elle seule.

Voyez aussi, en Droit, vous ne pouvez pas laisser passer votre interprétation personnelle entrer en jeu. Ni d'autres vaseux stratagèmes. Ce que j'entends par là, c'est que bien que j'ai cité la fort prestigieuse Hydre, que quant bien même j'arriverai à la complimenter, il n'en constitue pas un aveu d'appartenance par exemple. Ceci serait purement de la spéculation de votre part, et bien sûr, en Droit, est interdit. Ce qui mène, entre nous, à une cassation en haute instance pour vice de procédure. Mais vous devez connaitre tout cela, n'est-ce pas, mon très cher juge, fort peu compétent en la matière?

Apprenez aussi ceci, je suis fort généreux aujourd'hui. Vous pouvez requalifier le procès, le qualifier de trahison s'il était à la base de trouble à l'ordre publique par exemple. Mais vous ne pouvez juger pour des faits qui n'ont pas été évoqués dans l'acte d'accusation. Ce qui veut dire - Car oui j'ai l'habitude d'expliquer tout à des franchement com... Tois! - que quant bien même m'arrivait-il d'insulter cette cour, de déféquer sur la barre d'accusation, ou que sais-je encore, ces faits n'étant pas avancés dans l'acte d'accusation, vous ne pouvez ni me juger pour cela, ni accorder des circonstances aggravantes. Je supposes que vous ne voulez pas l'explication des circonstances aggravantes? Allons! Ma générosité prend fin, devant un tel manque d'intellect.

Sur ce, bonne retraite, forcée ou non, cher juge.

finalement la défense s'est exprimée dans ce dossier (parmis les 3 en cours) ... le verdict préparé est à modifier monsieur le Juge !

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En vertu de l�l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois,

Considérant que toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public.

Considérant que l�accusé a été formellement reconnu par un témoin présent sur les lieux aux moments des faits
Considérant l�arrogance de l�accusé

Considérant le manque de respect montré par l�accusé

Moi Héloise Marie de Sparte, juge de Franche-Comté, en ce 16 jours du mois d'avril 1459, en ce tribunal à Dole, vous condamne à une peine de prison de 3 jours ainsi qu�une amende de 25 écus pour outrage à la justice !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 25 écus.