[Procès clos] Esclavagisme Artifice/Bart (Test2)

Messire Artifice a été pris en flagrant délit d'esclavagisme en embauchant Barth pour un salaire de 12 écus pour 0 caractéristique(s),
ce qui est non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude. La salaire aurait dû être 14 écus.

Gain perçu : 2 ecus

Preuve:


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 18 Février 2006

Artifice fête son anniversaire le 18 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 110
Artifice est boucher.
Artifice possède un culture du blé et un culture du maïs.
Dernière connexion le 18 Mars 2011

Missive adressé à l'esclavagiste :

Citation :

Bonjour Messire Artifice,
Vous avez engagé Sieur Barth pour 12 écus, ce qui est formellement interdit à SAINT cLAUDE.
Le salaire minimum est de 14 écus de 0 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie :
Pour tout habitant, la grille salariale à Saint-Claude est la suivante:

le salaire conseillé est de 14 écus, pour une qualification requise de 0 à 14 points de caractéristiques.
Le salaire imposé est de 20 écus minimum par journée de travail, pour une qualification requise
supérieure ou égale à 15 points de caractéristiques.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous, et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, contactez le batonnier, Dame Yde.
Bien à vous
Aspirant Gendarme Misteredge de Saint claude

Missive adressé à la victime :

Citation :

Bonjour Messire Barth,

Vous avez été engagé par sieur Artifice à 12 écus, ce qui est formellement interdit à Saint Claude. Le salaire minimum est de 14 écus pour 0.points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
Pour tout habitant, la grille salariale à Saint-Claude est la suivante:

le salaire conseillé est de 14 écus, pour une qualification requise de 0 à 14 points de caractéristiques.
Le salaire imposé est de 20 écus minimum par journée de travail, pour une qualification requise
supérieure ou égale à 15 points de caractéristiques.
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.
Aspirant Gendarme Misteredge de Saint Claude

Casier

Dossier nickel ! Bravo !

Réponse du contrevenant :


Courrier réponse:

Citation :

sir Artifice, peut être que simplement cette personne ne connaissait pas les lois et ne c'est simplement pas mefier,
elle vous a fait confiance....toujours est il que vous etes sous le coup d'accusation d'esclavagisme si vous refusez l'accord a l'amiable ,
je serais forcer de donner suite aux poursuites ,cela veut dire une mise en accusation et une comparution devant le tribunal

dans l'attente de votre réponse dans les plus brefs delais,
bien a vous,
gendarme aspirant misteredge de saint claude

Réponse du contrevenant:


courrier au contrevenant:

Citation :

Sir,
vu votre mauvaise volonté et votre refus d'arrangement à l'amiable,il ne me reste plus qu'a traduire le dossier en justice,
vous vous expliquerais devant le tribunal.
bien a vous,
Aspirant gendarme Misteredge de Saint Claude

Réponse de la victime:

Citation :

Bonjour,
je compren pa jé eboché persone.

courrier a la victime:

Citation :

sir barth,
l'auteur de l'esclavagisme le sieur Artifice ayant refuser l'accord à l'amiable ,
son dossier est transmis a la justice ,votre affaire sera juger au tribunal....bien a vous,je me tiens a votre disposition pour toute questions,

Aspirant gendarme misteredge de Saint Claude

bon bon, les demandes procès sont faites par les adjudants, donc vous auriez du suggérer la demande de procès qu'un supérieur aurait fait. Et il aura mis la balise DP, ce n'est pas à vous de le faire. (vous aimez aller vite, mais faut respecter les procédures...)

Je continue l'affaire :

Procès clos > Coupable : condamné à 20 écus d'amende.

Casier à mettre à jour

Là par contre quand la casier est mis à jour, faut mettre la balise CJ

effectivement ...j'ai eu comme une petite absence ... voila qui et rectifier

Allez hop on classe et on passa au test 3