2) Du responsable du Ban

On a pas besoin de réserver le poste à de hauts rangs pour le rendre prestigieux. Que ça commence a Seigneur au mérite, au niveau impérial ils tapaient quand même à Comte minimum. Si vraiment on a personne on avisera...

Néanmoins la remarque est judicieuse

Pour ce qu'ils font au niveau de la chambre de la noblesse au niveau du royaume, on ne va pas revenir sur les aberations de la constitution...

Citation :

Chapitre X: Du responsable de la Chambre

Article 1
Alinéa 1 Définition
Le président de la chambre dirige les débats en les modérant. Le président a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.

Il devra être noble de retraite ou de mérite.
Alinéa 2 Rôle
Le président de la chambre est élu à la majorité absolue par les membres de la chambre. Il demeure à son poste jusqu'à sa démission ou son décès sauf en cas de vote de remplacement par la chambre à la majorité absolue ou par retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement à ses devoirs.
Alinéa 3: Les clefs
Le président gère les clefs.
Article 2
Alinéa 1 Nomination
Le Franc Comte se chargera de nommer, après le vote, le président de la chambre.
Alinéa 1 Modalités de vote
Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparé en deux phases : une phase de candidature d'une durée de 4 jours et une phase de vote d'une durée de 3 jours.
Alinéa 3 Cas du second tour
Au cas où plus de deux candidats se présentent et si aucun d'eux n'obtient la majorité absolue au premier tour, un second tour sera organisé suivant les mêmes modalités entre les deux premiers candidats. Les modalités des votes sont définies dans l'article xx.
Alinéa 4 Calcul majorité
La majorité est calculée sur le nombre de votants. Les abstentions et les absences ne seront pas comptabilisées.
Article 3
Alinéa 1 Remplacement
Le héraut d'armes de Franche-Comté assume l'intérim en cas de vacance du poste.

Pareil ça me parait bon...

Vous avez laissé passé une chose que j'ai dis.

Certes les nobles vassaliques peuvent se faire virer à tout moment. Un noble au mérite peut plus difficilement certes, mais peu tout de même être destitué de ses titres. Est ce que ça mérite un ajout dans la liste des motifs de destitution de la fonction ou ça parait assez logique sans ?

Il faut se référer au premier point :

Citation :

Article 2 De la composition de xxx

1-1
Les membres de la chambre sont :
- le Franc-Comte en exercice ;
- le Héraut d'Armes de Franche-Comté ;
- la Haute Noblesse ayant des terres en Franche-Comté ainsi que leurs vassaux;
- le Ban de Franche-Comté et son arrière-ban.
- les Ordres ayant un fief concordataire en Franche-Comté représentés soit par leur Grand Maître ou le commandeur sis en Franche-Comté.

Nous entendons par Haute Noblesse, tout noble ayant un titre égal ou supérieur au rang de comte.
Nous entendons par Ban, tout noble dont les rangs vont du seigneur au mérite jusqu'au vicomte.
Nous entendons par arrière-ban, les vassaux des nobles au mérite.
Nous entendons fief concordataire, tout fief accordé par la Franche-Comté à un Ordre dans le cadre d'un concordat.

Si tu ne fais plus partie des critères d'admission, logiquement tu es exclu. Devons nous le préciser?

Si il est destitué, il s'exclue d'office de la chambre

Je voulais juste être sure qu'on était tous d'accord sur ce point.

D'accord avec Imladris

Ok avec la vision d'Imla

Idem ,je suis aussi d'accord avec Imla .

On peux mettre ceci?

Citation :

Le président se doit d'éviter tous lynchage, insulte et manque de savoir vivre des nobles présent dans la chambre, auquel cas, il prendra les sanctions nécessaires pour que cela ne se reproduise plus. Ces sanctions vont du rappelle à l'ordre à l'exclusion temporaire de la chambre, Le Franc Comte sera aviser et pourra prendre les mesures nécessaire si ces manques de savoir vivre se reproduisent trop souvent.

Pourquoi pas, ça ne me gêne pas ici.
Par contre, trois jours de vote pour élire le Président de la Chambre, ce n'est pas un peu court? Nous n'avons pas tous le même emploi du temps et donc par la même occasion, le temps de venir voter.

A voir avec les autres nobles, pour moi 3 jours pour un vote, c'est suffisant... ça prends 1 minute..

Citation :

Chapitre X: Du responsable de la Chambre

Article 1
Alinéa 1 Définition
Le président de la chambre dirige les débats en les modérant. Le président a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.

Il devra être noble de retraite ou de mérite.

Alinéa 2 Rôle
Le président de la chambre est élu à la majorité absolue par les membres de la chambre. Il demeure à son poste jusqu'à sa démission ou son décès sauf en cas de vote de remplacement par la chambre à la majorité absolue ou par retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement à ses devoirs.

Le président se doit d'éviter tous lynchage, insulte et manque de savoir vivre des nobles présents dans la chambre, auquel cas, il prendra les sanctions nécessaires pour que cela ne se reproduise plus. Ces sanctions vont du rappel à l'ordre à l'exclusion temporaire de la chambre, Le Franc Comte sera aviser et pourra prendre les mesures nécessaires si ces manques de savoir vivre se reproduisent trop souvent.

Alinéa 3: Les clefs
Le président gère les clefs.

Article 2
Alinéa 1 Nomination
Le Franc Comte se chargera de nommer, après le vote, le président de la chambre.

Alinéa 2 Modalités de vote
Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparé en deux phases : une phase de candidature d'une durée de 4 jours et une phase de vote d'une durée de 3 jours.

Alinéa 3 Cas du second tour
Au cas où plus de deux candidats se présentent et si aucun d'eux n'obtient la majorité absolue au premier tour, un second tour sera organisé suivant les mêmes modalités entre les deux premiers candidats. Les modalités des votes sont définies dans l'article xx.

Alinéa 4 Calcul majorité
La majorité est calculée sur le nombre de votants. Les abstentions et les absences ne seront pas comptabilisées.

Article 3
Alinéa 1 Remplacement
Le héraut d'armes de Franche-Comté assume l'intérim en cas de vacance du poste.

Je présume que pour les débordements récurrents, il y aura plainte à la HI? Devons nous le préciser?
En effet dans les statuts de la HI, il y a toute une série de sanction pour les nobles ne respectant pas son rang

Sinon j'ai ajouté le texte d'Adrien tel quel avec des corrections de faute

On peut rajouter oui, même si c'est implicite. Mais bon parfois quand c'est écrit noir sur blanc, c'est une "sécurité" en plus.

Oui, il serait préférable de le mettre

Citation :

Chapitre 2 : Du responsable de la Chambre

Article 1
Alinéa 1 Définition
Le président de la chambre dirige les débats en les modérant. Le président a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.

Il devra être noble de retraite ou de mérite.

Alinéa 2 Rôle
Le président de la chambre est élu à la majorité absolue par les membres de la chambre. Il demeure à son poste jusqu'à sa démission ou son décès sauf en cas de vote de remplacement par la chambre à la majorité absolue ou par retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement à ses devoirs.

Le président se doit d'éviter tous lynchage, insulte et manque de savoir vivre des nobles présents dans la chambre, auquel cas, il prendra les sanctions nécessaires pour que cela ne se reproduise plus. Ces sanctions vont du rappel à l'ordre à l'exclusion temporaire de la chambre, Le Franc Comte sera aviser et pourra prendre les mesures nécessaires si ces manques de savoir vivre se reproduisent trop souvent.

Tout manquement grave peut entraîner une plainte au tribunal héraldique par le Franc Comte ou le président de la chambre.

Alinéa 3: Les clefs
Le président gère les clefs.

Article 2
Alinéa 1 Nomination
Le Franc Comte se chargera de nommer, après le vote, le président de la chambre.

Alinéa 2 Modalités de vote
Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparé en deux phases : une phase de candidature d'une durée de 4 jours et une phase de vote d'une durée de 3 jours.

Alinéa 3 Cas du second tour
Au cas où plus de deux candidats se présentent et si aucun d'eux n'obtient la majorité absolue au premier tour, un second tour sera organisé suivant les mêmes modalités entre les deux premiers candidats. Les modalités des votes sont définies dans l'article xx.

Alinéa 4 Calcul majorité
La majorité est calculée sur le nombre de votants. Les abstentions et les absences ne seront pas comptabilisées.

Article 3
Alinéa 1 Remplacement
Le héraut d'armes de Franche-Comté assume l'intérim en cas de vacance du poste.

D'autres commentaires?

Cela me convient

De même

Rien à redire

Comme je l'ai dit ailleurs. D'un point de vu réel, le responsable d'un Ban est celui qui a le pouvoir de le lever.

Un exemple, si Le comte de Monbéliard lêve le Ban, il dirige tout et fait tout pour manoeuvrer les troupes vassales de Monbéliard, Amancey et Rougemont. Avec en plus, les armées alliées. Dans ce cas, ils décident ensemble mais chacun dirige ses propres armées.

Bref, le responsable du Ban doit être le franc comte. Pour le ban de lotharingie le Roy et pour l'empire, l'empereur lui-même.

La chambre n'est pas un ban. Il rassemble les nobles présents en FC pour conseiller et aider comme le serment que vous avez fait au Franc-Comte..

On parle du responsable de la chambre qui gèrera l'assemblée qui sera composée de la haute noblesse, du ban comtois et de seigneurs vassaliques...

Encore à coté de la plaque

Citation :

Chapitre 2 : Du responsable de la Chambre

Article 1
Alinéa 1 Définition
Le président de la chambre dirige les débats en les modérant. Le président a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.

Il devra être noble de retraite ou de mérite.

Alinéa 2 Rôle
Le président de la chambre est élu à la majorité absolue par les membres de la chambre. Il demeure à son poste jusqu'à sa démission ou son décès sauf en cas de vote de remplacement par la chambre à la majorité absolue ou par retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement à ses devoirs.

Le président se doit d'éviter tous lynchage, insulte et manque de savoir vivre des nobles présents dans la chambre, auquel cas, il prendra les sanctions nécessaires pour que cela ne se reproduise plus. Ces sanctions vont du rappel à l'ordre à l'exclusion temporaire de la chambre, Le Franc Comte sera aviser et pourra prendre les mesures nécessaires si ces manques de savoir vivre se reproduisent trop souvent.

Tout manquement grave peut entraîner une plainte au tribunal héraldique par le Franc Comte ou le président de la chambre.

Alinéa 3: Les clefs
Le président gère les clefs.

Article 2
Alinéa 1 Nomination
Le Franc Comte se chargera de nommer, après le vote, le président de la chambre.

Alinéa 2 Modalités de vote
Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparé en deux phases : une phase de candidature d'une durée de 4 jours et une phase de vote d'une durée de 3 jours.

Alinéa 3 Cas du second tour
Au cas où plus de deux candidats se présentent et si aucun d'eux n'obtient la majorité absolue au premier tour, un second tour sera organisé suivant les mêmes modalités entre les deux premiers candidats. Les modalités des votes sont définies dans l'article xx.

Alinéa 4 Calcul majorité
La majorité est calculée sur le nombre de votants. Les abstentions et les absences ne seront pas comptabilisées.

Article 3
Alinéa 1 Remplacement
Le héraut d'armes de Franche-Comté assume l'intérim en cas de vacance du poste.

Le titre c'est "du responsable du Ban" donc je ne suis pas à côté de la plaque.

Citation :

Chapitre 2 : Du responsable de la Chambre

il est marqué de la chambre, pas du ban...

Définition des membres de la chambre (voir 1) )

Citation :

1-1
Les membres de la chambre sont :
- le Franc-Comte en exercice ;
- le Héraut d'Armes de Franche-Comté ;
- la Haute Noblesse ayant des terres en Franche-Comté ainsi que leurs vassaux;
- le Ban de Franche-Comté et son arrière-ban.
- les Ordres ayant un fief concordataire en Franche-Comté représentés soit par leur Grand Maître ou le commandeur sis en Franche-Comté.

Il n'y a pas que le ban dans la chambre....

Alors changez le titre de ce lieu...

tu cherches vraiment misère là...

ou alors tu n'as rien suivit des discussions... Franchement là j'ai même pas envie de répondre à ta question...

Bah comme d'hab dès qu'on ne te suis pas dans ton sens. J'ai suivi le débat, quand je vois l'intitulé par rapport à ce qui est dit, c'est soit le titre qui cloche, soit les conditions. Car, vu comme ça se passe avec des vieilles lois et des habitudes coutumières, tout celà tendra vers la gouvernance du franc comte. Même pour la haute noblesse puisqu'un Comte ne pourra jamais prendre une décision égale ou supérieur au franc comte.

Qu'il faudra respecter son rang, ect ect ect... J'me trompe où si on analyse bien dans l'hypothèse la plus flagrante, ce que je dis est possible?

Il faut savoir les débuts de la construction de la salle

Elle s'est appelée ainsi car au départ les discussiosn se limitait que sur le ban comtois.

Mais au fur et à mesure des débats, il a été décidé d'y inclure la haute noblesse et les nobles vassaliques ce qui, tu en conviendras, ne correspond pas au ban comtal.

De fait, le nom des salles n'a pas "suivit" les débats...

Quand le texte sera finalisé, on changera les noms des salles

Il faut savoir d'où nous sommes parti poru comprendre le décalage entre les noms que nous voyons et les textes.

mais ce qui importe reste ce qui dans les textes... pas le nom d'une salle...

Green, oui un Comte doit se faire respecter, oui un comte doit être écouter. Mais, un comte ne peut pas aller a l'encontre des décisions de la majorité. Si je t'écoute, on a tous a refaire...

Moui mais bon, ça montre que je m'intéresse au sujet même si je n'arriverai jamais, même en essayant à être en parfait accord avec le jeune page Imladris. Et puis quand ça ne gueule pas en FC, je m'ennuie.

(vous savez comme le village d'Astérix avec les histoires de poisson)

Ben, les forts caractères sont partit, il reste que toi et Imladris