| 2) Du responsable du Ban | |
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+14Idril Gregor Jontas Fredyanne Van Ansel titbou Krän Debenja Greenwarrior Erine Leif Tristan Von Frayner Lysiane Adrien72 Imladris 18 participants |
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Auteur | Message |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: 2) Du responsable du Ban Dim 13 Mar 2011 - 17:17 | |
| Les 5 jours par sujet étant largement dépassé pour le premier sujet
voici le second sujet du plan de travail de Bobyzz : 2 - Du responsable du Ban --> Condition + responsabilité + véto pour franc comte / Roi et Empereur dument justifié
Qui se lance? | |
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Adrien72 Conteur
Nombre de messages : 3154 Localisation : Luxeuil mais pensera toujours à Poligny Date d'inscription : 27/09/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Dim 13 Mar 2011 - 21:06 | |
| Moi je dirais pas un responsable, mais 2. En premier il y a un "president de chambre" qui serait choisi par les nobles et qui s'occuperait de calmer, arbitrer et gérer la chambre. Le second sera le héraut qui aura les clés et qui remplacera en cas d'absence ou de changement. | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Lun 14 Mar 2011 - 10:45 | |
| Le Président de chambre serait élu à la majorité absolue ? (moitié des vois +1) ou majorité simple ? (celui qui obtient le plus de voix)
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Tristan Von Frayner Prolixe
Nombre de messages : 464 Date d'inscription : 30/11/2010
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Lun 14 Mar 2011 - 15:03 | |
| Pourquoi le héraut ? Etant donné qu'il n'est pas nécessairement noble, je ne vois pas en quel honneur il aurait le droit de siéger à la chambre de la noblesse. Le héraut n'est en rien un fil conducteur pour la noblesse, il veille seulement sur les intérêts de cette dernière, et la sert.
Je suis pour un président de la Chambre, élu par ses pairs à la majorité absolue, donc un statut de Primus Inter Pares. Bien entendu, il devra se présenter à la charge. Le franc-comte n'aurait aucun pouvoir supplémentaire, malgré son droit de siège évident. | |
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Adrien72 Conteur
Nombre de messages : 3154 Localisation : Luxeuil mais pensera toujours à Poligny Date d'inscription : 27/09/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Lun 14 Mar 2011 - 20:56 | |
| La Chambre est aussi le lieu ou les nobles qui ont besoins d'une requête peuvent demander au héraut. C'est aussi le lieu où le héraut peut directement communiquer avec l'ensemble des nobles en cas de besoin. De plus, autant le président peut changer, être absent, et tous que le héraut lui est élu et reste actif, voilà pourquoi il doit avoir la charges des clés et rien d'autres | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Lun 14 Mar 2011 - 23:14 | |
| Le seul responsable d’un ban de noble serait une personne élu par ses pairs donc le président, le héraut et le franc comte n’ont à la limite qu’un droit de siège.
Je serais moi aussi pour une majorité absolue pour élire le président.
Pour gérer les accès, on peut voir d’avoir un vice président qui assurerait l’intérim du président ou qu’il le remplace en cas de mort prématuré et qui s’engage à relancer des votes.
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Erine Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 3724 Age : 38 Localisation : RP:Pontarlier / HRP: Belgique Date d'inscription : 01/01/2008
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Lun 14 Mar 2011 - 23:21 | |
| Je l'avais indiqué dans le projet, un président du ban suffit pour gérer le ban. | |
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Leif Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 7307 Localisation : Sochaux Date d'inscription : 23/10/2009
| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Sam 19 Mar 2011 - 19:41 | |
| On vote ? Ou on prend des décisions un peu ?
Tristan ou Adrien ça ne vous tenterait pas de mettre déjà des textes en vote histoire qu'on n'a déjà deux-trois truc de valider. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Dim 20 Mar 2011 - 16:28 | |
| Un président du ban élu par tous les nobles me semblent bons
Je préconiserais quand même que le héraut d'armes assume l'intérim en cas de démission ou de mort ou président
ou alors le franc comte ?
ou alors on désigne aussi un vice président
mais il faut une continuité | |
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Adrien72 Conteur
Nombre de messages : 3154 Localisation : Luxeuil mais pensera toujours à Poligny Date d'inscription : 27/09/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Dim 20 Mar 2011 - 18:50 | |
| - Citation :
- Le président du ban franc-comtois est élu à la majorité absolu par les membres de la chambre. Il demeure à son post jusqu'à démission, mort, vote de la chambre à la majorité absolue ou retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement a ses devoirs et uniquement cela. Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparés en deux phase, une phase de candidature d'une durée de 4 jours, et une phase de vote d'une durée de 3 jours. Le Franc Comte se chargera de nommer, d'après le vote, le président de la chambre des nobles.
Le président de la chambre est la personne qui dirige les débats, les modérant afin d’éviter les dérives. Le président a la lourde tâche de faire vivre le Ban et de rappeler aux nobles de s’y présenter, afin de participer aux débats.
Le héraut d'armes assume l'intérim en cas de démission, de mort ou absence imprévu du président. J'ai mis que le héraut s'occuper du vote pour accentuer la neutralité, ce n'est qu'une ébauche. | |
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Greenwarrior Poète
Nombre de messages : 12111 Age : 44 Localisation : Le Baron Rouge ne se localise pas. Date d'inscription : 02/03/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Lun 4 Avr 2011 - 16:26 | |
| Si c'est un ban, c'est le suzerain qui commande.... Enfin je dis ça, je dis rien, juste un appui sur la réalité historique. Imaginez De Vinci imposer à François 1er ce qu'il devait faire.
Pire, Raymond VI au roy de France. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 12:20 | |
| Ben Raymond VI a quand même essayé de dicter ses conditions au roi de France mais il s'est planté et est mort excommunié en plus. Raymond VII a récupéré ses titres et terres mais sous surveillance française. Les terres sont ensuite passés dans les mains d'Alphonse de Poitiers en apanage pour revenir à la couronne de France Ou comment le comté de Toulouse a été incorporé au Domaine Royal alors que le suzerain des Raymond était le Roi d'Aragon... Tout ça à partir de la croisade contre les albigeois... Bon ceci dit, - Citation :
Le président du ban franc-comtois est élu à la majorité absolue par les membres du ban. Il demeure à son poste jusqu'à sa démission ou son décès ou lors d'un vote de la chambre à la majorité absolue ou son retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement a ses devoirs et uniquement cela.
Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparé en deux phase : une phase de candidature d'une durée de 4 jours et une phase de vote d'une durée de 3 jours. Le Franc Comte se chargera de nommer, après le vote, le président de la chambre.
Le président de la chambre est la personne qui dirige les débats en les modérant. Le président a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter, afin de participer aux débats.
Le héraut d'armes de Franche-Comté assume l'intérim en cas de vacance du poste.
J'ai changé que le président devait être mambre du ban. Car plus loin nous disons que le franc comte peut lui retirer sa prérogative. Pour cela, il faut que le Franc Comte soit suzerain donc cela ne concernera que le ban. Dans le texte premier, on devra définir ce qu'est le ban Si on modère une assemblée c'est bien pour éviter les dérives J'ai mis vacance du poste plutôt que de citer encore une fois les raisons de vacance | |
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 12:38 | |
| Soit le héraut pour l'intérim soit le plus âgé ! | |
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Adrien72 Conteur
Nombre de messages : 3154 Localisation : Luxeuil mais pensera toujours à Poligny Date d'inscription : 27/09/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 13:07 | |
| Il y a toujours un Héraut, on va se compliquer si on met une autres personne | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 13:16 | |
| Je plussoie Adrien, autant ne pas se compliquer la vie... | |
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titbou Conteur
Nombre de messages : 3672 Age : 41 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/12/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 13:54 | |
| Alors je débute dans tout ces termes mais je suis d'accord, il faut une seule personne de nommée en cas de vacance. | |
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 14:46 | |
| Mon idée était l'un ou l'autre mais pas les deux hein.
Mais si on part sur le héraut, partons sur le héraut moi je proposais une alternative vu que dans l'ancien débat, cela gênait certaine personne que se soit le héraut. | |
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Fredyanne Van Ansel Poète
Nombre de messages : 11904 Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure Date d'inscription : 27/01/2010
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 14:58 | |
| Non ,le heraut serait bien .
Sinon on va se disperser. | |
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titbou Conteur
Nombre de messages : 3672 Age : 41 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/12/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 15:55 | |
| La vois de la raison ma fredy | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 15:56 | |
| de toute manière, nous parlons d'une vacance et le job c'est modéré... Y a rien de mal à ça | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 16:00 | |
| - Imladris a écrit:
-
- Citation :
Le président du ban franc-comtois est élu à la majorité absolue par les membres du ban. Il demeure à son poste jusqu'à sa démission ou son décès ou lors d'un vote de la chambre à la majorité absolue ou son retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement à ses devoirs et uniquement cela.
Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparé en deux phases : une phase de candidature d'une durée de 4 jours et une phase de vote d'une durée de 3 jours. Le Franc Comte se chargera de nommer, après le vote, le président de la chambre.
Le président de la chambre est la personne qui dirige les débats en les modérant. Le président a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.
Le héraut d'armes de Franche-Comté assume l'intérim en cas de vacance du poste.
S'il y a plus de 2 candidats, vu qu'il doit y avoir majorité absolue soit la moitié des voix +1, y aura t il un nouveau vote entre les deux premiers ? | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 16:02 | |
| Bonne remarque...
Tu veux un système à deux tours... ne vaut-il pas mieux désigner celui qui a le plus de voix? | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 16:07 | |
| Alors il faut noter "majorité relative" qui est la majorité des voix obtenues par un candidat et non "majorité absolue" qui est obligatoirement la moitié des voix +1. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 16:08 | |
| faisons les choses bien, faisons les simplement sauf si quelqu'un s'y oppose µ
je suis de l'avis de Lysiane | |
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titbou Conteur
Nombre de messages : 3672 Age : 41 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/12/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 16:30 | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 16:57 | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 17:48 | |
| Fonçons fonçons ! Et le Héraut étant en charge de la noblesse et tout ce qui à trait à celle-ci, autant que ce soit lui qui s'en charge en cas de manque de président | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 17:52 | |
| Pour une fois, on a peut-être un projet qui ira à son terme ... Ou alors je suis en plein délire? | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 17:59 | |
| Non non tu délires, ça commence toujours comme ça avant de finir en eau de boudin | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 18:07 | |
| Laisse moi y croire, allez! | |
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 18:09 | |
| Bon ok ok... Oui oui, on va arriver au bout, comme lorsque l'on a réussi à faire arrêter de boire Deb... | |
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Debenja Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 21127 Age : 38 Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ... Date d'inscription : 01/01/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 20:39 | |
| Bah moi je préfère la majorité absolue ! mais bon si je suis le seul bah tant pis. | |
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Lysiane Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 21787 Localisation : Marseille Date d'inscription : 08/09/2006
| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 20:47 | |
| Nous en sommes là : - Imladris a écrit:
-
- Citation :
Le président du ban franc-comtois de la chambre .... est élu à la majorité absolue relative par les membres du ban de la chambre. Il demeure à son poste jusqu'à sa démission ou son décès ou lors d'un vote de la chambre à la majorité absolue ou son retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement à ses devoirs et uniquement cela.
Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparé en deux phases : une phase de candidature d'une durée de 4 jours et une phase de vote d'une durée de 3 jours. Le Franc Comte se chargera de nommer, après le vote, le président de la chambre.
Le président de la chambre dirige les débats en les modérant. Le président a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.
Le héraut d'armes de Franche-Comté assume l'intérim en cas de vacance du poste.
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Jontas Poète
Nombre de messages : 10895 Date d'inscription : 18/08/2005
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 20:59 | |
| Ce serait peut-être effectivement mieux la majorité absolue à deux tours... Parce que si l'on n'a pas beaucoup de votants et beaucoup de candidats, cela risque d'être assez chaotique... | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 21:19 | |
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Adrien72 Conteur
Nombre de messages : 3154 Localisation : Luxeuil mais pensera toujours à Poligny Date d'inscription : 27/09/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Jeu 17 Nov 2011 - 23:01 | |
| C'est vrai que si 10 nobles votes, c'est pas la meilleur chose à faire. Faire deux tours dans un vote n'est pas si compliqué... et puis on va pas changer de Président tous les quatre matins | |
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Gregor Conteur
Nombre de messages : 3810 Date d'inscription : 08/02/2011
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 8:48 | |
| Je rejoins l'avis de la majorité absolue Sinon, le texte est bon à mon sens | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 9:35 | |
| pas d'avis contraire sur le texte en cours? | |
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titbou Conteur
Nombre de messages : 3672 Age : 41 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/12/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 9:40 | |
| pas pour moi en tout cas. peut être cette question de majorité : ne serait-il pas possible de prévoir une alternative ? c'est-à-dire qu'en fonction du nombre de personne se présentant, la majorité sera relative ou absolue ? j'y connais pas grand chose hein mais on m'a dit que je pouvais donner mon avis alors je le donne, même s'il n'est pas suivi ou que c'est une super mauvaise idée | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 10:02 | |
| - Citation :
- Le président du ban franc-comtois de la chambre .... est élu à la majorité absolue par les membres de la chambre. Il demeure à son poste jusqu'à sa démission ou son décès ou lors d'un vote de la chambre à la majorité absolue ou son retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement à ses devoirs et uniquement cela.
Au cas où plus de deux candidats se présentent, un second tour sera organisé suivant les mêmes modalités. La modalité des votes sont définies dans l'article xx.
Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparé en deux phases : une phase de candidature d'une durée de 4 jours et une phase de vote d'une durée de 3 jours. Le Franc Comte se chargera de nommer, après le vote, le président de la chambre.
Le président de la chambre dirige les débats en les modérant. Le président a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.
Le héraut d'armes de Franche-Comté assume l'intérim en cas de vacance du poste. Par contre la remarque de titbou me fait penser à quelque chose. Le nombre de votants!!! Nous aurons certainement des abstentions ou des absences de vote... Je n'ai pas envie de voter éternellement parce que des gens ne votent pas... Donc les majorités devront être définies sur les votants en excluant les absents ou les abstentions. | |
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Gregor Conteur
Nombre de messages : 3810 Date d'inscription : 08/02/2011
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 11:11 | |
| Instituer un quorum pour accepter la décision du vote alors ... | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 11:17 | |
| un quorum si il n'est pas atteint = on recommence tout
et ça, ça me fout les boules
J'ai déjà vu des votes au Parlement recommencer plusieurs fois parce que des parlementaires s'abstiennent
pas envie de voir le même cas ici | |
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Adrien72 Conteur
Nombre de messages : 3154 Localisation : Luxeuil mais pensera toujours à Poligny Date d'inscription : 27/09/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 12:13 | |
| Pourquoi se casser la tête, si 50% + 1, il est élu, sinon second tour de 3 jour. Un président n'est pas non plus le Franc Comte, la stabilité de la FC ne va pas s'effondre pour 10jours de vote, puis il y a un intérim. | |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 12:22 | |
| mouais
moi je suis pas ici pour voter pendant 20 jours un président...
si ça amuse les autres
tant mieux | |
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titbou Conteur
Nombre de messages : 3672 Age : 41 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 05/12/2006
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 12:46 | |
| - Imladris a écrit:
- mouais
moi je suis pas ici pour voter pendant 20 jours un président...
si ça amuse les autres
tant mieux Quelle tête de cochon celui-là ! Heureusement qu'il est gentil hein ??? *se dit que si elle se prend une baffe, elle ira le dire à Fredy...* | |
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Krän Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 15324 Age : 34 Localisation : Sur la route Date d'inscription : 01/05/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 13:19 | |
| Personnellement je suis du même avis qu'Imla ... Je vois déjà venir aussi le vote à perpétuité ...
On fait 2 tours, on définis les délais, on préviens tous les nobles et votent ceux qui votent. Les autres si ensuite ne sont pas d'accord avec le résultat n'auront qu'à s'en prendre à eux même, sinon on est encore là l'année prochaine ... | |
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Gregor Conteur
Nombre de messages : 3810 Date d'inscription : 08/02/2011
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 14:45 | |
| Je pense que nous ne sommes pas là pour faire "mumuse" avec un vote de président On institue un quorum pour valider le vote, puis on prend la majorité absolue des voies exprimées Et puis, là on aura notre président
Si les notes ne veulent pas choisir, qu'ils s'abstiennent, c'est leur droit Mais qu'ils le disent pour rentrer dans une procédure classique | |
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Idril Prolixe
Nombre de messages : 420 Localisation : entre là-bas et ailleurs Date d'inscription : 26/01/2011
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 14:50 | |
| Un vote à la majorité des votants, sinon en effet on va voter pendant des lustres. | |
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Anne-Cyrella Troubadour
Nombre de messages : 5748 Date d'inscription : 23/01/2010
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban Ven 18 Nov 2011 - 15:54 | |
| J'ai remis de l'ordre dans le texte et supprimer trois mots inutiles - Citation :
Le président du ban franc-comtois de la chambre est élu à la majorité absolue par les membres de la chambre. Il demeure à son poste jusqu'à sa démission ou son décès ou lors d'un vote de la chambre à la majorité absolue ou son retrait de ses fonctions par le Franc Comte pour manquement à ses devoirs.
Le vote sera lancé par le Héraut de Franche Comté et durera une semaine et sera séparé en deux phases : une phase de candidature d'une durée de 4 jours et une phase de vote d'une durée de 3 jours.
Au cas où plus de deux candidats se présentent, un second tour sera organisé suivant les mêmes modalités. La modalité des votes sont définies dans l'article xx.
La majorité est calculée sur le nombre de votants. Les abstentions et les absences ne seront pas comptabilisés.
Le Franc Comte se chargera de nommer, après le vote, le président de la chambre.
Le président de la chambre dirige les débats en les modérant. Le président a la lourde tâche de faire vivre la chambre et de rappeler aux nobles de s’y présenter afin de participer aux débats.
Le héraut d'armes de Franche-Comté assume l'intérim en cas de vacance du poste. | |
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| Sujet: Re: 2) Du responsable du Ban | |
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| 2) Du responsable du Ban | |
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