[SS] Tino_risto - TALP (brigandage) - (12/06/1459)

Ville de Pontarlier

Sieur Tino_risto est accusé de brigandage (racket) sur la personne de Sieur Asbourg qui a porté plainte par missive.
L'agression s'est déroulée au petit matin du 4 mars 1459, sur le dernier noeud de la route menant à Pontarlier en venant de Vesoul/Dôle.

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

* Le procureur tendit un index accusateur vers le prévenu *

Monsieur le Juge,

Le sieur Tino_risto est accusé de trouble à l'ordre public pour brigandage sur la personne de Sieur Asbourg.
En effet, cette nuit du 3 au 4 mars 1459, sur les chemins à l'ouest de Pontarlier, alors qu'il venait du carrefour de la route Vesoul/Dole, la victime a été agressée par cet individu pour lui dérober deux malheureuses miches de pain et 2 écus ...

Je me dois de rappeler à la Cour que la loi franc-comtoise considère le brigandage comme un délit grave au code pénal, Chapitre 2 du Livre III du Codex de Franche-Comté.
Je cite:
Préambule :
Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est dû,(...)
Article 2 : Brigandage
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort (...)
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sous le chef d'inculpation de TALP.

Monsieur le juge, sur base des renseignements fournis par la victime, la gendarmerie a clairement identifié l'accusé comme étant l’auteur des faits, les preuves ont été consignées au dossier de la Brigade de Poligny.

Je vous invite à écouter le témoignage de la victime.

Nous entendrons par la suite explications de l'accusé, si tenté que l'on puisse se justifier d'un tel acte.

* Le Procureur regagna sa place afin d'écouter la plaidoirie de la défense *

procès non lancé ... pour cause de mode furtif

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Bourges [Duché du Berry], hier à 5h34

Dernier village où ce personnage a été recensé: Tulle [Comté du Limousin et de La Marche], hier à 6h19.

(Pas de Coop)

Dernier village où ce personnage a été recensé: Tulle [Comté du Limousin et de La Marche], hier à 6h46.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sarlat [Comté du Périgord], aujourd'hui à 7h13.

Tino_risto entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Codex Livre III - Chap 4 a écrit:

Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de brigandage de 3 mois révolus : en attente et talion (6 mois maximum puis clôture et archivage)

mise en talion le 12 juin 1459

Citation :

Tulle [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 5h39.

Citation :

Tulle [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 6h51.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Tulle [Comté du Limousin et de La Marche], hier à 11h28.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 5h31.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h55.

Et merde, je l'ai râté.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dossier classé sans suite le 14/04/1460 par Beren Hartasn de la Fiole Ebrêchée, Procureur en exercice.