[AC] Non respect décret municipal sur le bois / Charlesv

Le sieur Charlesv s'est rendu coupable de non respect du décret municipal sur l'achat du bois à vesoul, le 1er mars 1459.

Décret

Citation :

ACHAT DE BOIS
il est interdit à tout non Vésuliens d'acheter du bois sans autorisation. La mairie peut en vendre sur commande.
Toute personne achetant du bois sans autorisation se trouvera hors la loi.
fait à Vesoul le 18 septembre 1458
par Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul

montant du domage : 3,75 x 25 = 93,75 écus

preuve :


courrier envoyé par Jean de Bien au contrevenant :

Citation :

Bonjour, Vous avez acheté 25 stères de bois cela est interdit.
Sauf si vous avez une autorisation du maire.
Es le cas?
Bien à vous
Jean de Bien

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 11 Juin 2010
Charlesv fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Cosne
Niveau : 1
Points de réputation : 28
Argent : 3
Charlesv ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 01 Mars 2011

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée

Casier

courrier envoyé ce jour :

Citation :

Messire,

Il a été porté à la connaissance de la gendarmerie que vous aviez acheter une grande quantité de bois sur notre marché.

Cela est interdit sans autorisation spéciale de la mairie.

Je vous remercie de prendre contact avec le responsable de la vente du bois le sieur Jean-de-bien, afin de décider d'un commun accord les modalités de restitution ou de dédomagement.

En l'absence de réponse, je me verrais dans l'obligation d'un référer à mes supérieurs en vue d'une mise en procès.

Cordialement

Gendarme Titbou, de Vesoul

réponse du contrevenant à la gendarmerie :

Citation :

Expéditeur : Charlesv
Date d'envoi : 02/03/2011 - 01:44:12
Titre : Re: bonjour
Bonsoir,

arf ! j'ignorais totalement cette interdiction, et je prends contact avec Messire Jean le bon

encore pardon pour cette gaffe !


Charles V

Réponse envoyée à Jean de Bien :

Citation :

* xpéditeur : Charlesv
* Date d'envoi : 02/03/2011 - 01:46:59
* Titre : Re: bois

* Bonsoir,

Ah sapristi j'ignorais totalement cette interdiction.

Le bois n'est pas pour moi, mais pour un ami boulanger bourguignon, car les prix sont tres eleves la-bas, et il m'avait demande de lui en ramener si j'en trouvais a bn prix, car je voyage beaucoup.

Je suis donc vraiment desole.

Le hic, c'est que je ne me trouve deja plus a Vesoul.
Oserais-je donc me permettre de vous demander d'accepter mes excuses et d'en rester la pour cette fois ?

Bien a vous,

Charles V

Réponse de Jean de Bien :

Citation :

Bonjour, désolé mais un dossier est déjà monté contre vous à la gendarmerie.
Si vous voyagez beaucoup vous devez savoir qu'il faut s'informer dans chaque village qu'elles sont les décrets en vigueur.
SI vous êtes toujours en FC prenez contact avec la gendarmerie locale.
Bien à vous
Jean de Bien

Citation :

Charlesv
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée
Dernière connexion le 03 Mars 2011

Je demande à Jean de Bien s'il a eu des nouvelles

Merci Gendarme Titbou, tenez-nous au courant.

Oui major

Ah bien Messire Jean m'a fait parvenir la réponse qu'il a reçu.

Citation :

Expéditeur : Charlesv de Virloinval
Date d'envoi : 03/03/2011 - 12:33:41
Titre : Re: Re: bois
Bonjour,

C'est exact, je ne l'ai pas lu et c'est surement une erreur de ma part.

En prtaique, je suis legaliste, donc je me ferai un devoir de regler ce dossier.

Je suis actuellement en Bourgogne, mais je devrai me rendre en FC dans quelques temps. Nous reglerons cette affaire sans faute, comptez sur moi. Je ne suis pas homme a me soustraire.

Bien a vous,

CharlesV

Nous allons donc attendre son retour.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

je le surveille

Citation :

Charlesv
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée
Dernière connexion le 04 Mars 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Cosne [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 5h32.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dijon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 8h33.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sémur [Duché de Bourgogne], hier à 20h55.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Nevers [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 10h23.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Moulins [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 7h05.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Montpensier [Duché du Bourbonnais-Auvergne], aujourd'hui à 6h20.
Dernière connexion le 16 Mars 2011

Je vais voir avec Jean_de_Bien s'il veut qu'on lance un procès ou s'il a eu des nouvelles

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Vérifié le 04/04.

Citation :

Clermont [Duché du Bourbonnais-Auvergne] du 17/03 au 20/03.
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 21/03 au 23/03.
Sémur [Duché de Bourgogne] le 24/03.
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée du 25/03 au 01/04.
Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft] du 02/03 au 03/03.

toujours pas de nouvelles de Charlesv.

que fait-on ?

Faites une relance.

Monsieur le Maire l'a fait par deux fois je crois et pas de réponse.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée
Dernière connexion le 23 Mars 2011

courrier envoyé ce jour à Charlesv

Citation :

Messire,

Je me permets de revenir vers vous pour savoir où en est votre procédure amiable avec la mairie de Vesoul pour restituer le bois que vous avez acheté sans autorisation.

Merci de me répondre dans les 24 heures.

Titbou, Adjudante de Vesoul

Citation :

Expéditeur : Charlesv
Date d'envoi : 24/03/2011 - 13:31:21
Titre : Re: affaire de bois
Bonjour,

Les contacts bilateraux ont ete pris, et je me suis engage a restituer les steres de bois lors de mon plus prochain voyage a Vesoul.

Amicalement,


Charles V

Citation :

Messire,

Je reviens vers vous concernant cette affaire de bois.

Merci de m'indiquer quand est-ce que vous comptez revenir à Vesoul pour règler cela.

Adjudante Titbou

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée
Dernière connexion le 06 Avril 2011

Citation :

Expéditeur : Charlesv de Virloinval
Date d'envoi : 06/04/2011 - 11:57:28
Titre : Re: BOIS
Bonjour adjudante,

merci pour votre courrier.

Conformement a mon engagement, les steres de bois litigieuses seront redeposees sur le marche de Vesoul dans le courant de cette semaine.

bonne journee,

Charles V

Citation :

Messire,

Je vous remercie.

Je vous demanderai juste de me fournir la preuve (copie d'écran) de vos reventes à la mairie.

Cordialement.

Adjudante Titbou

Citation :

Expéditeur : Charlesv de Virloinval
Date d'envoi : 13/04/2011 - 08:25:56
Titre : Re: BOIS
Bonjour Adjuante,

Conformément a ma promesse, j'ai donc remis en vente les 25 stères de bois litigieuses.

En voici la preuve :

https://i.servimg.com/u/f21/14/71/54/06/vesoul10.png

Bonne journée ensoleillée a vous.

Amicalement,

Charles

je crois qu'on peut classer.
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