[clos] Alex0159 - Prise de mairie (récidive) - 23/03/1459

Ville de Saint Claude

Dans la nuit du 18 au 19 février 1459, le prévenu Alex 0159 a pris la mairie de Saint Claude par révolte et s'en est même vanté par courrier adressé aux habitants de la ville.

Lien vers le dossier de gendarmerie :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t32084-dptalp-prise-de-mairie-alex-0159

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Mise en procès impossible

Dossier incomplet Demande de rectification du dossier transmise en prévôté.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

CODEX - Livre III - Chap 4 - Art 3

Citation :

Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de trahison ou haute trahison quelque soit la durée : en attente et talion.

mise en talion le 21 fev 1459

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Il aurait été aperçu hier à St Claude, apparemment, sur déclaration du bourgmestre. Pourtant il n'est répertorié nulle part.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Surement en furtif

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h50.

Acte d'accusation

Citation :

* Le procureur entra dans la salle la mine grave ... il toisa l'accusé en passant à sa hauteur, tant il était révolté par la lâcheté des actes commis *

Monsieur le Juge, le sieur Alex0159 comparait devant cette Cour pour s'être rendu coupable de la prise de la mairie de Saint-Claude le 19 février 1459.

L'intéressé s'est installé dans le fauteuil du maire et notamment avec l'aide d'un mandat confié à un complice, il a dérobé le contenu des coffres de la ville ...

De plus, une fois installé en tant que maire il a levé un impôt exorbitant auprès de l'ensemble des citoyens de Saint Claude.

Ainsi non content de s'en prendre aux biens de la collectivité c'est à l'encontre des petites gens que cet acte d'une lâcheté sans nom a été commis, la levée de taxe étant irréversible dans les registre de la mairie !

Par ce fait d'une extrême gravité l'accusé a violé la loi suivante:
L'article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois stipule que la prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Ce crime est punissable par la Loi !

Nous attendons donc les explications de l'intéressé ... si tenté que l'on puise trouver justification à la lâcheté ?

*Le Procureur retourna à sa place en attendant le témoignage*

reste à l'aviser de son droit à un avocat

et à le retirer du talion

ce sera pour demain ... plus le temps

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

La défense a appelé Alex0159 à la barre
Voici son témoignage :
*Ayant raté son 1ier appel, revient en tant que témoin.*

Reprenons. Je ne nie pas les faits. Toutefois, je m'étonne que le contexte ne soit pas mentionné. Je suis un soldat et quoique vous en disiez je n'ai rien a faire ici. Le pillage de Saint Claude est une bataille dans la guerre que vous avez déclaré contre Genève, l'unique et légitime. Déclarez une guerre et ne pas vouloir subir de pertes matérielles ... La Franche comté est bien naïf.

La mise en procès des soldat genevois auxquels j'appartiens en ma qualité de général de l'Eldorado est un acte grave qui nous éloigne d'une paix durable.

Ne parlez pas de lâcheté a un soldat. Les seuls lâches se sont les comtois qui a défaut d'avoir une armée comme la notre pour régler ses comptes se sert d'une pseudo justice.

Condamnez, condamnez si cela vous donne bonne conscience... Mais sachez qu'une fois Genève reprise vous subirez le prix de votre affront. Toutes nos forces militaires se dirigeront sur vous.

Réquisitoire d'accusation

Citation :

Monsieur le juge,

Les soldats attaquent en armée ... pas en groupe et en mode sournois.
Les soldats ne s'en prennent pas aux populations innocentes en levant des impôts usuriers.
Et pour en terminer ... les soldats de Genève ne sont pas citoyens du Duché du Bourbonnais-Auvergne !

Ce n'est pas un acte de guerre comme l'intéressé tente maladroitement de vous le faire croire, mais un pillage de mairie en bande organisée.

Eu égards à la gravité des faits, à la récidive de l'accusé, au montant du préjudice et au comportement de l'intéressé relatif à la levée d’impôt en mairie, nous réclamons une sanction exemplaire de la part de la Cour.

Fait à Dole le 28 mars 1459

Citation :

Expéditeur : Alex0159
Date d'envoi : 29/03/2011 - 19:36:47
Titre : HRP procès
Bonsoir,

Petite prise de contact pour savoir comment ca se passe ici. Mon perso est censé être récidiviste mais le JD a aucun souvenir de FC ^^.

Bref, êtes vous 100% IG ou ouvert aux peines RP complémentaire ? Pareil pour l'amende, je suis ouvert a une peine via le marché plutôt qu'IG.

Dis moi.

J'ai vu les posts au JNCP; en ce qui concerne l'eldo l'histoire du mandat je pense qu'on aurait pu s'arranger gentiment entre joueur et c'est pas du tout une volonté de tricherie. J'ai fait fait un mandat parce que j'en avais ras le bol des transac ^^. J'ai misé sur le réveil tardif du chef d'armée. Bref...

++
JD alex

Citation :

Message HRP

Mon perso ne lui mettra aucune amende, les admins sont déjà intervenu et lui ont vidé de ces caractéristiques, maintenant pour un rp au niveau de la sentence SI mon perso le reconnait , je ne suis pas contre, au contraire, on est censé avoir un geôlier, un bourreau donc autant changer un peu du clic clic simplement.

Citation :

Bonsoir

Après recherche, j'ai vu que votre perso avait déjà commis un acte de brigandage en FC:

Talp (brigandage) 24 mars 1457. verdict : 2 jours de prison, 7 jours de travaux forcés

En ce qui me concerne, je ne suis pas contre au rp, comme je l'ai fais avec le joueur Bastian afana afin de changer justement du clic clic.

Maintenant si mon perso reconnait le votre coupable, il y a aura de la prison pour le geste, niveau amende aucune vu que les admins ont vidé les carac de votre perso.
Après pour une sentence rp, le pilori, ou travaux forcés comme la mine, c'est possible pour animé la gargote très peu active en ce moment. On est censé avoir un geôlier, un bourreau donc autant les utiliser, je vais voir si quelqu'un souhaite les jouer.

Voilà^^

++

LJ Goclad

On a assez attendu la défense je pense ...

passons au verdict

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Un soldat, vous dites. Vous êtes un militaire ! Mais vous avez fuis ! Vous avez fuis l�ennemi que nous sommes sois disant pour vous. Fuir un ennemi, c�est lâche !

Et comme le procureur l�a signalé, on voit rarement une armée composée de 2 ou 3 personnes ! J�appelle cela de l�espionnage ! Et l�espionnage c�est de la trahison !

Vous avez lâchement pillé une ville qui ne vous avait rien fait ! De part vos actes, vous avez fait du mal au peuple Franc-Comtois qui ne vous a rien fait !

Considérant que l�accusé, Monsieur Alex0159, n�a pas respecté L'article 1 du Chapitre 2 du Livre III du Codex Franc-Comtois

Considérant que l�accusé ne reconnait avoir pillé la mairie de Saint-Claude,

Moi Héloise Marie de Sparte, juge de Franche Comté, en ce 15ème jour du mois d�avril 1459, en ce tribunal de Dole, vous condamne à 7 jours de prison ! Vous passerez cette semaine dans les geôles de Dole à réfléchir aux actes que vous avez fait et au mal que vous avez pu faire à la population de Saint-Claude que vous avez appauvris en vous enrichissant !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours.