[AC] TALP > Mandat de pillage > Jack.sparrow

florianIII a écrit:

Je vient porté plainte pour ceux qui sont résponsable du vole de la Mairie. je souhaite qu'il soit jugé et qu'il paye.Moi je je sait pas ocmment je vais récupéré une somme pareil Sc est mal à cause deux, il y à Dekos, Jack sparrow dans cet révolte illégal.

Si un gendarme de St Claude peut passer et faire le nécessaire pour avoir les preuves de la révolte dans ses évènements et monter le dossier correctement.

courrier envoyé au maire pour obtenir les preuves nécessaires à l'élaboration du dossier

le sieur Jack.sparrow est soupçonné d'être lié à la prise et au pillage de la mairie de Saint claude le 19 février 1459.

Fiche:

Citation :

Informations sur Jack.sparrow

Né(e) le 29 Décembre 2009

Jack.sparrow fête son anniversaire le 29 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 1
Points de réputation : 0
Argent : 0

Jack.sparrow ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 21 Février 2011

missive reçue du maire légal florianiii

Citation :

Je soupçonne sire Jack Sparrow dont je mettrez la fiche à suivre d'étre impliqué dedans et étre la taupe de Sc vue qu'il est repartis avec un mandat.

casier

Merci de demander à Osadus quel est le nom du brigand à qui il a écrit pour réclamer le mandat volé

osadus a écrit:

Mandat des brigand qui nous on vollé ...

Citation :

Mandat numéro '860956'

Contrat :
l'eldorado ........
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 413

#
Nom
999,00 écus
21
miches de pain
8
sacs de blé
12
légumes
31
stères de bois
5
kilos de minerai de fer

c'est fait

réponse reçue d'Osadus

Citation :

* Expéditeur : Osadus de Nibelheim
* Date d'envoi : 22/02/2011 - 19:34:39
* Titre : Re: pillage

* Jack Sparrow

Je demande le passage du procureur pour voir s'il estime que le fait de posséder un mandat du pillage fait de Jack Sparrow un suspect de révolte.

C'est lui qui emporte le butin du vol le jour des faits, il a donc une participation active à la prise de la mairie même si il n'a pas été aperçu parmi les révoltés, sans son intervention les biens seraient toujours dans les coffres de la mairie ... le texte accompagnant l'inventaire du mandat ne laisse d'ailleurs planer aucun doute sur son appartenance au groupe de brigand ayant revendiqué la prise de la mairie.

Le dit mandat bien que réclamé n'ayant pas été rendu ... il serait en outre également en infraction pour ce motif.

Un procès pourrait être lancé pour TALP , ces deux infractions relevant de cette catégorie.

Cependant j'aimerais en urgence que:
- le Gouverneur soit un peu plus locace et moins avare de détails sur ce qu'il a fait dans son témoignage (il aurait écrit une lettre selon le dossier)
En outre le nommé Jack Sparrow (sans le point) n'existe pas. nous pouvons toutefois en déduire qu'il s'agit bien de Jack.Sparrow actuellement à SC (à prouver dans le dossier)
- avoir connaissance de ce qui est advenu du mandat ... et obtenir si possible un screen de confirmation

Merci Brigadier Prof13 de faire les demandes exactement voulues par le procureur.

demandes envoyées

réponse reçue

Citation :

* Expéditeur : Osadus de Nibelheim
* Date d'envoi : 23/02/2011 - 19:02:18
* Titre : Re: prise mairie

* je vais vous envoyé une copie a dole du screen du mandat fait il était déjà vide quand je l'ai fait mais je confirme que quand j'ai envoyé un courrier a ce jack.sparrow, le mandat n'étais pas vide du tout !

https://i.servimg.com/u/f70/16/20/68/65/screen10.jpg

Madame le Prévôt ... montez moi le tout en Procure.

Le gouverneur viendra témoigner à l'audience.

L’auteur des faits affirme avoir rendu le mandat (certes vide) ... mais rendu.

Pouvez vous vérifier et si possible savoir quand il l'a rendu?

Nb: Osadus a été appelé à témoigner à la barre ... mais vu ses réponses antérieures au dossier ... je crains de n'apprendre pas grand chose de ce témoignage ... autant lui poser directement la bonne question.

c'est fait monsieur le procureur

Si vous n'avez pas eu de réponse Brigadier, sollicitez le nouveau maire Fccasper pour savoir si le mandat apparaît toujours dans son registre.

réponse reçue du maire

Citation :

Bonsoir,

Il y a effectivement un mandat en mairie au nom de jack.sparrow.

Il s'agit du mandat n°860956.
Le libellé du mandat est le suivant : l'eldorado ........


Il s'agit donc bien d'un mandat fourni à un brigand.
Il a été rendu avec 1 écu.

Bien à vous
Cordialement.

Merci Brigadier.

Cette affaire en est où ? Un procès a-t-il été lancé ?

il y a un procès en cours

Messire, je ne suis pas une spécialiste des Lois, loin de là. J'ai cherché une loi qui parlerait des groupes armées, j'ai juste trouvé ceci.

Citation :

- Article 4 : Groupes armés, milice et lances
Alinéa 1 :
Il est interdit de créer une armée ou une milice sur le territoire Franc-Comtois sans l'autorisation de son Parlement, sous peine de poursuites contre tous ou une partie des membres de cette armée.
Toute armée ou milice non agrémentée, sons contrat ou qui n'aurait pas reçu une autorisation du Parlement Franc-Comtois, est considérée comme privée et donc hors la loi.
Est entendu par milice privée, tout regroupement armé de personnes non placé sous le commandement du Capitaine des Armées Franc-Comtoises

Tout contrevenant à ces règles, qu'il soit collaborateur ou responsable, sera poursuivi pour Haute Trahison, passible de la peine capitale et s'expose à une riposte sans avertissement de la part des armées Franc-Comtoises.

Alinéa 2 :
Il est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de faire partie d’une armée ou une milice privée non rattachée au préalable à l'armée ou au parlement de Franche-Comté.
Tout contrevenant sera poursuivi pour Trahison.

Alinéa 3 :
Toute armée conduite par des étrangers est interdite sur le territoire de Franche-Comté, sauf autorisation express du Franc-Comte ou du Connétable. Tout contrevenant se verra être sommé de quitter le territoire au plus vite ou de détruire son armée. Sans quoi la Franche-Comté fera appliquer le présent alinéa par les armes.

Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, promulgué par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.
Amendé par vote du Parlement le 4 février 1456, promulgué par la Franc-Comtesse Macricri le 5 février 1456.
Amendé par vote du Parlement le 10 décembre 1456, promulgué par le Franc Comte Bobyzz de Spartre le 11 décembre 1456.
Déplacé par décision du Franc-Comte _Max de Mazière le 28 février 1457.
Alinéa 3 amendé par le parlement le 06 aout 1457, réalisée par le Franc-Comte Franchesco Galli. Texte initial archivé ici.

Je viens de voir une chose, comment se fait-il que le Sieur Jack.sparrow n'est pas de casier ?
Adjudant Prof13 pourriez-vous le faire, surtout que ce Sieur est déjà en procès.

rectification effectuée

Merci Adjudant .

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours

Procès clos. Affaire classée. Casier à mettre à jour.