DARKOBE
Bavard
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![[CJ][SS][TALP] Richilde. / Mairie Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [CJ][SS][TALP] Richilde. / Mairie Sam 19 Fév 2011 - 18:49 | |
| Monsieur Richilde. est accusé de trouble à l'ordre public pour non respect de decret municipal. Decret en référence : - Spoiler:
AVIS AUX VOYAGEURS
1) Il est interdit pour les non franc-comtois de séjourner plus d’un jour à Vesoul sans avoir obtenu l’autorisation du maire. Pour ce faire ils doivent lui adresser par MP une demande motivée. Les contrevenants seront immédiatement poursuivis pour trouble à l’ordre public et mis en garde à vue.
2) Toute personne désirant ce naturaliser à Vesoul devra obtenir l’autorisation du maire. Pour ce faire elle devra lui adresser par MP une demande motivée. Les contrevenants seront immédiatement poursuivis pour trouble à l’ordre public et mis en garde à vue.
Fait à Vesoul le 6/02/1459
Par Jean de Bien, maire de Vesoul
Preuve- Spoiler:
Rapport de Douane du 18 Février 1459 :
Arrivée le 18/02/1459
Richilde. , Genève , ville franche , Vag, 8 PR , 14 écus
Pas de missive reçue en réponse du courrier du Maire: - Citation :
Pas de message
Fiche du contrevenant: - Spoiler:
Informations sur Richilde.
Né(e) le 03 Février 2011
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : ville franche
Village : Genève
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 8
Argent : 9
Richilde. ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 18 Février 2011
- Spoiler:
Lavabo du 19 Février 1459
Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h23.
Dernière connexion le 18 Février 2011
Casier
Dernière édition par DARKOBE le Lun 21 Fév 2011 - 22:44, édité 2 fois | |
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Lysiane
Ex Franc-Comtesse
 Nombre de messages : 21787
Localisation : Marseille
Date d'inscription : 08/09/2006
| | Sujet: Re: [CJ][SS][TALP] Richilde. / Mairie Lun 21 Fév 2011 - 14:57 | |
| Décret municipal abrogé. Affaire sans suite.
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