[05 Jan. au 10 Jan. 1459] Des Comtois et l'Anjou

Citation :

Décret exceptionnel de remboursement des Comtois partis en Anjou
Afin de prouver la reconnaissance de la Franche Comté à tous les Comtois partis en Anjou venger l'honneur de notre bien aimée province, bafoué à fin février par le pillage de notre économie, il est décidé le remboursement de leurs impôts durant cette période de déplacement hors Franche Comté et de leurs armes cassées.

Ce décret ne peut être annulé par le Parlement. Le remboursement est concédé quelle que soit la date de demande de remboursement par tout Comtois parti agir en Anjou contre Aurélien et ses complices suivant liste transmise au Parlement.

Les maires ont à charge de transmettre les montants des impôts de ces Comtois et ces derniers de transmettre la preuve de la perte de leurs armes.

Voté par le Parlement le 8 Octobre 1458, publié par le Franc-Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 10 Octobre 1458

Ce dossier a été classé Là-Bas^^ et peut donc être retiré du Codex. A vous de vous prononcer.

Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté :

Citation :

Seigneuraslan, Leif_, Ares29, Katarina, Imladris, Verania, Kalvin, Fredyanne, Kranelamarmotte, Hooks, Voncarstein, Pendarric , Lysiane, Sarrasin, Mousseline, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

Pour [1] : Pendarric

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté :

Citation:
Seigneuraslan, Leif_, Ares29, Katarina, Imladris, Verania, Kalvin, Fredyanne, Kranelamarmotte, Hooks, Voncarstein, , Lysiane, Sarrasin, Mousseline, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

Pour [2] : Pendarric, Lysiane

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté :

Citation:
Seigneuraslan, Leif_, Ares29, Katarina, Imladris, Verania, Kalvin, Fredyanne, Kranelamarmotte, Hooks, Voncarstein, Sarrasin, Mousseline, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

Pour [3] : Pendarric, Lysiane, Ares

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté :

Citation:
Seigneuraslan, Leif_, Katarina, Imladris, Verania, Kalvin, Fredyanne, Kranelamarmotte, Hooks, Voncarstein, Sarrasin, Mousseline, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

Citation :

Pour [4] : Pendarric, Lysiane, Ares, Krane

Contre [0] :

Abstention [0] :


N'ayant pas encore voté :

Citation:
Seigneuraslan, Leif_, Katarina, Imladris, Verania, Kalvin, Fredyanne, Hooks, Voncarstein, Sarrasin, Mousseline, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

Pour [5] : Pendarric, Lysiane, Ares, Krane, Leif

Contre [0] :

Abstention [0] :

Citation :

N'ayant pas encore voté :

Seigneuraslan, Katarina, Imladris, Verania, Kalvin, Fredyanne, Hooks, Voncarstein, Sarrasin, Mousseline, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

Pour [6] : Pendarric, Lysiane, Ares, Krane, Leif,Fredyanne

Contre [0] :

Abstention [0] :

Citation :

N'ayant pas encore voté :

Seigneuraslan, Katarina, Imladris, Verania, Kalvin, Hooks, Voncarstein, Sarrasin, Mousseline, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

Pour [7] : Pendarric, Lysiane, Ares, Krane, Leif,Fredyanne, Sarrasin

Contre [0] :

Abstention [0] :


Citation:
N'ayant pas encore voté :

Seigneuraslan, Katarina, Imladris, Verania, Kalvin, Hooks, Voncarstein, Mousseline, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

Pour [8] : Pendarric, Lysiane, Ares, Krane, Leif,Fredyanne, Sarrasin, Imladris,

Contre [0] :

Abstention [0] :


Citation:
N'ayant pas encore voté :

Seigneuraslan, Katarina, Verania, Kalvin, Hooks, Voncarstein, Mousseline, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

pendarric ayant déjà vote et comme je le remplace je suppose que je vote pas ^^

Pour [9] : Pendarric, Lysiane, Ares, Krane, Leif,Fredyanne, Sarrasin, Imladris, Katarina

Contre [0] :

Abstention [0] :


Citation:
N'ayant pas encore voté :

Seigneuraslan, Verania, Kalvin, Hooks, Voncarstein, Mousseline, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

Citation :

Pour [9] : Pendarric, Lysiane, Ares, Krane, Leif,Fredyanne, Sarrasin, Imladris, Katarina, Mouss

Contre [0] :

Abstention [0] :


Citation:
N'ayant pas encore voté :

Seigneuraslan, Verania, Kalvin, Hooks, Voncarstein, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

Pour [10] : Pendarric, Lysiane, Ares, Krane, Leif,Fredyanne, Sarrasin, Imladris, Katarina, Mouss, Kalvin

Contre [0] :

Abstention [0] :


Citation:
N'ayant pas encore voté :

Seigneuraslan, Verania, Kalvin, Hooks, Voncarstein, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie), (Anne-Cyrella pour Tristan_masselet)

Pour [11] : Pendarric, Lysiane, Ares, Krane, Leif,Fredyanne, Sarrasin, Imladris, Katarina, Mouss, Kalvin , Tristan_Masselet, SeigneurAslan

Contre [0] :

Abstention [0] :

Citation :

N'ayant pas encore voté :

Verania, Hooks, Voncarstein, jean_de_bien, (Bobyzz pour Heloise_marie),

Le vote est clos ;

Le parlement s'est prononcé à l'unanimité des suffrages exprimés pour retirer ce décret exceptionnel visant à dédommager chaque Franc-Comtois parti défendre l'honneur Comtois en Anjou à 11 voix pour, aucune contre maintenant que l'affaire fût clôturée sous le mandat précédent.