[Dépôt de plainte] Saint Claude

l'annonce a été prise...

Citation :

Amania cherche un travailleur pour Abattre un cochon. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

Courrier envoyé

reçu un courrier de Amania qui a retiré son annonce

Citation :

Shoko cherche un travailleur pour Abattre un cochon. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

courrier envoyé

[i][b]Bonjour. Cela fait un peu plus d'un mois que j'ai rentré une plainte et je n'ai toujours aucune nouvelle... Sauriez-vous si quelque chose a déjà été entamé ? Pour Karl-Heinz.

Citation :

Foulque... cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.
Consulter

courrier envoyé

Le Comte se rendit dans le bureau pour déposer une information, on ne pouvait réellement appeler cela un plainte, juste une constatation.

Bien le bonjour,

Je viens de recevoir un courrier de la part de messire Mommiraille de la bonne ville de Saint Claude et il me propose de me vendre des couteaux à bon prix. Hors je n'ai pas besoin de coteaux, mais j'ai pris la peine de vérifier les registres que j'avais au chateau, et je me suis rendu compte que cette personne n'est pas mentionnée dans les forgerons franc-comtois qui sont soumis à l'impôt, et son nom n'est pas dans les personnes imposable, je soupçonne donc une escroquerie la dessous. Si vous pouviez mener votre enquête.

Le Comte tendis la lettre qu'il venait de recevoir au gendarme.

Spoiler:

Bonjour,

Je vous apporte un nouveau petit cadeau.

Et le comte donna un nouveau courrier reçu ce matin même.

Spoiler:

je mets le courrier pour cette affaire ICI

Un pigeon vint se poser sur le bureau des plaintes :

Citation :

Un truc étrange, si jamais ça peut servir :

12-02-2010 08:30 : Vous avez vendu à Mommiraille 2 sacs de maïs pour 3,35 écus.

Il ne peut pas avoir acheter des sacs à moins de 3,20 écus, selon l'état du marché de St Claude cette semaine, sauf à perte, dans tous les cas voilà pour vous.

Epson

Il ne faut plus qu'une preuve de vente, et la preuve sera faite.

Et merci pour votre réaction rapide.

Citation :

Resnik cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: aucune. Salaire : 12,00 écus.

courrier envoyé

annonce acceptée: dossier monté

Ce n'est pas à moi de porter plainte mais au maire pour non respect du décret sur le bois, je vous fournis les preuves que cet étranger m'a acheté 7 stères

22-02-2010 06:20 : Vous avez vendu à Deixo 4 stères de bois pour 3,90 écus.
22-02-2010 06:20 : Vous avez vendu à Deixo 1 stère de bois pour 3,90 écus.
22-02-2010 06:20 : Vous avez vendu à Deixo 2 stères de bois pour 3,90 écus.

Et bien moi je porte plainte en tant que bras-droit du maire pour la révolte de cette nuit.
Jayse a reconnu Sneyphix.

nous en prenons bonne note continuons l'enquête

Le Duc des Bauges arrive dans le bureau des plaintes. Scandaleux. Il est actuellement vétu de son armure habituelle, armée du blason de ses fiefs. Les pomettes rouges sous la colère de ce qu'il vient d'entendre en Agora.

Je suis Sa Grasce, Victor Hadrien de Sparte, Duc des Bauges, Vicomte de Cernex et Seigneur de Mandeure. Gendarmes, toutes mes salutations et mon respect. Je viens ici porter plainte contre le traitre Xavdr.

Pourquoi ?

Je vous transmet les paroles de Xavdr en Agora réécrites par le secrétaire de ma seigneurie de Mandeure.

Citation :

Je puis prêter 80 sacs de maïs au comté, payables 4,50 écus chacun 30 jours plus tard.

Je puis également participer à vos réunions économiques.

Citation :

Pas du tout Erwin !

Vous me voyez navré d'étaler votre incompétence mais voyez vous des capitaux bien gérés rapportent plus. Là je me propose de vous faire un cadeau indirect en vous prêtant cela malgré l'insolvabilité notoire du comté ^^

Citation :

Erine, merci pour votre réponse qui est factuelle.

Titannick, mon oiseau est une corneille, pas un vulgaire corbeau !

Lysianne, votre clique au pouvoir dans le comté, si prompte à exclure les maires qui ne lui plaisent pas, tondant sans limite les contribuables quand on ne l'empêche pas et se faisant "voler" son butin fiscal quand celui-ci devient grotesquement disproportionné, ne saurait se prévaloir avec sincérité de la solidarité franc-comtoise pour remplir à nouveau ses caisses. Aussi je commerce avec vous et puis vous prêter des denrées mais ne reconnait en aucune façon votre cagnotte comme relevant de l'intérêt public. Vous la gonflez avec l'impôt, et je ne vous laisserai pas en paix tant que le rapport qualité prix des services rendus ne sera pas optimum ou que vos prérogatives seront inutilement étendues.

Pourquoi je porte plainte ? Ces paroles sont un outrage envers TOUS les comtois et la Franche-comté. C'est une infâmie inéluctable qui mérite de subir une coercition extrême. Je donne l'idée au Procureur, de demander l'exil à Xavdr ou de le pendre. Je peux même m'en charger moi-même. Ce genre d'odieux petit traitre dont le seul but est de spéculer, mentir odieusement, donner des informations capitales à des brigands. C'est le genre d'idiot du village qui doit fumer des matières illicites pour se doter d'un intellect que visiblement, il n'a pas. Uniquement récipendaire d'une folie et d'une idiotie sans nom.

Le Trésor Public vient de s'en voler par des franc-comtois. Cet homme souhaite encore une fois se faire les poches en profitant de tous et toutes à cause de ces notions économiques indigestes et totalement farfelues.

De toute façon, il y a suffisament de diffamations, d'insultes et de folies dans ses paroles pour porter plainte.

Murmurant tout bas à l'adresse du gendarme.

Si cet imbécile heureux m'entend par la sorcellerie et qu'il ose venir me chercher des noises, je l'empale sur la place publique. Je lui tranche les testicules et je coud ceux-ci à sa place pour qu'il puisse profiter de sa petite virilité. Alors, si vous le voyez traîner dans le passage, ce traitre, faites qu'il ne m'approche pas.

Le langage..vulgaire..ouais, c'est le terme approprié du Duc démontre tout simplement sa grande iritation envers ce xavdr.

Dites moi, avez-vous une coupe de feu pour me soulager un tantinet, mon cher gendarmes ?

Bonjour Messire,

Pouvez vous nous préciser en vertu de quelle disposition du codex vous portrez plainte et à quel titre?

Baron,

Il n'est pas obligatoire de porter plainte en vertu d'une loi. Surtout depuis que les diffamations et insultes ont été retirés des différents codex avec les réformes plus ou moins intelligibles de la part des différents franc-comte qui se sont succédés d'une manière relativement cacophonique.

Citation :

Livre I : Code Civil

Chapitre 1 : Des personnes et des familles

Des personnes

Article 1 : Des droits, des libertés et des devoirs des individus

Alinéa 1 :
Tout Franc-comtois se voit reconnaître la jouissance de certains droits et certaines libertés, énumérés ci-dessous. Tout Franc-comtois s’oblige en contrepartie à ne pas faire un usage abusif de ses droits et libertés, sous réserve de s’en voir sanctionné. En cas d’urgence ou de nécessité absolue, et sur un motif juste et légitime, les hautes instances de la Franche-Comté se réservent le droit de limiter et de réglementer les droits et les libertés reconnus aux individus.

Alinéa 2 :
La Franche-Comté reconnaît aux Franc-comtois les droits et libertés suivants:
- Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique ou verbale non fondée.
- Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté d’agir: tout individu pourra aller et venir à sa guise sur le territoire de la Franche-Comté. Tout individu pourra également choisir librement son métier, mais il lui est vivement conseillé de se renseigner sur les besoins de son village avant de s’engager dans la voie choisie.
- Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté de conscience et d’opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’ordre public de la Franche-Comté. La Franche-Comté reconnaît également la liberté de religion, sous réserve que la religion choisie soit reconnue par elle et qu’elle ne soit ni blasphématoire et que ses préceptes ne troublent par l’ordre public.

Cette loi ne s'applique-t-elle pas réciproquement ? Est-elle unilatérale ? Un pseudo-franc-comtois peut-il cracher sur la Franche-comté, parce qu'il veut remplir sa casette d'écus, par sa mauvaise foi ?

Xavdr a outrageusement insulté chaque franc-comtois, donc je le fais à ce titre et je le fais en tant que vassal direct de Sa Majesté Impériale, votre souverain et citoyens franc-comtois, vexé et offensé qu'il tente d'arnaquer le Trésor Public. C'est absolument de la Haute-trahison de tenter de profiter de tous les individus, pour se remplir les poches, surtout après une telle crise.

Ne voyez-vous pas l'importance de cette plainte ? Un procès et une enquête publique est nécessaire pour un tel homme si dangereux, si peu vertueux et si..coupable des actes inimaginables envers l'Empereur, l'état comtois et le peuple.

Monsieur le Vicomte,

Je peux vous proposer une tisane, pas de coupe de feu, nous nous devons d'être sobre.

Malheureusement, il n'y a pas matière à poursuites, la loi visant le respect de l'individu, c'est à l'individu laisé par les propos de se manifester en ces lieux.
Et pour ce qui est de l'atteinte à la Franche Comté, c'est au Franc Comte ou à un parlementaire mandaté de venir porter plainte.

Néanmoins, je peux vous informer de l'ouverture de poursuites à charge de l'intéressé qui est suspecté de malversations sur le marché de Poligny ... le procès est public et devrait débuter sous peu.

courrier envoyé

[img][/img]

Nous avons bien enregistré votre plainte, cette affaire est sur le bureau du procureur.

Messire pendarric a ce jour mis en vente des produits sur le marché de Saint Claude qu'il a retiré suite à mon courrier.
Il a également acheté une soixantaine de stères de bois sans autorisation également, ce qui contraire au décret sur le bois en vigueur à Saint Claude.

Ci-dessous l'une des preuves remise par l'un des bûcherons.

Citation :

09-03-2010 18:10 : Vous avez vendu à Pendarric 4 stères de bois pour 3,95 écus.
09-03-2010 18:10 : Vous avez vendu à Pendarric 5 stères de bois pour 3,95 écus.
09-03-2010 17:50 : Vous avez vendu à Pendarric 1 stère de bois pour 3,95 écus.

Je précise que j'ai fait savoir à messire Pendarric qu'il n'était pas autorisé à acheter du bois sur le marché.

un soldat arriva en courant et donna une lettre au gendarmes de faction

Une lettre du gouverneur pendarric

Il salua le gendarme et repartit aussi vite, qu'il était venu

Citation :

Au membres de la prévôté,
Moi pendarric, au nom de l'armé LPQV, vous signifie ayant bien eu connaissance du message de la mairesse de SC et qui disais: "Le bois pour l'export est vendu au prix de 4,25."
Hors pas de bois à ce prix la sur le marché, alors que j'ai signifier l'intention d'en acheter
Devant quitter la ville dans la soiré, j'ai prit ce qui me fallait sur le marché au prix que j'ai trouvé sur le marché
Quand au décret sur le bois comtale, n'était-il pas caduc car les maires eux même ne le respectait pas ?
Si pour 10 stere de bois la mairesse de SC crie au scandale, soit et je lui revendrai le bois au prix que les voyageurs sont censé l'achété
Cordialement,
Pendarric, Gouverneur de l'armé La Pierre Qui Vire

Titannick avait eu vent de la fausse déclaration de Pendarric, aussi vint-elle ajouter quelques précisions.

1/ Pour commencer, il s'agit de 60 stères de bois et non de 10

2/ Messire Pendarric a acheté son bois avant mon courrier (17h50-18h) et n'a pas fait mine de vouloir les rendre ni ne m'a contactée comme il est supposé le faire.
Or à 22h il était encore présent à vider les stocks de carcasses de cochon de la ville donc pas si pressé de quitter la ville ...



3/ Le décret en question n'a rien à voir avec celui du comté qui a été abrogé.
Ci-dessous les textes en vigueur qui sont affichés sur la porte de la mairie.

Citation :

** Marchands ambulants et voyageurs **
****** de passage à Saint-Claude *******
***************************************
* alinéa 1: Il est strictement interdit aux marchands ambulants et aux voyageurs de passage à Saint-Claude, de VENDRE des produits sur le marché du village, sans avoir obtenu l'accord du maire.

* alinéa 2: Les marchands ambulants et les voyageurs de passage sont libres d'acheter des marchandises sur le marché de Saint Claude, à l'exception :
- du minerai de fer exclusivement réservé aux forgerons du village
- du bois régi par le décret sur le bois.

Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires.

Fait à Saint-Claude par le conseil municipal, le 27 mai 1457
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457

Citation :

***************************************
********** Décret sur le bois **********
***************************************
alinéa 1 : Il est interdit à toute personne non résidente du village à la date d'acquisition d'acheter du bois sur le marché du village sans un accord écrit du maire.

alinéa 2 : Les bûcherons et habitants de Saint Claude ne sont pas autorisés à vendre leur bois au-dessus du tarif conseillé à Saint Claude soit 4 écus.

alinéa 3 : Si les stocks le permettent, la mairie met à disposition des voyageurs des stères de bois au prix extérieur fixé par le conseil. Les voyageurs sont libres de s'y approvisionner sans autorisation préalable.
Au 29 octobre 1457, ce prix est de 4,24 écus.

Voté à la majorité à saint-claude par le conseil municipal le 13 mai 1455
Amendé par le conseil municipal le 29 octobre 1457

Pour les carcasses de cochon, il a un mandat de MA pour le compte de Dole.

Si il y a un problème avec ça, c'est à moi qu'il faut venir parler

Le blé c'est également pour Dole

Et il y avait encore un autre truc je pense

monsieur le maire avez vous souvenance du dernier produit

De la laine, je pense vu que le poisson et l'autre produit je l'ai trouvé à Luxeuil

Je précise que j'ai bien demandé à Pendarric de ne pas vider le marché...

Ben euh ... si les mairies commencent à aller faire leurs courses sur les autres marchés sans en aviser les autres maires, ça va devenir compliqué à gérer !

Je ne fais pas mes courses sur le marché, Pendarric s'est proposé vu qu'il était là-bas et qu'il revenait sur Dole. En d'autres mots, c'était exceptionnel

D'un autre côté, quand on voit que le CaC n'est pas coopérative pour les échanges inter mairies... Je préfère encore passer par les MA

Moi ma plainte ne tient en effet que sur l'achat de bois qui est illégal, les marchandises mises en vente également illégalement ayant été retirées du marché.

Preuves reçues d'un autre bûcheron :

Légalement, vous ne pouvez monté un dossier que sur les preuves qui sont avérées et par une supposition de 60 stères enfin c'est mon avis de juriste

Nous sommes d'accord alors

pour mettre mon grain de sel, donnez les noms des témoins car pour l'instant on à pas des faits mais des supposition

Quand au reste de mes achats, j'aurais pu prendre tout sur le marché sans que vous auriez rien à dire, j'ai vu nul part que j'avais pas le droit de faire mes courses

je retire mon ecusson de greffiere...c'est la conseillere municipale de Poli qui parle maintenant

on a eu des soucis a poli aussi il y a quelques jours avec vous...

Je serais de vous, je ferais gaffe..

Pendarric, la création de pénurie est interdite en Franche-Comté


Pour ça que je t'ai dit de ne pas tout prendre ^^

pour les soucis à poligny, j'en ai parler avec le maire ... mais bon j'ai pas créer de pénurie ? alors la j'ai plus l'impression que le parlement cherche à faire détruire mon armé pour faire des économies

pendarric a écrit:

pour les soucis à poligny, j'en ai parler avec le maire ... mais bon j'ai pas créer de pénurie ? alors la j'ai plus l'impression que le parlement cherche à faire détruire mon armé pour faire des économies

surement

c'est même sûr

c'est maintenant qu'on vas voir si la justice est équitable ... déjà qu'il discute au parlement en sortant des conneries sans en venir m'en parler pour savoir ce qu'il en n'est

Honteux et dégueulasse, ils bafouent l'honneur comtois