A propos des impôts

Petite question. Nous allons tous avoir le soucis je pense. A savoir les impôts.

Qu'est-ce qui est prévu à ce niveau? Devons nous les payer? Serons-nous rembourser?

Bon payer oui il faut les payer on n'a pas le choix mais est-ce que nous serons rembourser?

je m'attends pas à un remboursement moi ... Les militaires sont payés. Concernant les nobles, si ils ne sont pas payés durant la campagne, je comprends la question.

rappel de la loi...

Citation :

Article 2 : Remboursement de l'Impôt comtal
Tout artisan franc-comtois engagé volontairement dans une mission intégralement organisée par une institution Franc-Comtoise, qui imposera son éloignement pendant une période dépassant deux levées d'impôts comtaux, pourra prétendre à un remboursement du montant correspondant à ces taxes perçues sur son échoppe au cours de cette même durée.

Voté du Parlement le 20 avril 1457, promulgué par le Franc-Comte _Max de Mazière le jour mesme.

Citation :

Décret comtal relatif au remboursement des impost comtaux (Art. 2 du Chap. 5 du Code des finances).

Le remboursement de la part d'impôt exemptée s'effectuera, à la demande justifiée de l'intéressé, par mandat comtal, et dans le cas d'un militaire, en ajout net à la solde déjà versée en PS.

Voté par le parlement le 17 avril 1457, édicté par le Franc-Comte Max de Mazière le 20 avril 1457.

ca va aller les gars...

Et lorsqu'on est noble et militaire ?

Non Bob, je ne pense pas à moi mais à ceux qui n'ont pas un écu sur eux. Moi j'ai la chance d'avoir pu vendre quelques petites bêtises à Saint Claude, je pourrais payer mon prochain impot sans problème.

Maintenant je remercie Imla car il a sorti le texte de loi que j'allais ressortir.

Donc si nous partons en mission pour le Comté nos impôts nous seront remboursé? C'est bien cela? Alors si je puis donner mon avis au Comté c'est que lorsque les impots sont demandé aux villes que se montant soit diminué en fonction du nombre de personne partie en campagne. Enfin je ne sais pas si je suis claire

En gros, estimez le nombre de nobles et soldats partis au front par ville, le déduire de suite des impôts dû par les villes et tout le monde est content?

Non pas estimer. On a les chiffres exacte. Il suffit de faire la liste et puis voir avec les échoppes, s'ils ont des échoppes, car seul remboursable, et soustraire à chaque fois 1pt de taxe par échoppe par ville d'un noble et militaire partit au combat

Petite précision, ça ne concerne que les échoppes la partie de la loi mise par Imladris, pas les champs...

Vous m'en voudrez pas hein, mais comme le Franc Comte à la base à affecté les nobles militaires au Capitaine, je considère qu'ils sont payés comme les militaires gueux, ça me parait logique.

Artifice a écrit:

Petite précision, ça ne concerne que les échoppes la partie de la loi mise par Imladris, pas les champs...

Oui c'est bien ce que j'ai dit retirer 1pt de taxe par échoppe

Citation :

Vous m'en voudrez pas hein, mais comme le Franc Comte à la base à affecté les nobles militaires au Capitaine, je considère qu'ils sont payés comme les militaires gueux, ça me parait logique.

Bah non les nobles sont pas payé. Et puis même ca change rien au remboursement des impôts c'est la loi même pour les militaires

Oui mais moi je te parle des 2 PS par jour que chaque militaire reçoit

Vu qu'on parle d'argent ici

Pour être bien certain ! Est-ce que je pourrais avoir la preuve que la Savoie va bien payer la FC pour le travail que nous effectuons actuellement juste pour être certain hein

Si ils nous payent pas, on leur bouffe Annecy qu'on terminera tout juste de libérer, ça évitera de devoir discuter et ça accélèrera les choses pour les versements