Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [Clos] Escroquerie - Chin05

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3 participants
AuteurMessage
lluna
Ménestrel
lluna


Féminin Nombre de messages : 7918
Localisation : Saint Claude
Date d'inscription : 23/02/2006

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MessageSujet: [Clos] Escroquerie - Chin05   [Clos] Escroquerie - Chin05 EmptyMer 17 Mai 2006 - 20:59

- Vésoul -

17.70 écus retraité
contrevenant actuellement en retraite

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=34340#34340


Dernière édition par le Ven 26 Mai 2006 - 22:06, édité 1 fois
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http://lareserveauxdahuts.great-forum.com/index.htm
valaraukar
Ex Franc-Comte
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valaraukar


Masculin Nombre de messages : 11455
Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005

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MessageSujet: Re: [Clos] Escroquerie - Chin05   [Clos] Escroquerie - Chin05 EmptyJeu 18 Mai 2006 - 21:35

Procès lancé.

Citation :
Monsieur le Juge,

Nous sommes ici pour juger le cas de Sieur Chin05, accusé d'escroquerie.
Le 29 avril le gendarme Uruk de Vesoul a constaté la vente de 3 stères de bois à 10,40 écus au lieu des 7.50 écus imposés par la grille des prix fixée par le décret municipal du 15 avril 1454 (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=273).

Le prévenu est resté sourd aux demandes de la gendarmerie, sauf 1 fois mais il s'est hélas renfoncé dans le silence, d'où sa présence devant nous.

Vous pouvez consulter le dossier de cette malheureuse affaire ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=36563#36563

Accusé, levez-vous et présentez-vous à la barre.

A Dole
le 18 mai 1454
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Zygomar
Bavard



Nombre de messages : 1115
Date d'inscription : 04/11/2005

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MessageSujet: Re: [Clos] Escroquerie - Chin05   [Clos] Escroquerie - Chin05 EmptyVen 26 Mai 2006 - 14:09

coupable.
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MessageSujet: Re: [Clos] Escroquerie - Chin05   [Clos] Escroquerie - Chin05 Empty

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