[Clos] TALP Loi Martiale : Amandine

Ville de Luxeuil

Dame Amandine s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer.

Arrivée le 2 Octobre 1458 à Luxeuil, s'est vu envoyer un courrier à son arrivée l'informant de quitter la FC le 03/10 sous peine d'être mise en procès dès le 04/10.

Dossier

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h17.

Citation :

Votre Honneur Dame Amandine s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer. Arrivée le 2 Octobre 1458 à Luxeuil, s'est vu envoyer un courrier à son arrivée l'informant de quitter la FC le 03/10.

Cette personne se trouve actuellement à Vesoul

Elle viole donc la loi suivante

Franc-Comtoises, Franc-Comtois,

Nous Goclad Von Dumb de Sparte, Franc-Comte, en raison des messages menaçants appelant à la révolte sur Dole et Pontarlier, du nombre important d'étrangers sur notre territoire, déclarons la Franche-Comté en ce jour du 29 Aout 1458 sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.

Loi martiale


Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.

Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.

Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.

Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire :
Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés
Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté
Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale

Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.

Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456

Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h avant l'application de celle-ci.
Tout étranger désirant un laisser passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Clootaire avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.

Fait à Dole le 29 Aout 1458

Goclad Von Dumb de Sparte
Franc-Comte

Accusé qu'avez vous à répondre de vos crimes ?

Fait à Dole le 4 octobre 1458 par Ares L'Espagnol Procureur de FC

procès en cours

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Je ne savait pas qu'il fallait un laisser passer sa ne fait pas longtemps que je joue a royaume renaissants et j'aimerai savoir comment obtenir un laisser passer et je m'excuse pour se que j'ai fait sans le savoir je suis profondément désoler de se que j'ai fait je vous en conjure je ne recommencerait plus jamais je vous en prie messire le juge et vous les jurés laisser partir et expliquer moi comment puis-je me procurer un laisser passer

Merci et au revoir

Citation :

Que ne fallait il entendre , le Procureur leva les bras au ciel et s'avanca vers l'accusée

Dame Amandine pourquoi ne pas avoir répondu cela au Prévot , dites moi ? Vous avez bien eu un courrier , je me trompe ? Pourquoi avoir attendu de vous retrouver en ces lieux pour répondre à cela ?
Croyez vous que votre attitude est responsable ? je me pose la question !

Le Procureur se retourna vers le Juge ...

Votre Honneur , je réclame un jour de prison !

Fait à Dole par Ares L'Espagnol Procureur de FC le 7 octobre 1458

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

Après avoir écouter avec attention les arguments des uns et des autres, le juge se retira quelque minutes

Dame Amandine, je ne peux nier l'incohérence des propos du procureur, pourquoi ne pas avoir réagit lorsque la prévoté s'est adressé à vous.

J'émets donc l'avis suivant :

Attendu l'infraction de la loi martiale;
Attendu vos propos,
Attendu l'argumentation du procureur,

Je vous condamne à un jours de prison ferme, et vous invite après avoir purgé votre peine, à quitter le territoire ou à vous procurer un laisser-passer.

Fait à Dôle le 10 octobre 1458