[SS] Haute Trahison : Voncarstein

Messire Voncarstein est accusé de Haute Trahison envers le Comté pour avoir usé de ses accès de parlementaires afin de divulguer des informations secret défense au Conseil Municipal de Poligny, suite à une plainte déposée par le Franc Comte Goclad.

Plainte déposée :

Goclad a écrit:

Bien le bonjour, je viens vous voir pour porter plainte comme Messire Voncarstein pour haute trahison.
Celui-ci ayant sortit des infos secrètes du parlement dont une importante sur un dossier secret défense au conseil municipal de Poligny.

D'après ce texte:

Citation :

Citation:
Article 13 Devoir de présence
Alinéa 1
Chaque parlementaire a le devoir de participation aux débats dans la mesure de ses compétences et a l'obligation d'aller voter.
Alinéa 2
Un parlementaire qui ne participe jamais aux débats ou qui est absent à un vote sans avoir prévenu, pourra voir ses accès aux salles du Parlement retirés pour une durée provisoire décidée par le Franc Comte si le parlementaire ne réagit pas à un courrier de rappel de présence.
Alinéa 3
Tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote

Le parlement s'est prononcé pour sa mis en procès avec lors d'un vote avec 11 voix Pour, 3 Contre et 1 Abstention, d'où ma présence ici aujourd'hui.

Jade sera témoin puisqu'elle avait les clés de la mairie de Poligny quand Voncarstein a raconter à son conseil.
Votre Prévôt étant au courant de ce dossier je vous laisse soit à lui, soit a moi de contacter pour de plus amples informations si nécessaire.

Demande de témoignages envoyées aux protagonistes :
- Jade de Sparte :

Citation :

Dame Jade,

Je vous écris en suite à la plainte de notre Franc Comte à l'encontre de Messire Voncarstein, il est accusé d'avoir délivré des informations classées secret défense au conseil municipal de Poligny.
Il m'a été également rapporté que vous étiez présente au Conseil Municipal lorsque cela s'est produit.

J'aurais donc besoin d'un témoignages par écrit de ce qu'il s'est passé ainsi que votre permission de l'ajouter au dossier.

Cordialement,

Major Étoile,
Prévôté de France Comté

- Goclad :

Citation :

Messire Franc Comte,

Vous avez déposé plainte à l'encontre du Sieur Voncarstein pour Haute Trahison. L'enquete étant en cours auprès des témoins, j'ai pu également notifier dans votre plainte que vous aviez parler d'un vote des parlementaires au sujet de la plainte.

Afin de compléter le dossier pour le porter à la procure je vous demanderais de bien vouloir expliquer par courrier quelles étaient les conditions de ce vote ainsi que les différentes possibilités de vote.

Merci de votre attention,

Cordialement,

Major Étoile,
Prévôté de Franche Comté.

Missive au contrevenant :

Citation :

Messire Voncarstein,

Une plainte à été déposée à votre encontre pour Haute Trahison envers le Parlement de Franche Comté pour avoir divulguer des informations classées secret défense au Conseil Municipal de Poligny.

Je vous informe donc par la présente qu'après avoirs recueilli différents témoignages une demande de procès sera effectuée et que vous aurez la possibilité de vous faire défendre par un avocat.

Vous pouvez également donner votre version des faits en réponse à la suivant lettre.

Bien à vous,

Major Étoile,
Prévôté de Franche Comté.

Identité du contrevenant :

Citation :

Informations sur Voncarstein
Né(e) le 09 Juin 2008
Voncarstein fête son anniversaire le 02 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 2
Points de réputation : 138
Argent : 67
Voncarstein est meunier.
Voncarstein possède un potager et un culture du maïs.
Dernière connexion le 26 Septembre 2010 à 19h26

Casier

Des nouvelles ?

Après 48h aucune malheureusement malgré son passage dans le village.

Citation :

Dernière connexion le 29 Septembre 2010 à 22h42

Réponse du Contrevenant :

Citation :

* Expéditeur : Voncarstein
* Date d'envoi : 30/09/2010 - 23:05:25
* Titre : Re: Plainte

* messire brigadier je garderai ma version des faits pour la Haute cours de justice comme le prévois la loi si jamais un acte d'accusation devait être émis a mon encontre

La Haute Cour de Justice
La Haute Cour de Justice de Franche-Comté est une juridiction populaire répressive, elle est la seule juridiction possible pour la mise en accusation du Parlement de Franche-Comté ou seulement un de ses membres, ou pour toute personne mise en accusation par le Parlement.


bien a vous

Vlaad Voncarstein