[Procès Clos] TALP Haitroz/Mairie

Messire Haitroz s'est rendu coupable d'achat sans autorisation préalable de 6 steres de bois sur le marché en temps que non vesoulien à la Mairie

Gain probable: 22.20 écus

Preuve:

Citation :

2010-09-21 21:10 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 3,70 écus à Haitroz

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 19 Juillet 2010
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Marseille
Niveau : 1
Points de réputation : 12
Argent : 21
Haitroz ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 22 Septembre 2010 à 20h16

Casier

Tentative de médiation par la Mairie.

Message du Maire a écrit:

je lui ai écrit pour lui demander de remettre en vente le bois acheté et qu'il ne respectait pas le decret affiché sur la vente de bois et que sinon je serais obligée de porter le dossier en prévôté

Reponse contrevenant a écrit:

Expéditeur : Haitroz
Date d'envoi : 22/09/2010 - 07:33:39
Titre : Re: bois
Malheureusement, je suis a luxeuil

Second message du Maire a écrit:

bonjour

Vous m'aviez demandé si j'avais du bois et que vous seriez intéressé par l'achat de 50 stèresce à quoi je vous ai répondu non pour la première et je ne vous ai pas répondu pour la seconde. Je trouve votre attitude malhonnête et irrespectueuse.
Les stères sont chers pour tous et en acheter sans autorisation juste avant de partir est des plus méprisables.
Vous devez revendre ses stères à Vesoul.

Cordialement

Claya de Beaumarchais, maire de Vesoul

Réponse du contreveant a écrit:

ah ouais ? ben je crois que je vais les rendre au plus offrant

Message Prévoté :

Citation :

Messire,
Vous avez achetez sur le marché de Vesoul du bois sans autorisation préalable.
Vous avez refusé une mediation demandé par le Maire.
Sans réglement du sujet de votre part je vais devoir vous mettre en procès.
J'instruis dès ce jour votre dossier et ouvre votre casier judiciaire.

Darkobe Gendarme de Vesoul

Réponse du contreveant :

Citation :

Date d'envoi : 23/09/2010 - 07:56:34
Titre : Re: Prévôté
oui oui ^^

Demande Procès.

Citation :

Dames et Sires,


J'attire l'attention du gendarme Darkobe qu'il ne fait que soumettre un dossier pour être envoyé en justice.

Le dossier suit donc une filière claire, à savoir :

1°) Constat de l'infraction et prise d'acte du dépôt de plainte, suivi d'une tentative de médiation ;
2°) Le dossier est monté et remis au prévôt pour une première étude de recevabilité du procès ;
3°) Le Prévôt traduit le dossier en demande de procès et le remet au procureur pour que ce dernier, après ultime révision et demande de devoir d'enquête facultatif, avalise le dossier le porte en instruction.

En aucun cas le gendarme ne peut "assigner" en justice de son plein gré. J'aimerais donc que, à l'avenir, pour éviter tout problème de sémentique, il soit clairement mentionné dans les négociations amiables et lettres de menace de procédure en justice, il soit clairement fait mention que le dossier sera déposé pour être instruit et non que ce dernier fera l'objet d'un procès.
Il est important de prendre en compte le fait qu'entre le moment où le gendarme, agissant alors en tant qu'agent technique, et la mise en instruction de l'affaire, pas moins de trois personnes ont un avis à remettre au sujet de l'affaire.
Le gendarme ne peut donc, sans extrapoler, connaitre la suite qui sera réservée au dossier. Hors, il est clairement établi que l'extrapolation est un acte partial qui peut avoir des conséquences sur le bon déroulement de l'affaire.

Je sais que je suis un peu pointilleux mais les expériences du passé doivent nous servir d'exemple et nous amener à agir avec la toute prudence et légitimité que notre profession se doit d'être nanties.

Je vous remercie pour votre collaboration et votre compréhension,


Geoffroy de Villers,
Seigneur de l'Estaque,
Juge de Franche Comté.

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Geoffroy prit la parole pour rendre le jugement de cette affaire.

- Accusé, levez-vous !

Dans cette affaire qui vous amène à comparaitre icelieu et durant laquelle, vous avez choisi de ne pas faire usage de votre dernier droit de parole, après étude complète de votre dossier, où je souligne votre manque de respect envers la prévôté et j'irai même jusqu'à dire, une certaine insolence, je vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés.

Cependant, vu votre état de pauvreté et votre appartenance sociale à la classe prolétarienne, je vous condamne à une journée de prison ferme.
Puisse votre séjour en nos geôles, vous aider à réfléchir et prendre conscience que votre insolence vous perdra si vous vous entétez à la maintenir.

Gardes, vous pouvez emmener l'inculpé.


Geoffroy signa le jugement et quitta la salle pour s'en retourner à son travail.


Fait à Dole, le 28 septembre 1458; par le juge Geoffroy de Villers.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Casier à mettre à jour

Procès Clos. Condamné à une peine de prison de 1 jour.

Casier à jour.