Décret anti pique-assiette

Bon en gros voilà ce qui se passe

Luxeuil refuse de payer la TC et a des arriérés monumentaux

Saint Claude refuse de payer son dû datant de la régence et est toujours atteint du syndrome du nouveau riche

J'en ai MARRE de ces picassiettes et je compte bien faire adopter un décret

Vu que les villes refusent de payer, je vais taxer à la source : tout habitant de Saint Claude et Luxeuil qui ne s'exonère pas d'une taxe de passage de 15 écus à Dole sera poursuivit d'un procès

Je vois pas pourquoi els dolois paient alors que d'autres villes se permettent des facilités

La entièrement d'accord avec vous Imladris , vous connaissez mon opinion la dessus !
Si je n'ai rien fait , c'est uniquement parce que je savais que je partais et je ne voulais pas mettre Dole dans la mouise .
Et puis il y a aussi le fait que les miliciens soient remboursés à la ville de Dole alors qu'ils ne le sont pas ailleurs .
ça m'a fait réfléchir , mais ce n'est pas logique que Lux ne paie plus rien et que Saint Claude ne paie pas leur arriéré !

PS : ce n'était pas la peine de faire écho ! une fois suffisait

Ils vont empêcher mon décret mais j'en ai cure. Je le ferais appliquer sauf si le CM est contre

mais... Je rappelle que nous sommes l'une des rares villes à n'avoir commis aucun arriéré et à être toujours en ordre

j'en ai marre que notre ville soit la gentille petite ville qui paie

on continuera à payer et on fera payer les picassiettes... Les maires concernés ne comprennent pas... Ben tant pis, je taxerais leurs électeurs... faudra bien que quelqu'un comprenne

Je suis pour

Moi aussi j'aime bien l'idée du droit de péage

En fait...Il faudrait boycotter les achats aux deux villes, aussi...Saint-Claude fournit du bois ? On peut l'acheter à Vesoul. Luxeuil fournit du poisson, on peut l'acheter à Pontarlier...En fait j'aime bien Sacrai. Je sais qu'il agace sérieusement les économistes, mais ils n'ont pas forcément compris sa démarche qui au-delà du paiement de la taxe, avait une autre dimension...

Revenons à l'affaire de la venue de l'armée de caméliane à Pontarlier. Nous étions au moins deux à savoir qu'elle n'attaquerait pas la ville, Imladris et moi. Elle venait réclamer à UNE personne 250 miches de pain...
Pensez-vous que si cette personne n'avait pas été comte, la franc-comtesse aurait levé le BAN, et mis en défense la moitié des comtois ? Vous pensez qu'elle n'aurait pas purement et simplement livré le fauteur de trouble à ceux qui venaient le réclamer ?
Bien sûr que si...
Une bonne partie de la taxe qui est réclamée aux villages a servi à payer la défense d'un individu qui n'a pas eu la noblesse de payer de sa poche ce qu'on venait lui réclamer....

La taxe sert en grande partie à payer la défense or :
- on s'est fait piller le château de Dole
- n'importe quel village peut se faire prendre par une armée...et la nôtre est tellement inefficace qu'il lui faut une semaine pour se mettre en action

j'ai vu en faisant un petit tour de promenade que l'armée avait reprise ses bonnes vieilles habitudes de pépères..Ayant constaté que les osts étaient tellement peu remplis qu'ils ne suffiraient pas à protéger leurs villages respectifs, ils sont repartis dans le train-train de l'armée centralisée...
Au lieu d'avoir organisé une défense groupée avec les maréchaux, les miliciens, les militaires et les gardes civils, plus éventuellement avoir sensibilisé la population aux risques d'attaques, ils ronronnent à Dole....

Alors payer pour la défense ? Inutile...

Je crois que Sacrai voulait démontrer qu'un village doit se prendre en main...et ce qui est valable pour la défense l'est aussi pour le commerce. Le Comté s'infiltre de plus en plus dans la gestion des villes, laissant de moins en moins d'autonomie aux maires...De loin, quand on lit les débats, c'est de plus en plus évident...
C'est ça qu'il a voulu démontrer...et le dire ne suffit pas, il faut parfois passer par les opérations coup de poing pour se faire entendre...

Moi également, je soutiens Imla, l'union fait la force. Soyons tous solidaires !

C'est moche mais tu as raison.

Question (ou remarque) technique, y'a du monde pour vérifier qui vient d'où et les informer de la taxe?

J'ai pensé à déduire de la taxe les postes de maréchaux non pris car les offres sont mises trop tard.
La TC est là en partie pour financer la défense de la part du comté et si suite à de mauvaises gestions, dénoncées mais non corrigées, des failles perdurent, pourquoi payer pour cela ?

Aussi, s'il est possible de comptabiliser les offres non prises et qu'on les déduise de la taxe, ça devrait les faire réfléchir.

Sinon, la taxe à appliquer aux autres villages mauvais payeurs, c'est très bien, je suis totalement pour. J'ajouterai même Pontarlier qui a une politique commerciale très personnelle, n'agissant que pour sa pomme et non la région.

Bonsoir Macricri, ça fait plaisir de te revoir, vraiment. j'espère que tu vas bien.
Oui tu as raison également, et mauvaise gestion c'est certain ; il n'y a qu'à voir pour aujourd'hui, à [19h18], toujours pas de proposition de chef de maréchaux, bon, on en avait parlé précédemment à l'agora, mais il y a quand même un sérieux problème, je veux bien comprendre que certains ne sont pas des lève-tôt, chacun fait comme il peut, mais la décence et le respect envers son comté exigent quand même que l'offre du chef des maréchaux soit mise de bonne heure, peu importe qui la donne. Si le prévôt ne peut l'officier que tard dans la journée, il peut déléguer ce rôle à un autre non ? Je sais également que toutes ces offres se font [IG] mais il me semble que l'on pourrait y remédier.

Donc je rejoins également Macricri, pas d'offres, pas de taxes à payer. Si ça peut leur faire remuer le popotin...

On peut critiquer Dole autant que l'on veut, mais Dole est bien géré. On peut traiter cette ville d'ennuyeuse, d'apathique, la critiquer et la mettre plus basse que terre, mais une chose est certaine, la ville est très bien administrée depuis des lustres, et sa défense a la chance d'avoir des personnes unies...on ne peut pas dire la même chose de certaines cités.

Propositions de texte :

Citation :

Décret exceptionnel de taxe

Une taxe exceptionnelle sera prélevée à tout habitant des villes qui n'ont pas payé leur arriéré fiscal au comté engendrant un surcoût pour la ville de Dole.

Tout habitant des villes en question devront payer une taxe de séjour dans la ville de Dole de :
- 20 écus pour un séjour de moins de 3 jours
- 40 écus pour un séjour supérieur à 3 jours et inférieur à 7 jours
- de 120 écus pour tout séjour au delà d'une semaine.

Tout refus de payer cette taxe sera sanctionner par un procès immédiat dont les sanctions peuvent aller
- de 3 jours de prison pour les niveaux 1
- de 6 jorus de prison pour les niveaux 2
- de 9 jours de prison pour les niveaux 3 et plus.

Ce décret n'est pas d'application pour les vagabonds ou les niveaux 0.

Coucou Anna et vous tous

Sinon Imla, ça ne va pas.

Si le décret est exceptionnel, la taxe l'est donc aussi, est il indispensable de le mettre 2 fois ?

Tu dis que le décret s'applique pour les villages qui ne paient pas leur taxe ET porte préjudice à Dole en engendrant un surcout. Peux tu le démontrer ? Je vois plutôt un préjudice comtal.
Parce que sinon, ils risquent de dire que si leur non paiement n'a pas de conséquences sur Dole, le décret ne s'applique pas.

Ensuite ta taxe est inapplicable : ils peuvent bien dire qu'ils viennent pour 3 jours, payer les 20 écus mais rester 4 et repartir. Tu feras comment alors pour récupérer les 20 écus manquant car ils dépendront de la 2ème tranche ?
Et ceux qui ne font que passer, ils restent un jour, il n'est pas honnête de les faire payer autant.

Je dirais plutot que pour un passage soit un jour sur Dole, ils ne paient rien.
Pour un séjour de 2 jours ou plus, ils paient 40 écus.Si le séjour excède une semaine, un remboursement pourrait être fait de 20 écus. Ca vaut mieux de procéder à un remboursement que de devoir avoir un complément de taxe à payer qui sera très difficile à obtenir.
Il ne faut pas oublier que des étrangers à la capitale, ça fait vivre notre économie, ça peut faire du monde à la mine, or on ne veut pas pénaliser le comté non plus ?

Il faut penser aux militaires en mission qui devraient être exonérés de cette taxe.

Pour les peines de prison, oublie. Le juge seul peut décider du jugement d'un procès, et il suffira qu'il soit originaire d'un des villages concernées pour que cela ne soit jamais appliqué.


Copie à revoir donc ^^

Je m'en doutais

mais autant partir d'un texte de départ et réorienter le tout

J'ajouterais aussi que ce n'est pas la peine de noter les niveaux zéro vu que de toute façon ils ne peuvent pas se déplacer.

Je suis d'accord sur le principe, mais l'application était à revoir.

Objet du décret : taxer les villageois qui ne paient pas la taxe comtale de manière volontaire, excédent peut être une certaine durée, ou en cas d'échec des négociations.
Pourquoi ? c'est le point à préciser. Quelle répercussion sur Dole même . Envisagerais tu de reverser au comté une part des taxes perçues ?

Taxe pour qui ? : il faudrait préciser les villageois concernés, le tamago ignore que son maire ne paie pas la taxe, cela impose d'actualiser le décret selon les maires en faute.


Montant et modalités ? : voir ma proposition plus haut
1 jour : pas de taxe
2 jours ou plus : 40 écus
au delà d'une semaine : remboursement de la moitié de la taxe
On peut assujettir ce remboursement à des travaux dans la mine si on favorise le comté, ou au verger si on est plutôt orienté sur dole.

Prévoir l'exonération pour les militaires, et à voir plus tard si l'obligation est faite aux conseillers d'être sur la capitale pour travailler.
Tu avais précisé sauf vagabond (logique, ils ne peuvent pas se déplacer de toute façon) et niveau 0, parce qu'ils n'ont pas de champs, c'est cela ?

Quand à la sanction, on peut menacer d'un procès, indiquer une peine à titre informatif, mais un jour de prison suffirait non ?
Tout en sachant que c'est au bon vouloir du juge en poste.


Edit : en même temps que frimoden

Oui, plus logique comme ça...ça risque de hurler très fort dans les chaumières et les procès peuvent être cassés directement par le proc.parce que ça, ils savent faire ^^

Pourquoi Dole est concernée ? Parce que le comté a besoin de x écus. Si il ne les a pas, il répartit la taxe sur les villages qui payent...donc ça veut dire qu'on paye pour les villages qui ne payent pas, indirectement...

C'est très difficile à mettre en application, parce qu'on ne sait pas tout.
En matière de défense, par exemple, quel est l'économie faite à ne pas payer pour les maréchaux des villages qui ne payent pas ? Que se passera t-il si le village est attaqué par des brigands en armées ? le risque est la perte d'un village. Ou d'un village ET une mine...Donc influence sur le prestige du comté ? (ça j'en sais rien ^^ mais je crois que oui) donc indirectement ça menace le comté. Et perdre une mine, c'est pas terrible non plus...
En même temps, le comté n'est pas balaise...une ville qui paye gentiment sa taxe peut se faire dévaliser aussi bien qu'une ville qui ne la paye pas...

Donc des arguments en défaveur des pique-assiettes, il y en a...Après reste à faire gober le décret...le comté peut parfaitement décider que c'est son affaire à lui et pas celle des villages (sauf si on répartit la taxe sur les villages qui payent !)

Bref...

Oui, faut les faire payer

Je vais reformuler

Citation :

Décret exceptionnel de taxe

Une taxe sera prélevée à tout habitant des villes de Saint-Claude et Luxeuil.

Tout habitant des villes en question devront payer une taxe de séjour dans la ville de Dole de 40 écus pour un séjour supérieur à 2 jours et plus.

Un remboursement de 50 % de la taxe peut se faire si le séjour est supérieur à une semaine et si l'habitant apporte la preuve qu'il aura travaillé à la mine de Dole.

Tout refus de payer cette taxe sera sanctionner par un procès immédiat dont les sanctions peuvent aller de 2 à plusieurs jours de prison.

Une exonération de la taxe se fera pour les membres de la sécurité (Prévôté-Armée-GC) présent à Dole pour la défense de la ville

EDIT correction, merci Nonos

"sanctions peuvent aller de 2 à plusieurs de prison."


Manque un truc.
Jours sans doute

Si pas d'avis contraire, je promulgue demain

C'est parti !

Nonos n'a pas repris cette faute :p

Tout refus de payer cette taxe sera sanctionner(sanctionné)

Et on peut sans doute remplacer ensuite sanctions par peines pour éviter la répétition.

J'ai pris comte de ce qui ce passe pour Luxeuil et j'ai pensé sans trop savoir ci c'était fait ou pas a vous de me le dire:
Ci, lorsque...nous allons dire toute les 2 semaines ou tous les mois, lorsqu'ils ne payeront pas,ils seront plus endettés

Décret jamais promulgué... qu'en pensez vous ? on archive ?

on archive vu comment ça tourne au niveau comtal

ils paieront rien et on aura été les dindons de la farce

ils me fatiguent tous

Enfin, on en a encore appris de belles, tiens, sur la grande Erine...la dette de Pontarlier ramenée à 1500 écus par sa grandeur par...grandeur d'âme, je suppose...C'est tout de même assez consternant.
Enfin, Dole n'aura pas à se reprocher d'avoir profité des largesses ni fait de pots de vins...suis légèrement écoeurée, là...Même si il fallait s'en douter.
Entre le coût de la défense de Bobyzz quand l'armée helvète est venue lui réclamer les 250 miches de pain et le rabais de la taxe, Pontarlier n'a pas fait de mauvaises affaire.
Népotisme ! Pas mécontente de voir cette famille de Sparte déguerpir...ça fait trop longtemps que ça dure, leurs petites magouilles !