de l'impôt de nos militaires et civils parti en Anjou

Nous avons quelques vesuliens qui sont parti en mission officiel en Anjou,

Il s'agit de :

- Bensira
- Makita
- Jasona
- jennlastar

Comme le précise la loi, ils pourront être remboursé de leurs impôts.

Citation :

Article 2 : Remboursement de l'Impôt comtal
Tout artisan franc-comtois engagé volontairement dans une mission intégralement organisée par une institution Franc-Comtoise, qui imposera son éloignement pendant une période dépassant deux levées d'impôts comtaux, pourra prétendre à un remboursement du montant correspondant à ces taxes perçues sur son échoppe au cours de cette même durée.

Mais la loi précise tout artisan engagé volontairement. Donc si d'autres vesuliens parti en anjou en font la demande nous nous devrons des les rembourser aussi.

J'espère donc que l'on mettra en place une procédure afin qu'on puisse les rembourser pour les impôts impayé durant la mission en Anjou.

Gardez la monnaie

ils sont tous en "fraude fiscale" et comme ils pourront le dire, je n'ai jamais envoyer de courier de relance...néanmoins je tiens a dire qu'ils auraient du prévenir comme cela a été le cas de derdeidkan et willoose. Comme vous devez le savoir, le poste de maire n'est que de la gnognotte surtout à Vesoul où le nombre de conseiller est énorme et où le maire se tourne les pouces. C'est quand même la moindre des choses d'aller s'occuper à regarder les effectifs de l'armée...oh zut ils ont tous le do d'ubiquité, je les ai vu au chateau.
Je ne comprend pas tout...
Là ou je ne peux pas être tout a fait ok avec votre proposition c'est qu'ils ont eu le loisirs d'embaucher... (en regardant leur fiche certain ont des centaines d'écus sur eux mais c'est de la sorcellerie donc je n'y prête pas attention en tant que maire non ensorcellée )

Au final pour qu'il y ait remboursement, il faut que les impôts soient payés... parce que Vesoul n'a pas les moyens d'avancer la somme!!!!!
Ce qui me chiffonne c'est que de là on risuqe sérieusement d'ouvrir la porte a toutes le fenêtres et avoir les mêmes revendications pour ceux en retraites...

Les maires ont tendance à rembourser les retraités aussi pour certains même si d'autres non. Maintenant je ne vois pas en quoi rembourser des soldats pour obéir à la loi les concernant mènerait à une obligation de rembourser les autres, vu que les autres ne tombent pas sur cette loi, et qu'il n'y en a pas d'autre au sujet des retraites.

Au final la mairie ne perd rien à rembourser le surplus, elle y gagne vu que les impôts sont payés, tant pour les soldats que pour les retraités, car sans remboursement, certains choisiront simplement de ne pas payer, et de laisser trainer les impôts ainsi.

Dame Claya, le remboursement ne concernera que les soldats pouvant justifier d'un engagement depuis plus de deux mois et non ceux en retraite.
En plus, il n'est question que des impôts sur les échoppes donc si on applique stricto censu le texte, les impôts des champs resteront acquis à la mairie !!!

Claya a écrit:

Comme vous devez le savoir, le poste de maire n'est que de la gnognotte surtout à Vesoul où le nombre de conseiller est énorme et où le maire se tourne les pouces.

Vous avez une bien mauvaise opition de votre poste ! Vous n'êtes pas du genre à vous tourner les pouces je crois !!!
Et puis, le nombre de conseiller municipaux c'est à vous de le diminuer si vous le souhaitez, vous êtes le Maire !!!

Claya se mt à rire, ils avaent pris pour comtant ses propos!!

Vous avez été eu l'esprit embrumé par mon petit tour, je râle mais je sais faire des plaisanterie, je suis une pince sans rire il aurait fallut que vous écoutiez jusqu"au bout...

Alors je répète ce que vous auriez du retenir claya se racla la gorge

Au final pour qu'il y ait remboursement, il faut que les impôts soient payés... parce que Vesoul n'a pas les moyens d'avancer la somme!!!!!^.. ce n'est pas un refus mais voyez les sommes dû comment voulez vous que je leur avance l'argent!! il faut qu'il paye pour etre remboursé. je voudras juste une précision parce que s c'est juste remboursement de l'échoppe alors jennlastar n'est pas concernée


Bensira : 20,00 écus (+4,60 écus de pénalité) avant le 2010-08-17 Bensira est boucher.
Bensira possède un potager.
Bensira : 22,00 écus (+16,94 écus de pénalité) avant le 2010-06-24
Bensira : 17,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2010-08-30
Bensira : 22,00 écus (+14,08 écus de pénalité) avant le 2010-07-07
Jasona : 22,00 écus (+10,78 écus de pénalité) avant le 2010-07-22 Jasona est meunier.
Jasona possède un culture du blé.
Jasona : 19,00 écus (+4,37 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Jasona : 22,00 écus (+7,92 écus de pénalité) avant le 2010-08-04
Jasona : 16,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2010-08-30
Jasona : 22,00 écus (+14,08 écus de pénalité) avant le 2010-07-07
Jennlastar : 17,00 écus (+10,88 écus de pénalité) avant le 2010-07-07 Deux champs
Jennlastar : 17,50 écus (+8,57 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Jennlastar : 15,00 écus (+3,45 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Jennlastar : 17,50 écus (+6,30 écus de pénalité) avant le 2010-08-04
Jennlastar : 13,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2010-08-30

makita n'a pas de dettes...

Désolé mais la loi stipule une mission d'une institution franc comtoise!

Tout d'abord ce n'est pas une mission mais ils y sont allés de leur plein gré.

Ensuite si la FC semble avoir soutenu cette action non officielle (car non organisée par le Comté!!!), ce serait alors au Comté d'avancer les écus à ces soldats!

Artis, ma réponse est la même que ce que j'ai dit à Imla.

Erine, en tant que Comtesse, n'a pas enlevé l'agrément et a donc autorisé la mission à se poursuivre.

Les militaires y sont allé en tant que militaire vu que la Comtesse Erine l'a dit elle même qu'elle laissait l'agrément pour les militaires qui y sont !

Et les militaires y sont aller avec l'accord du Capitaine, donc ce n'est pas du plein gré sinon se serait une désertion ...

Donc c'était une mission officiel de la franche-Comté, autorisé par la régence qui, quoi que l'on en dise, n'était pas illégale.

En ce qui concerne le remboursement, bien sur qu'il sera fait après le payement de la part des personnes qui pourront en bénéficier.

Maintenant pour les retraités, pas question de rembourser la totalité de l'impôt évidement. Mais c'est vrai qu'il est de coutume de rembourser simplement les surplus comme l'a précisé Erwin.

les surplus c'est évident..mais vous parliez des impots ou des surplus pour les soldats?

bon je crois avoir mal compris ce qui était demandé
1 je pensais que vous parliez de rembourser la totalité des impôts ce qui ne peux pas m'être possible puisque le comté à imposer Vesoul sur les echoppes et champs
2 il ne s"agit que des taxes pour retard et cela me semble évident
3 après il peut etre réfléchie que la mairie rembourses les taxes et 50% de la somme dû selon l'avis du cm.

messire Debenja n'allait pas donner des information sur ce que va ou non se faireà Vesoul, vous donner une image de moi alors que rien n' a été décidé! et que lothilde ou epsonstylus se permettent de juge les maires sur des informations non réelles m'agace un peu. C'est comme ça que les histoires naissenf et je suis à assumer mes actes et mes pensées
la responsable de cette situation n'est autre que votre soeur ayant laissé trainer les problèmes des soldats en Anjou alors qu'une lettre était prête...

sur ce j'ai veillais trop tard et tombe de sommeil.

Hum si vous parlez de ce qui ce dit en agora, la discussion est totalement différentes de ce qui se dit ici.

Juste que malheureusement le sujet a dévier, pour ne pas changer en fait. Mais à la base c'était deux sujet totalement différent.

Maintenant pour ce qui est du montant a payer, je vais voir avec les personnes qui m'ont contacté afin de leur proposer déjà d'une part de payer ce qu'ils doivent, afin que les pourcentage supplémentaire cessent de monter, ensuite voir s'ils veulent que l'impôt soit totalement payé par eux ou pas.

Maintenant, il est vrai que vous avez raison, et je m'en excuse, Artis avait raison aussi, car l'impôt a été calculé sur leur champs échoppe aussi donc oui il est vrai que c'est au comté de remboursé cet impôt.

Je vais réfléchir à cela dans la journée et j'espère vous revenir demain avec une solution.

pourquoi vous ont ils directement contacté?? je ne mords pas sauf quand on me demande de faire personnellement du recrutement pour l'armée et qu'en plus on casse du sucre sur mon dos mais je sais avoir la mémoire courte

Bah c'est Jas qui m'a contacté et vu qu'elle parle au nom de ces hommes aussi

Il ne faut rembourser que la pénalité, les impôts, c'est les impôts, ils ont des terres, ils sont redevables.

Après si vraiment tu ne veux pas tout payer, tu rembourse les pénalités moins un écus de frais, en gros, je suis contre ne pas rembourser en totalité pour ma part.

Erwin a écrit:

Il ne faut rembourser que la pénalité, les impôts, c'est les impôts, ils ont des terres, ils sont redevables.

Pour ce qui est des terres oui, pour ce qui est des échoppes non pas d'après la loi !

les echoppes et taxes seront remboursées... pourrais je connaitre la date de départ des soldats car bensira a un imots impayés en plus (ce qui ne m'empechera pas de rembourser la taxe mais peut etre pas l'echoppe)

Date de départ : 3 juin

Je viens de penser à un chose importante, dans ce qui est demandé par le comté, les personnes partie à l'étranger ne sont pas prise en compte. Donc les militaires qui étaient en mission n'ont pas été comptabilisé.

La remarque avait déjà été faite il y a quelques temps, car lorsqu'on donne les statistiques de la mairie, ce sont les chiffres des personnes présentent réellement à Vesoul à savoir vesulien et étranger !

J'avais déjà fait la proposition à l'époque d'utiliser le lavabo afin de donner les réelles statistiques des champs et échoppe vesulien mais cela avait été refusé.

Ce n'est pas totalement vrai, en faite si on compare les chiffres des maires et du lavabo, y a aucun moyen de trouver quelque chose qui concorde. Les chiffres du maire ne sont ni les seuls vesuliens présents à Vesoul, ni tous les vesuliens, ni les vesuliens présents plus les étrangers présents.

Bah pourtant, y avait eu une étude de faite je pense à l'époque de Vala et cela concordait entre les vesuliens présent et les étranger présent.

Mais bon on a aucun moyen de vérifier de toute façon. Ni même de vérifier avec les stats du maire actuellement même en parcourant la liste des personnes présente. Merci le pack furtif!

Madame le maire, je pense que le plus simple est que vous notiez sur un carnet ce que ces personnes vous doivent (un copier coller comme fait un peu plus haut avec les chiffres du jour) une fois que cela est fait, je demande aux personnes de payer leur impôts, ensuite nous pourrons faire les mandats avec les écus qui leur sont du.

impôts Jasona:

Citation :

Jasona : 19,00 écus (+4,94 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
échoppe 12
Jasona : 22,00 écus (+14,74 écus de pénalité) avant le 2010-07-07
échoppe 13.50
Jasona : 22,00 écus (+11,44 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
échoppe 13.50
Jasona : 22,00 écus (+8,58 écus de pénalité) avant le 2010-08-04 13.5
echoppe 13.50
Jasona : 16,00 écus (+2,08 écus de pénalité) avant le 2010-08-30 10
echoppe 10

total à rembouser:
10+13.5+13.5+13.50+12+2.08+8.58+11.44+14.74+4.94= 117.78

Citation :

Jennlastar : 17,50 écus (+6,82 écus de pénalité) avant le 2010-08-04 9 leg
Jennlastar : 13,50 écus (+1,75 écus de pénalité) avant le 2010-08-30 7.50
Jennlastar : 15,00 écus (+3,90 écus de pénalité) avant le 2010-08-17 8
Jennlastar : 17,00 écus (+11,39 écus de pénalité) avant le 2010-07-07 8.50
Jennlastar : 17,50 écus (+9,10 écus de pénalité) avant le 2010-07-22 7.50

32.96 ecus

Citation :

Bensira : 22,50 écus (+8,77 écus de pénalité) avant le 2010-08-04
Bensira : 20,00 écus (+5,20 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Bensira : 22,50 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Bensira : 22,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-24
Bensira : 22,00 écus (+14,74 écus de pénalité) avant le 2010-07-07
Bensira : 17,50 écus (+2,27 écus de pénalité) avant le 2010-08-30
148.88

Euh vérifier aussi les dates car 24 juin pour Bensira, était-ce déjà l'expédition en Anjou?

j'ai invité jasona en tant que lt de l'ost de vesoul..ça permettrait de renforcer les liens entre celui ci et l'armée et disposer plus rapidement des infos sur leur absence.

Citation :

Sujet: Re: Militaires partis en Anjou... et civils Aujourd'hui à 16:34
Merci Claya, ayant plusieurs militaires de Vesoul, on a déjà une bonne partie de l'info.

sait-on s'ils ont tous perdu leur armement ?

pourrez tu me renseigner Jasona pour les soldats de Vesoul histoire de pouvoir travailler le plus rapidement possible sur ce sujet travaillé en privé au parlement avant que cela passe en publique et soit attaqué et ralenti

voilà c'est en publique
https://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/militaires-partis-en-anjou-et-civils-t30445-30.htm#735044

Citation :

vous etes revenu du monastère et je ne sais pas si Dame Jasona vous a mis au courant

La mairie a été imposée sur la possession des champs et des echoppe, cependant comme la loi le permet nous allons vous rembourser l'échoppe et les surtaxes
Voici les détails
Bensira : 22,50 écus (+8,77 écus de pénalité) avant le 2010-08-04
Bensira : 20,00 écus (+5,20 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Bensira : 22,50 écus (+11,70 écus de pénalité) avant le 2010-07-22
Bensira : 22,00 écus (+17,60 écus de pénalité) avant le 2010-06-24
Bensira : 22,00 écus (+14,74 écus de pénalité) avant le 2010-07-07
Bensira : 17,50 écus (+2,27 écus de pénalité) avant le 2010-08-30
148.88 à bous rembourser

Su vous voulierz bien payer les impôts pour que je puisse vous rembourser (-la mairie n'a pas les fonds pour avancer l'argent)

Bien à vous

Claya B.

Citation :

impots/Anjou
Madame la bourgmestre,

Je suis Lassa d'Orfeuil Von Valgan, habitante de notre beau village qu'est Vesoul et militaire dans notre armée. Je reviens de la croisade en Anjou et j'ai entendu dire que les frais d'impôt pouvait nous être retiré puisqu'on était là-bas et dans l'impossibilité de ramasser des écus en quantité suffisante pour payer les impôts. Je me demandais si cela était vraiment possible ?

Merci,

Lassa d'Orfeuil V.V.

je ne suis pas contre mais il me semble qu'elle a démissionné et ne s'est ré engager qu'il y a peu.
Enfin soit je vais les lui rembourser, je préfère ça à ne pas avoir d'impots

[quote]

Citation :

Voilà ce qui a été décidé au cm et par moi même

nous remboursons les pénalités de retard et l'échoppe dès que les impôts sont payés car Vesoul n'a pas de liquidité


Lassa : 26,00 écus (+10,92 écus de pénalité) avant le 2010-08-17
Lassa : 22,00 écus (+3,52 écus de pénalité) avant le 2010-09-12
Lassa : 22,00 écus (+6,38 écus de pénalité) avant le 2010-08-30

soit 13.5 echoppe et 10 ,92 pénalité
soit echoppe 10 3.52 de pénalité
soit echoppe 10 6.38 de pénaité
d'ou une totalité de 54.32 écus

aujourd'hui et demain je n'aurais pas le temps de faire de transaction

bien à vous
Claya B.

Citation :

2010-09-20 16:20:51 : Lassa a payé ses impots pour un montant de 25,96 écus
2010-09-20 16:20:37 : Lassa a payé ses impots pour un montant de 28,82 écus
2010-09-20 16:20:11 : Lassa a payé ses impots pour un montant de 37,44 écus

Citation :

2010-09-20 16:50:07 : Vous avez acheté 1 hache pour 154,35 écus à Lassa.
2010-09-20 16:30:08 : Vous avez vendu 1 hache pour 100,03 écus à Lassa.

Citation :

2010-09-26 17:27:40 : Bensira a payé ses impots pour un montant de 39,60 écus
2010-09-26 17:27:34 : Bensira a payé ses impots pour un montant de 36,67 écus
2010-09-26 17:26:56 : Bensira a payé ses impots pour un montant de 42,02 écus
2010-09-26 17:26:50 : Bensira a payé ses impots pour un montant de 44,88 écus
2010-09-26 17:26:26 : Bensira a payé ses impots pour un montant de 30,00 écus

Citation :

jour madame le maire,

Si je compte à ce jour tout ce que je dois à la mairie en impôt depuis le 24 juillet, le total s'élève à 193, 17 écus si je paye immédiatement. J'ai presque juste cette somme d'économie dans ma propriété pour payer.

Si vous le permettez, je paye immédiatement tous mes arriérés d'impôts, sur cette base, à savoir 193,17 écus.

Si possible, je demanderai donc un remboursement de 190 écus (j'offre donc à la mairie les 3,17 écus supplémentaire).

Je joins ci-dessous copie de l'ensemble de mes fiches d'impôt :

À payer avant le 24 Jui 2010,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

94 jours de retard

Impôt Montant
Taxe foncière sur Potager 8,50
Taxe foncière sur Boucher 13,50
Majoration 22,88

Total 44,88 écus

À payer avant le 07 Jul 2010,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

81 jours de retard

Impôt Montant
Taxe foncière sur Potager 8,50
Taxe foncière sur Boucher 13,50
Majoration 20,02

Total 42,02 écus

À payer avant le 22 Jul 2010,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

66 jours de retard

Impôt Montant
Taxe foncière sur Potager 9,00
Taxe foncière sur Boucher 13,50
Majoration 17,10

Total 39,60 écus

À payer avant le 04 Aou 2010,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

53 jours de retard

Impôt Montant
Taxe foncière sur Potager 9,00
Taxe foncière sur Boucher 13,50
Majoration 14,17

Total 36,67 écus

À payer avant le 17 Aou 2010,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard

40 jours de retard

Impôt Montant
Taxe foncière sur Potager 8,00
Taxe foncière sur Boucher 12,00
Majoration 10,00

Total 30,00 écus


En reprenant les totaux, j'arrive donc à
44,88 +42,02 + 39,60 +36,67 +30 = 193,17 écus

Bien à vous,

Aspirant lieutenant Bensira

je lui ai renvoyé un message avec l'article 2 et que la mairie n'a pas les moyens de rembourser la totalité mais juste l'echoppe et les taxes de retard donc une somme de 148.88

Goclad

Citation :

J'aimerai connaitre les impôts que les militaires et civils doivent aux villes pour le remboursement pendant leurs missions en anjou avec la MS.
Merci

Ensuite vu ce qu'il se passe niveau promesse, nous ferons un décret pour être sûr que le remboursement à lieu si jamais ce n'est pas totalement fini pendant ce mandat.

Jasona pourriez vous me renseigner s'il vous plait?

Qu'en est-il ???

Merci, je vais voir de mon côté si la mairie a bien été remboursé par le Comté.

Ah, y a des remboursement pour l'équipement perdu ?
Parce que j'ai perdu un bouclier et une épée là bas,
Par contre, j'ai toujours payé mes impôts, même quand j'avais du retard.

S'il était possible d'avoir une épée neuve et le bouclier qui va avec, j'vous en serai fort gré.

Faut s'adresser au Comté, le village a décidé de rembourser les impôts des militaires en difficulté car impôts en retard pas la casse des armes qui concerne en rien le village.

Bien ce que je me disais aussi, ca ne paraissait pas logique.

Voilà confirmation par décret exceptionnel, désolé du retard :

Citation :

Décret exceptionnel de remboursement des Comtois partis en Anjou
Afin de prouver la reconnaissance de la Franche Comté à tous les Comtois partis en Anjou venger l'honneur de notre bien aimée province, bafoué à fin février par le pillage de notre économie, il est décidé le remboursement de leurs impôts durant cette période de déplacement hors Franche Comté et de leurs armes cassées.

Ce décret ne peut être annulé par le Parlement. Le remboursement est concédé quelle que soit la date de demande de remboursement par tout Comtois parti agir en Anjou contre Aurélien et ses complices suivant liste transmise au Parlement.

Les maires ont à charge de transmettre les montants des impôts de ces Comtois et ces derniers de transmettre la preuve de la perte de leurs armes.

Voté par le Parlement le 8 Octobre 1458, publié par le Franc-Comte Goclad Von Dumb de Sparte le 10 Octobre 1458

Je vous invite donc à contacter le CaC ou le Bailli pour vous faire rembourser pour vos armes perdues.