Vote d'urgence du 29/08/58 au 01/09:58: Haute Trahison Voncarstein

Bien comme il a été dit, j'ai horreur des taupes, mais là c'est une opération importante qui a été mis en danger, en effet lors du mandat de Fredyanne, Voncarstein était représentant, ce qui lui as permis de tout voir au parlement.

Une infos privée sûr a été transmis: la lettre de Geoffroy qui se trouvait au parlement privée mais aussi à l'EM à été déposée par lui même sur le parti de Fleur où il s'est amusé a critiquer et insulter notre Juge.

Mais le pire de tous, Von a transmis au conseil municipal de Poligny les infos concernant l'opération de Luxeuil comme la prise de la mairie par armée ect...

Aujourd'hui, si cette opération était lancé, elle finirait surement en échec, je ne doute pas que Sacrai sache tout ceci.

Je ne laisserai pas passer ceci, c'est pourquoi je lance le vote ici afin d'écarter Sacrai puisqu'on parle de ce dossier, sur la mise en procès de Voncarstein selon la loi:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-les-lois-et-decrets-les-chartes-f4/constitution-2eme-volume-le-pouvoir-legislatif-t26773.htm

Citation :

Article 13 Devoir de présence
Alinéa 1
Chaque parlementaire a le devoir de participation aux débats dans la mesure de ses compétences et a l'obligation d'aller voter.
Alinéa 2
Un parlementaire qui ne participe jamais aux débats ou qui est absent à un vote sans avoir prévenu, pourra voir ses accès aux salles du Parlement retirés pour une durée provisoire décidée par le Franc Comte si le parlementaire ne réagit pas à un courrier de rappel de présence.
Alinéa 3
Tout parlementaire qui, dans l'exercice de ses fonctions parlementaires, par ses actes, ses positions ou ses choix mettra en péril les intérêts de la Franche Comté, sera poursuivi pour Haute Trahison si les deux tiers des autres parlementaires le décident par vote

Je rajoute que je n'ai rien vu dans la constitution qui oblige de voter dans la salle des urnes.

Voilà:

Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter :

Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté : Goclad, Jade, Geoffroy, Kalvin, Katarina, Sam, Shenkj, Clootaire, Franchesco, Gallena, Dina, Andora, Frimoden (Imladris), Fleur, Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick), Claya

Mise en procès pour Haute Trahison

Citation :

Pour [1] : Jade

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Goclad, Geoffroy, Kalvin, Katarina, Sam, Shenkj, Clootaire, Franchesco, Gallena, Dina, Andora, Frimoden (Imladris), Fleur, Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick), Claya

Mise en procès pour Haute Trahison

Citation :

Pour [2] : Jade, Dina

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Goclad, Geoffroy, Kalvin, Katarina, Sam, Shenkj, Clootaire, Franchesco, Gallena, Andora, Frimoden (Imladris), Fleur, Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick), Claya

[quote] Mise en procès pour Haute Trahison

Citation :

Pour [3] : Jade, Dina, Sam,

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Goclad, Geoffroy, Kalvin, Katarina, Shenkj, Clootaire, Franchesco, Gallena, Andora, Frimoden (Imladris), Fleur, Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick), Claya

Citation :

Mise en procès pour Haute Trahison



Pour [4] : Jade, Dina, Sam,Kalvin

Contre [0] :

Abstention [0] :


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Goclad, Geoffroy, Katarina, Shenkj, Clootaire, Franchesco, Gallena, Andora, Frimoden (Imladris), Fleur, Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick), Claya

Citation :

Mise en procès pour Haute Trahison



Pour [4] : Jade, Dina, Sam,Kalvin

Contre [1] : Fleur

Abstention [0] :


Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Goclad, Geoffroy, Katarina, Shenkj, Clootaire, Franchesco, Gallena, Andora, Frimoden (Imladris), Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick), Claya

Si je suis d'accord sur le fait que certaines informations secret défense n'ont pas à être divulguées publiquement ou dans certaines salles restreintes, comme le CM, lesdites informations sont restées entre nos murs, et je continue à penser que personne du CM n'a divulgué quoi que ce soit à Lux. De plus, des fuites ayant existé par le passé et existant encore aujourd'hui au Château et plus qu'on ne le croit et par d'autres personnes que Von, je vote contre car là j'ai l'impression qu'on le prend pour bouc émissaire en voulant lui coller tous les maux actuels que traversent la FC sur le dos. Il est peut être fort en gueule, mais je l'ai toujours connu oeuvrant pour sa ville d'arrache pied, essuyant les critiques pour son libre arbitre mais sans pour autant trahir donc voilà ma position. Je sais qu'elle va à l'encontre de la vôtre, mais elle est tout autant posée et réfléchie.

Mise en procès pour Haute Trahison

Citation :

Pour [5] : Jade, Dina, Sam, Kalvin, Goclad

Contre [1] : Fleur

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Geoffroy, Katarina, Shenkj, Clootaire, Franchesco, Gallena, Andora, Frimoden (Imladris), Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick), Claya


Von a parler a votre conseil de Lux, vous vous portez garante pour lui qu'il n'a parler a personne d'autre? Sûr à 100% ?
Oui il y a déjà eu des taupes dans le passé et nous devons faire quoi? Les laissez faire et dire tout ce qu'ils veulent sans aucune sanction de notre part? Autant supprimé le parlement privée et mettre toutes les infos sur la sécurité ou les finances en publique alors. Non je ne suis pas d'accord, ce n'est pas un bouc émissaire mais une taupe, j'ai été clair qu'il ne remettra pas les pieds au parlement pendant tout mon mandat, même en tant que représentant de Poligny.
C'est pourquoi j'ai décidé de lancer ce vote, il est temps de devenir strict sur les fuites d'informations privées, surtout un dossier comme Lux dont j'ai ouvert cette salle exprès pour enlever Sacrai.

Voila mon opinion.

Citation :

Pour [5] : Jade, Dina, Sam, Kalvin, Goclad, Geoffroy

Contre [1] : Fleur

Abstention [0] :



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Katarina, Shenkj, Clootaire, Franchesco, Gallena, Andora, Frimoden (Imladris), Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick), Claya

Fleur, sur le respect que je porte à chacun des habitants de Franche-Comté.
Je suis au regret de ne pouvoir te donner raison et les faits se sont répétés par le passé, notamment quand il vendait des informations à des groupes de brigands qu'il avait, officiellement, infiltré pour aider la mairie de Poligny.
Cela ne s'est pas produit que sous ma législature. Si les archives n'ont pas été effacées, je t'invite à aller fouiller dedans. On retrouvera moultes informations intéressantes au sujet des fuites organisées par Voncarstein, dont certaines ont été mises en place avec le soutien d'un soldat naïf répondant au nom de Kendopach.
Notre Capitaine doit se souvenir de ce nom ... avec Ethane, ils ont tellement fait parler d'eux en Etat Major.

Cependant, même si je suis juste et droit. Même si mes avis et opinions dans le privé n'interviendront jamais dans le cadre d'un jugement à rendre, sachant faire la part des choses et faire abnégation de mes convictions personnelles pour que la balance de la justice demeure en équilibre, je propose à ce que Lysiane, de part son expérience de juge, assure le procès de Voncarstein à ma place.
On ne pourra ainsi pas critiquer une éventuelle malversation de ma part dans le rendu du prononcé qui suivra le procès.

je suis contre cela geoffroy ! c'est toi le Juge !

Je sais qu'aucun reproches ne sera à faire à mon jugement mais je proposais cela en mesure purement conservatoire.

Il va de soi que la décision finale sera celle des Conseillers en majorité contre opposition.

Citation :

Pour [7] : Jade, Dina, Sam, Kalvin, Goclad, Geoffroy, Clootaire

Contre [1] : Fleur

Abstention [0] :



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Katarina, Shenkj, Franchesco, Gallena, Andora, Frimoden (Imladris), Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick), Claya

Légalement votre dossier ne tiendra pas 5 min en appel... Je n'aime pas les taupes autant que vous mais si vous vous basez sur des informations en forum privé, le dossier est caduc et vous le savez tous si vous lisez les lois.

De plus, sauf le respect de Geoffroy, étant donné qu'une des pièces du dossier à son encontre le concerne, il sera juge et partie. Il faudra donc changer de juge In gratibus pour l'affaire Von si vous continuez dans cette voie

Citation :

Pour [7] : Jade, Dina, Sam, Kalvin, Goclad, Geoffroy, Clootaire

Contre [2] : Fleur, Imladris

Abstention [0] :



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Katarina, Shenkj, Franchesco, Gallena, Andora, Frimoden (Imladris), Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick), Claya

Citation :

Pour [7] : Jade, Dina, Sam, Kalvin, Goclad, Geoffroy, Clootaire

Contre [3] : Fleur, Imladris, claya

Abstention [0] :



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Katarina, Shenkj, Franchesco, Gallena, Andora, Frimoden (Imladris), Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick),

Imladris a écrit:

Légalement votre dossier ne tiendra pas 5 min en appel... Je n'aime pas les taupes autant que vous mais si vous vous basez sur des informations en forum privé, le dossier est caduc et vous le savez tous si vous lisez les lois.

De plus, sauf le respect de Geoffroy, étant donné qu'une des pièces du dossier à son encontre le concerne, il sera juge et partie. Il faudra donc changer de juge In gratibus pour l'affaire Von si vous continuez dans cette voie

Citation :

Pour [7] : Jade, Dina, Sam, Kalvin, Goclad, Geoffroy, Clootaire

Contre [2] : Fleur, Imladris

Abstention [0] :



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Katarina, Shenkj, Franchesco, Gallena, Andora, Frimoden (Imladris), Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick), Claya

attendons la fin du vote , et puis qui ne tente rien n'a rien .... nous verrons bien

Citation :

Pour [8] : Jade, Dina, Sam, Kalvin, Goclad, Geoffroy, Clootaire, Katarina

Contre [3] : Fleur, Imladris, claya

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Shenkj, Franchesco, Gallena, Andora, Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick),

Citation :

Pour [9] : Jade, Dina, Sam, Kalvin, Goclad, Geoffroy, Clootaire, Katarina, Gallena

Contre [3] : Fleur, Imladris, claya

Abstention [0] :

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Shenkj, Franchesco, Andora, Gallena (Isarn), Shenkj (Titannick),

Citation :

Légalement votre dossier ne tiendra pas 5 min en appel... Je n'aime pas les taupes autant que vous mais si vous vous basez sur des informations en forum privé, le dossier est caduc et vous le savez tous si vous lisez les lois.

Justement ça aussi c'est du n'importe quoi, il faut qu'on soit sur le forum officiel pour que ça marche? Où est le rp dedans? Pourquoi toujours voir du hrp a chaque fois dans la partie, que ce soit sur ce forum ou l'officiel, on s'en fout normalement, Von a donné des infos secrètes, la loi autorise la sanction.

La CAI devrait revoir un peu ses méthodes qui laisse a désirer.

Sinon oui Geoffroy ne sera pas le juge pour cette affaire, ce qui est normal puisqu'il est concerné.

Pour la CAI, elle subit la loi des admins

pas d'utilisation de forum privé c'est dans la charte.

Par contre, les témoignages sont possibles. c'ets un moyen de contourner les forums privés sinon je ne ferais pas d'appel à mon jugement de la CAI pour une insulte faite à l'agora

Il y a toujours moyen de contourner le forum privé
Si vous cherchez un juriste je suis là

Comme tout ce qui se décide, prend un temps fou ... la prise de Luxeuil était d'actualité, fallait la prendre, maintenant c'est trop tard. Procès pour haute trahison, quand tout le monde aura fini de parler, Voncarstein aura été mis au courant par une tierce personne.

Personne ne se bouge et ça commence à faire beaucoup, au lieu de parlementer des jours et des jours sur un sujet et de dévier vers un autre, je parle ici de Sam contre Etoile... Vous avez perdu un temps fou , à vouloir faire tomber un Major alors que Luxeuil en était la priorité. Vous avez des griefs envers une personne, ne mélangez rien travaillez rapidement. J'espère que ce qu'à dit Imladris ça ne se fera pas .... la fuite de Sacrai, si l'inverse se produit, j'en connait beaucoup qui vont encore se moquer de la FC.

Pour rappel: Dossier Luxeuil ouvert le 6 août.... nous sommes le 30 août et rien n'a bougé

Pardon , j'ai perdu un temps fou ? Vous n'êtes pas sérieux. Dès que j'ai eu acces au dossier je me suis mis au travail de suite, j'ai étudié le dossier en question . Je n'attends que le prévôt pour ce qui est de la demande de procès.

Alors svp arrêtez de dire que je ne dois point tout mélanger, et que ce dossier était la priorité. Il me semble avoir fait mon travail .

Je pense que l'idée d'Eon ai été que nous nous sommes laissé entrainer dans deux conflits qu'on a englobé en un au lieu de régler la situation de Luxeuil, puis la situation du major, et maintenant nous pouvons y ajouter la situation de Von.

Alors oui, tout cela demande réflexion et action...mais prenons une étape, appliquons et passons à la suivante...

c'est nouveau les débats dans les votes ?

i lfaut bien débattre quelque part vu qu'on nous a imposé le vote avant le débat

J'ai un témoin enfin si elle veut toujours, puisque ça c'est passé dans sa mairie.

Eon, oui ça fait long mais on ne prend pas une mairie en un claquement de doigt, j'ai attendu la création de l'armée du capitaine, c'est chose faite.
Ce qu'on a pas prévu par contre, c'était l'arrivée d'Aurélien qui faut être franc, aurait surement été notre perte puisque personne ne l'avait repéré, l'arrivée de brigand également, les menaces venus de nul part.

La ville aurait surement été prise depuis un moment déjà sans tout ça.

Maintenant oui on peut faire dans du rapide, je prend quelques hommes avec moi, je vais a lux, s'il y a défense, et bien des dégâts, Sacrai aurait un autre procès au fesses et basta.

La chose qui me retiens a Ponta et qui m'empêche de bouger, c'est les repas que je dois faire, s'il y a une possibilité pour les faire même sur un noeud, aucun problème, je prendrai moi même le pouvoir la bas.

Je pense que si l'affaire de Lux n'avait pas traîné, nous n'en serions pas là. Maintenant, je vais vous poser une question : comment avez-vous su que Von avait dit quelque chose au CM de Poligny sur la situation de Lux.? Vous m'avez demandé de vous confirmer ce fait et je l'ai fait, car je déteste le mensonge et que je ne vois pas pourquoi j'aurai menti. De là à témoigner, alors qu'il est évident que les murs de mon CM ont des oreilles, je pense que vous comprendrez que je ne le ferai pas, surtout après avoir voté contre ce procès.

oui les murs ont des oreilles... ce sont les miennes... ayant reçu les clés de votre conseil il y a plusieurs mois, clés que j'avais demandé à ce qu'on me reprenne mais qui n'a été fait que vendredi dernier... c'est donc moi qui ai avisé le Franc Comte lorsque j'ai entendu cette conversation. Je n'ai avisé que lui seul.

Nous avons donc un problème au départ. Je vous remercie de reconnaître que vous déteniez les clés... et le retrait de vos clés a été fait suite à une demande de vérification de ma part sur les personnes devant les détenir, puisque vous n'apparaissiez nulle part pour ma part, donc aucun moyen de les retirer par moi-même.

Citation :

Pour [10] : Jade, Dina, Sam, Kalvin, Goclad, Geoffroy, Clootaire, Katarina, Gallena, Isarn

Contre [3] : Fleur, Imladris, claya

Abstention [0] :



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Shenkj, Franchesco, Andora, Shenkj (Titannick)

Et j'ai mon témoin, Jade pourra témoigner, ce que je comprend pas, c'est que vous savez qu'il a fauté, que c'est une taupe qui a transmis des infos secrète et vous le protéger encore.
Des fois je me demande a quoi sert les infos secrètes ou salle privée, franchement autant tout étaler ce genre de sujet en agora, on leur fera gagner du temps.

Il n'a rien transmis et n'est pas une taupe en ce qui me concerne. J'ai fait mon enquête de mon côté et tout est clair de mon côté. Que vous n'admettiez pas qu'il ait transmis ces informations au CM polinois, soit, mais pour le reste, il faudra m'apporter des preuves qu'il est une taupe comme vous dites car là il n'y en a aucune.

Il n'a rien transmis?

Donc la lettre de Geofrroy est tombé dans ses mains par hasard, surement le vent qui la poussé jusqu'à lui et pour le fait d'avoir parler de la prise de Lux par armée, c'est pas lui mais c'est sa bouche.

En faite c'est ça.

Citation :

Pour [10] : Jade, Dina, Sam, Kalvin, Goclad, Geoffroy, Clootaire, Katarina, Gallena, Isarn

Contre [3] : Fleur, Imladris, claya

Abstention [1] : Andora



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Shenkj, Franchesco, Shenkj (Titannick)

Messire Sam..écoutez messire Kalvin, lui a compris ce que je voulais dire, messire Sam, je ne remet pas en cause votre travail, mais comme l'a si bien compris Kalvin, une a été étouffée par l'autre.

Eon reparti dans l'ombre continuer à écouter, il se pencha vers le franc comte et lui chuchota.

il va falloir que je vous parle d'une chose des plus importantes

Dura lex, sed lex.

Citation :

Pour [11] : Jade, Dina, Sam, Kalvin, Goclad, Geoffroy, Clootaire, Katarina, Gallena, Isarn, Franchesco

Contre [3] : Fleur, Imladris, claya

Abstention [1] : Andora



Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci.

N'ayant pas encore voté : Shenkj, Shenkj (Titannick)

Vote clos, Procureur, vous pouvez lancer la procédure

je me mets au travail votre Grandeur

Bon, après quelques heures de repos et avoir récupéré de mes écarts en taverne, hé wouis trop forçé sur la bibine, je me suis donc mis au travail.

Quelques points importants que je tenais à soulever vu l'importance de cette affaire, il me semble préférable de vous en faire part. Nous avons voté pour la mise en accusation de Sieur Voncarstein pour haute trahison. Le franc Comte m'a donc demandé de lancer la procédure.

Il serait préférable à mon avis que le Parlement porte plainte par le biais de Sa Grandeur à la prévôté. Ainsi un dossier serait ouvert en instruction, les preuves seraient bien évidement jointes ainsi que le résultat du vote. Tout ceci serait donc fait conformément à loi.

Voncarstein connait très bien les lois, il ne laissera rien passer. Il évoquera même le vice de procédure, même si celui-ci n'existe point. Donc nous devons être très prudents, ne rien laisser au hasard !

De mon côté, je vais plancher sur la mise en accusation. Pour ce qui est de la prévôté, qu'ils mettent les bouchées doubles afin de monter ce dossier au plus vite.

Et par pitié, pas de cafouillage, toute information complémentaire ou autre devra être déposée en salle de travail de la cour de Justice.

n'oubliez pas de lui conseiller un avocat........... sinon le cas Sacrai va se répéter....

Juste Eon, bien vu.

Pourquoi cette affaire n'a-t-elle toujours pas été portée devant les tribunaux ?

Depuis le temps que le dossier devrait être présente à mon office ... rien de rien.

Qu'on instruise ce cas au plus tôt.