[Clôs] T.O.P. (Pénurie organisée) - Filsix_du_val

Procès intenté en "procès click" par la Mairie de Vesoul (Claya).

Citation :

Acte d'accusation

sieur est coupable de trouble a l'ordre publique pour l'achat de bois sans autorisation créant de plus une pénurie de bois

Article 2 : Création de pénurie
Le fait de créer une pénurie artificielle en achetant un grand nombre de marchandise est interdit en Franche Comté et est considéré comme un trouble à l'ordre public.
La récidive est une trahison envers le peuple franc comtois.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 26 août 1453.

concernant les voyageurs et marchand amubulant voici ce qui est affiché en mairie:

§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§§
VOYAGEUR / MARCHAND

Vous pouvez acheter de quoi vous nourrir pour Deux jours.
Toute vente doit être signalée au maire sous peine de poursuite judiciaire.

Preuve

07-08-2010 17:20 : Vous avez vendu à Filsix_du_val 7 stères de bois pour 3,80 écus.
07-08-2010 17:20 : Vous avez vendu à Filsix_du_val 1 stère de bois pour 3,80 écus.
07-08-2010 17:20 : Vous avez vendu à Filsix_du_val 2 stères de bois pour 3,80 écus.
07-08-2010 17:20 : Vous avez vendu à Filsix_du_val 1 stère de bois pour 3,80 écus.
07-08-2010 17:20 : Vous avez vendu à Filsix_du_val 5 stères de bois pour 3,80 écus.
07-08-2010 17:20 : Vous avez vendu à Filsix_du_val 1 stère de bois pour 3,80 écus.

reponse du contrevenant après demande de remettre les produits sur le marché:

Expéditeur : Filsix_du_val d'Authie
Date d'envoi : 09/08/2010 - 13:59:57
Titre : Re: bois
Et pourquoi se trouvait-il sur le marché ?

Je suis MA pour la ville de Grandson. Je vois, j'achète.

Je suis malheureusement au regret de vous dire que je quitte la ville à la demande expresse de mon avoyère.

Si maintenant vous désirez récupérer le bois il vous faudra attendre mon prochain passage.

En effet la mairie de Luxeuil m'en propose une bonne quantité à bon prix. Je vous remettrai vos 29 stères sans problème !

Ne considérez pas cette action comme une réaction hostile, mais bien comme une façon de trouver un arrangement à l'amiable.

Filsix_du_Val d'Authie
M A de Grandson

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

...

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le juge venait de recevoir une missive transmise par le biais du prévôt des maréchaux.

Il la consultat rapidement avant de rendre son verdict dans cette affaire qui n'avait pas manqué de faire couler de l'encre.

- Accusé levez-vous je vous prie.

Au vu de la missive qui a été transmise à la prévôté, signalant que la Mairie de Vesoul demande une annulation de procédure, je lève donc toute les charges qui pèsent contre vous.

Vous êtes donc relaxé et acquitté dans cette affaire.


Geoffroy signa le jugement et laissa la salle s'évacuer avant de la quitter à son tour.

Il s'en rejoint son bureau pour étudier les dossiers qui l'attendaient là-bas.


Fait à Dole, le 15 août 1458, par le juge Geoffroy_de_Villers.

Dis moi, tu as bien contacté la mairesse de vesoul "Dame Claya" ? Elle ne t'a point répondu, c'est tout de même un comble ! Elle déclenche un procès sans déposer de dossier... enfin bref ! Et la elle fait comme si de rien n'était, je rêve ... c'est un grand n'importe quoi !
Je veux une explication , et qui tienne la route !

J'ai donc déposé demande de clarification à la prévôté de vesoul.

Franchesco s'est chargé de la contacter car elle se disait trop débordée pour venir me répondre.
Elle a donc répondu à Franchesco dans les 10 minutes et il m'a envoyé copie de sa déposition pour classer l'affaire.

Je dois avouer que je trouve la dame un peu hostile et je suspecte qu'elle ait des oreilles sélectives, ouvertes à certaines personnes mais fermées à d'autres comme nous par exemple.