Cumul - Représentant du bourgmestre de SC au parlement

Titannick est la représentante de SC depuis un certain temps.
Pour ma part, j'ai eu pour habitude de représenter moi-même SC au parlement.
Néanmoins j'occupe actuellement 2 postes (vice-chancelier et bourgmestre), ce qui enlèvera 1 voix lors des votes puisque je ne peux pas à priori voter 2 fois.
Un seul parti est présent au conseil comtal, je pense donc qu'il n'y aura pas trop de problèmes pour les votes.

Pour ma part, je souhaiterai plus être bourgmestre au parlement que vice-chancelier.

Je ne comprends pas tout...
Et désolée pour toutes ces questions qui suivent...

Le cumul est-il toujours interdit (et si je me souviens bien qu'il fallait alors démissionner de la Mairie ou du Conseil) ou est-ce toléré ?
Shenkj, si tu te dégages d'un poste comtal, sans démissionner, cela te permet-il d'être Maire ?
Est-ce qu'un Parlementaire peut conserver sa voix en tant que Conseiller et céder celle en tant que Maire à un de ses conseillers municipaux ?

Est-ce que cette discussion est dans le cadre d'un avis de notre part...?
Et si ce n'est qu'une question de vote, comme tu le dis, et ce à moins qu'il y ait conflit dans la liste comtale, la différence entre une ou deux voix ne devrait pas avoir d'impact.

Citation :

- Article 8 : Non-cumul des mandats
Alinéa 1 :
La loi de non cumul a pour objectif d'empêcher à une personne de cumuler des postes ou fonctions ayant comme conséquences :

- détenir un poste ou une fonction à vie
- main mise sur un domaine ou une institution par une accumulation de pouvoir
- Avoir deux postes déontologiquement inadéquats pour être exercés simultanément
- bloquer l'évolution d'autre comtois
- incidence sur la qualité du travail fourni

En résumé, Lluna, je peux être au parlement sans que SC ait un représentant.

Imla, le maire de Dole suppose qu'il pourrait y avoir un conflit d'intérêt.

Pour ma part, je suis certain de pouvoir défendre les intérêts de la ville, même si d'autres membres de ma propre liste comtale siègent au Comté.

Quant à moi, virée de la salle CaC-maire et bientôt du parlement, je suppose que je n'ai plus de fonction ici.
Donc merci de mettre dans la liste du conseil consultatif.

Ce qui dérange réelement Imla c'est le fait que Shenkj puisse profité de deux voix, et que lui n'étant que maire n'en n'ai qu'une...

Si ca passe ainsi, il réclame lui aussi une voix portant double...le mieux à faire est d'y représenter un membre du conseil capable de voté en ame et consicence pour la mairie sans influencé la gestion de Shenkj...

@Tita

Citation :

Quant à moi, virée de la salle CaC-maire et bientôt du parlement, je suppose que je n'ai plus de fonction ici.
Donc merci de mettre dans la liste du conseil consultatif.

Mon intention n'était pas de te "virer" des salles où tu avais tes accès.
Je reprends simplement ce que j'ai dit là-bas (salle des maires):

Citation :

Comme je connais les lieux, je vais gérer personnellement les affaires de SC dans cette salle.

Comme tu le sais Tita, entre Imla maire de dole et SC, nous n'avons pas été en bon terme...Dernier débat de l'époque entre nous en salle du CaC
Imla:

Citation :

J'aimerais bien savoir ce que vous attendez de moi

Je viens à peine d'être élu que vous m'agressez déjà

Bon qu'est ce que vous voulez pour que j'y regarde sinon allez vous faire voir

Shenkj:

Citation :

Mr le bourgmestre de Dole, la demande date du 3 novembre 1457.
Les bourgmestres ont pour habitude de respecter la publication de ces bilans, merci de vous y conformer.

Je considère que les bilans financiers sont importants pour connaître la santé des mairies.
Je renouvellerai ma demande au parlement, afin de les obtenir.

Imla:

Citation :

Tu peux demander tout ce que tu veux si VOUS me dîtes pas ce que vous voulez je ne saurais rien vous donner, crétin!

Bon quelqu'un d'assez aimable et gentil pour m'expliquer où je trouve les chiffres en question qui ne soit pas aussi borné que l'autre débile.

Quant à vous madame la mairesse, je vous ai rien demandé donc je vous prierai de ne pas vous méler des affaires de Dole.

En tout cas, sympa d'aider les nouveaux maires, je m'e rappelerais le cas échéans

Et pour le parlement, j'ai justement ouvert ce sujet pour que l'on en discute tous ensembles et rester constructif.
Je prends note de l'avis de Kalvin.

Je ne sais pas ce qui a été dit en salle du CaC à ce sujet, je sais juste que Jade m'a prévenue que tu avais demandé qu'on me retire les accès de la salle CaC.
Elle ne voulait pas que je sois surprise.

En soi, ça ne me gêne pas parce que je n'y intervenais que lorsqu'on me le demandait (Jade m'avait demandé d'intervenir dans certains débats où Jayse ne s'exprimait pas), mais j'ai été froissée que ça se passe comme ça surtout qu'il n'y avait pas d'urgence puisqu'on demande aux maires d'y avoir un représentant.

Pour ce qui est de la représentation au parlement, je suis toujours intéressée par le faire si tu en es empêché par ta situation de cumul.

Gné tout compris !

C'est juste le fait que notre Bourgmestre a les disponibilités pour représenter Saint Claude au sein du Parlement, et que par là il n'y a pas besoin de représentant.
Et... ça être la logique même de toute municipalité, la représentativité devant être qu'une exception temporaire, je ne vois donc pas le problème.
Et, qu'on soit Vice-Chancelier ou Bourgmestre, on est Parlementaire, donc une seule voix, quoi qu'il en soit. Et si le représentant a aussi le droit de vote, là, hop, y'a double voix et je comprends que ça puisse gêner, largement.

Bref, arrêtez moi si je me trompe, mais le problème de cumul n'est que par rapport à la représentativité, qui de surcroît est à ce jour non opportune, donc bon, perso, je ferai tout autant : pas de représentant si ce n'est le Bourgmestre lui même. Et je ne pense pas que cette décision soit à interpréter autrement que dans une logique de responsabilité et de disponibilité.

@ Tita
Pour la salle du CaC et des maires, je te mets la conversation:

Le 15/8
Shenkj a dit:

Citation :

Bonsoir,

Je viens d'avoir mes accès. Je suis le nouveau bourgmestre ou plutôt un ancien bourgmestre de SC.

Jade a dit:

Citation :

Bienvenue à nouveau Shenkj, souhaites-tu laisser les accès à Titannick ?

Le 16/8,
Shenkj a dit:

Citation :

Sujet: Re: Bienvenue aux nouveaux maires et à leurs représentants Hier à 15:07
Merci Jade.
Comme je connais les lieux, je vais gérer personnellement les affaires de SC dans cette salle.

Jade a dit:

Citation :

Sujet: Re: Bienvenue aux nouveaux maires et à leurs représentants Hier à 15:20
Goclad étant devenu Franc Comte, a déjà les clés de toutes les salles, donc plus besoin de celles-ci. J'ai enlevé les clés à Titannick tel que demandé.

Je reconnais qu'il aurait été plus correct de ma part de t'en parler avant que je ne m'exprime dans la salle.
Actuellement, seul Dole a un représentant en salle du CaC.


Pour le parlement, cela ne me dérange pas que tu y sois aussi. Je ne voudrais seulement pas que l'on me demande de m'exprimer uniquement comme vice-chancelier.

Je me suis à nouveau rendu en séances publiques.
https://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/choix-du-franc-comte-et-repartitions-des-postes-t30131-90.htm#725320

Shenkj a dit:

Citation :

Si SC prend un représentant, il s'agira de Titannick.
A présent, je tiens à dire que je m'exprimerai aussi au parlement surtout comme Bourgmestre de SC.
Si le parlement désapprouve, SC n'aura pas de représentant, et c'est moi même qui représenterai le village en ces lieux.

Affaire réglée, on pourra archiver.