De la noblesse

Bien, ne pouvant réellement séparer les différentes interventions, les avis sur la noblesse étant noyés au milieu d'un autre débat, je relance donc complètement le débat ici. Voici la phrase en question.

Citation :

Article 2.1.5. : Seules les personnes possédant une terre et vivant dans la Fédération de l'Empire Occidental, n'ayant aucun mandat dans une Institution régnante ou de Maire ou de Haut Dignitaire peuvent postuler au poste de sénateur.

Pour moi, même si on ne limite pas au niveau des terres possédées, il faut tout de même imposer une participation aux institutions régnantes des provinces pour avoir une expérience minimale. Car les Sénateurs vont discuter des textes et il faut donc maîtriser un minimum les sujets dont ils vont parler.

Petite Proposition ..

Citation :

Seules les personnes ayant eu un mandat Ducal , Comtal ou Diplomatique peuvent postuler au poste de Sénateur.

Je trouve que c'est une bonne proposition.

Je rajouterai d'autant qu'il faut apprécier travailler avec des textes de droit car le Sénat va gérer du législatif. Et en effet, il est justement fort possible que ce ne soit pas que des nobles qui soient intéressés et qui connaissent le juridique.

Citation :

Seules les personnes ayant eu au moins un mandat Ducal , Comtal ou Diplomatique peuvent postuler au poste de Sénateur.

Sans le au moins, ça fait que toute personne qui a eu plus d'un mandat Ducal ou Comtal ne pourrons pas devenir Sénateur^^

Un seul mandat ? Je ne pense pas qu'un seul mandat suffise à avoir assez de connaissance, quand on voit les nouveaux au parlement, on remarque qu'au premier mandat ils ne sont pas forcément très présents, très assurés, j'en demanderais au moins deux.

M'enfin, si la partie ayant des terres signifie noble, il est inutile normalement de faire cette précision, car un seigneur de mérite à forcément fait 2 mandats, au dessus plus encore.

Hummmm.... Jontas

Voici le texte en son entier :

Citation :

Article 2.1.5. : Seules les personnes possédant une terre et vivant dans la Fédération de l'Empire Occidental, n'ayant aucun mandat dans une Institution régnante ou de Maire ou de Haut Dignitaire peuvent postuler au poste de sénateur.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénateur de se mettre en règle.
Les candidats devront faire partie de la Noblesse de la Fédération de l'Empire Occidental dite de Mérite, et être au minimum artisan

Ah... Euh... Oui...

Si vous me cherchez, je suis dehors

Non mais la réflexion n'est pas forcément stupide, elle m'amène à la question. Dans la noblesse de mérite, vous comptez les nobles qui ont hérité ? Car si oui, cette précision serait donc utile.

La noblesse de mérite, ce sont ceux qui ont obtenu leur noblesse par le Franc Comte ou en devenant Franc Comte plus de 5 semaines (ou plus ?). Ne pas confondre avec la noblesse par héritage et la noblesse par alliance.

C'est discutable. Le titre dont héritent les personnes restent des titres de mérite, différents des titres issus de mérite que sont les titres des seigneurs issus de mérite.

Je ne connaissais pas cette version... mais bon, je ne suis pas à la Hérauderie

De toute façon, il faut donc voir ce que pensent les lorrains et les savoyards car l'article n'était pas en son entier

Bah Erwin a entièrement raison. Regarde pour toi Lysianne, Morteau est une terre en héritage pour toi et à la même valeur que Morez

Donc oui il faudrait préciser que le candidat doit avoir fait un mandat comtal/ducal.

Et peut être rajouté ne pas avoir été accusé de trahison?

Voir deux !

Mais oui quand on regarde les registres, ceux qui ont hérités sont notés avec ceux qui l'ont eu par leur propre mérite. Et quand on rencontre des nobles ayant hérité, ils disent leur titre, mais pas la provenance.

Ce qui donnerait :

Citation :

Article 2.1.5. : Seules les personnes possédant une terre et vivant dans la Fédération de l'Empire Occidental, n'ayant aucun mandat dans une Institution régnante ou de Maire ou de Haut Dignitaire peuvent postuler au poste de sénateur.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénateur de se mettre en règle.
Les candidats devront être au minimum artisan et faire partie de la Noblesse de la Fédération de l'Empire Occidental dite de Mérite, ou soit avoir accompli au moins 2 mandats ducaux/comtaux dans l'Empire Occidental

Si l'on veut que dans le futur la Provence nous rejoigne... peut on trouver un autre terme à la place d'Empire Occidental où avoir exécuté les mandats ?

Euh, donc c'est plus obligatoire d'être noble ?

Si il n'y a aucune compétence comtale ou ducal comment savoir si la personne sera compétente au niveau impérial?

Je dirais que sui on intègre la notion d'expérience, il faut supprimer la condition de noblesse. Ce n'est pas en soi le titre qui nous intéresse, c'est l'expérience qu'il y a derrière.
Maintenant, la proposition de se baser sur l'expérience et non sur la noblesse me plait beaucoup.

Je dirais ceci :

Citation :

Article 2.1.5. : Seules les personnes possédant une terre et vivant dans la Fédération de l'Empire Occidental, n'ayant aucun mandat dans une Institution régnante ou de Maire ou de Haut Dignitaire peuvent postuler au poste de sénateur.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénateur de se mettre en règle.
Les candidats devront être au minimum artisans et avoir accompli au moins 2 mandats ducaux/comtaux dans l'Empire Occidental.

il ne faut pas tomber d'un excès dans l'autre, c'est vrai que le fait d'avoir fait un , voire deux mandats ducaux ou comtaux peut être un critère de sélection, mais ça ne donne pas le degré de motivation.

J'ai connu des gens qui ont fait conseil Ducal, après conseil Ducal, sans jamais faire la moindre chose de constructif, élus juste parce qu'ils étaient sur la bonne liste, ou en tête de liste, d'autres qui n'ont pas travaillé à cette échelle mais qui sont motivés, raisonnés, curieux... Peut être les exceptions qui confirment la règle.

C'est pour ça que j'ai du mal à accepter les à priori.
Je ne refuse pas la règle, je dis simplement qu'il ne faut pas la durcir à l'excès.

Il ne faut pas oublier qu'il s'agit des élections de sénateurs qui vont passer leur temps dans le droit à formuler des lois....

Et si justement on axait sur le fait que les candidats doivent avoir un minimum de bagage juridique ? parce que si c'est toujours les mêmes qui se tapent les propositions et formulations de textes... comme en FC

C'est bien de savoir discuter mais faut aussi savoir élaborer un texte de droit en faisant en plus attention qu'il soit cohérent avec l'existant.

Attention qu'il ne faut pas que le sénat soit un club de juriste (anciens juges, procs etc...) uniquement, au risque d'avoir une institution qui crée des lois à des années lumières de la réalité.
C'est justement bien d'avoir des gens polyvalents, et de différents horizons au Sénat, si on veut qu'il appréhende l'ensemble des problèmes de la fédération et puisse y répondre efficacement.

SebastienPirlet a écrit:

Attention qu'il ne faut pas que le sénat soit un club de juriste (anciens juges, procs etc...) uniquement, au risque d'avoir une institution qui crée des lois à des années lumières de la réalité.

Il y faut des personnes sachant écrire et d'autre sachant débattre. Je prends mon cas, je suis je pense un gros nul ... qui a dit oui ... hum sérieux oui, donc je suis nul pour écrire une loi, mais je pense que dans les débats j'apporte souvent des idées utiles, et bon parfois des inutiles aussi hein et même souvent répondra Jontas ... tsss

Enfin tout ca pour dire qu'il faut des deux en effet.

Certes... il y en a aussi qui savent débattre et écrire

J'en suis l'exemple, je n'écris jamais un texte juridique, pourtant, sur les derniers 8 mois, je gère pendant 7 mois des débats juridiques. La compétence d'écriture est peut-être suffisante, mais pas nécessaire

Enfin, je me comprends

Juste pour démontrer par un contre exemple :

si par exemple je prend un membre de notre bureau de droit mais qui n'a fait aucun mandat comtal mais pourtant elle sait débattre, écrire et elle connait très bien le droit franc comtois.

Mais impossible pour elle d'être donc sénateur?

Je te demanderai qui c'est ?

Exemple purement fictif mais qui pourrait exister à l'avenir.

Ben c'est ça justement, c'est compliqué de trouver quelqu'un même dans l'histoire de notre Bureau du Droit car vu que c'est notre Parlement qui discute et décide sur les projets législatifs, le BDD n'a qu'un pouvoir consultatif et donc, les personnes réellement intéressées par les débats législatifs (et qui à la base seraient donc intéressées par un poste de Sénateur) passent par la case comtale.

De plus, vu que ce domaine est quelque chose d'assez spécifique, on ne s'y intéresse pas sans avoir découvert la chose, entre autres en passant par le BDD. La preuve, la totalité des membres du BDD sont passés par le Parlement avant d'intégrer le dit bureau.

Mais pour répondre à ta question, effectivement, avec une telle proposition quelqu'un qui aurait été dans le BDD et pas au Parlement ne pourrait pas devenir Sénateur.

Ce qu'on peut faire alors, c'est aucun condition, à part niveau 2 minimum en considérant que les Conseillers Ducaux seront à même d'évaluer les candidatures et de choisir les plus compétents.

Si je résume, on a trois possibilités :
- Imposer la noblesse (pas héréditaire)
- Imposer une expérience au Conseil Ducal
- Aucune condition, si ce n'est niveau 2 min.

Ou alors juste mettre une préférence, une condition non obligatoire mais aidant les conseillers à choisir...

les sénateurs sont soumis à élection donc aucune exigence sauf le niveau 2. Aux électeurs de bien choisir

SebastienPirlet a écrit:

Ce qu'on peut faire alors, c'est aucun condition, à part niveau 2 minimum en considérant que les Conseillers Ducaux seront à même d'évaluer les candidatures et de choisir les plus compétents.

Si je résume, on a trois possibilités :
- Imposer la noblesse (pas héréditaire)
- Imposer une expérience au Conseil Ducal
- Aucune condition, si ce n'est niveau 2 min.

Si la noblesse héréditaire serait admise il me semble si elle est de mérite. C'est la noblesse par alliance qui n'est pas admise.

Je penche pour l'expérience par au moins un mandats ducal/comtal complet. De toute façon, c'est l'institution régnante qui élit les 3 sénateurs et il faut espérer que le choix sera fait sur les compétences et non par copinage. Sinon... cela sera vite dénoncé. Aucun copinage de toléré dans les institutions impériales mais des compétences afin que cette Fédération soit viable car ceux qui la constitueront seront actifs et dévoués.

Etre passé par un mandat complet permet au moins d'avoir pu débattre et participer à la politique de la Province.

D'accord pour l'expérience acquise dans la chancellerie, les chancelliers sont habitués à débattre hors de nos frontières.

Donc on parlerait de

Citation :

Imposer une expérience au Conseil Ducal ou à la chancellerie.

Ce qui pourrait donner :

Citation :

Article 2.1.5. : Seules les personnes possédant une terre et vivant dans la Fédération de l'Empire Occidental, n'ayant aucun mandat dans une Institution régnante ou de Maire ou de Haut Dignitaire peuvent postuler au poste de sénateur.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénateur de se mettre en règle.
Les candidats devront avoir accompli au moins un mandat ducal/comtal complet ou un mandat à la chancellerie, et être au minimum artisan

tant que vous y êtes on peut y ajouter les membres d'institutions ilmpériales comme la CAI ou autres

On part sur des bases provinciales... ce sont les provinces qui créent la Fédération et celle ci est au service des provinces. Et ces gens là ont bien du faire des mandats dans leur province...

Il y a des membres qui n'ont jamais fait de politique au niveau comtal/ducal à la HI, à la CAI c'est plus rare.

De toute façon, cela n'est pas envisageable car les sénateurs doivent bien connaitre leur province, la politique de leur province, la situation économique et diplomatique de leur province, etc.. pour pouvoir débattre et élaborer des textes impériaux qui prévaudront sur les lois provinciales. C'est donc très important que chaque province soit bien représentée à travers leurs élus impériaux.

Peut-être préciser un mandat de chancelier car un mandat à la chancellerie, ça peut aussi être ambassadeur.
Sinon, ça me convient bien aussi

Voilà ^^

Citation :

Article 2.1.5. : Seules les personnes possédant une terre et vivant dans la Fédération de l'Empire Occidental, n'ayant aucun mandat dans une Institution régnante ou de Maire ou de Haut Dignitaire peuvent postuler au poste de sénateur.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénateur de se mettre en règle.
Les candidats devront avoir accompli au moins un mandat ducal/comtal complet ou un mandat de chancelier ou vice-chancelier, et être au minimum artisan

Et puis un gars qui sait faire un blason n'est pas forcément compétent pour faire ce travail.

Si la majorité est d'accord, un intendant pourrait faire la mise à jour de l'article

https://chateau-de-dole.forumactif.com/reunion-imperiale-f186/projet-de-federation-maj-au-fil-des-debats-t29913.htm

Voilà qui est fait !