[CLOS SS] Ftn_andenmarv - Révolte (17/02/1459)

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 7h24.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 6h59.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], hier à 6h59.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 5h45.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 9h11.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], hier à 9h11.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], aujourd'hui à 6h10.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saumur [Duché d'Anjou], hier à 6h10.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Angers [Duché d'Anjou], hier à 9h04.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], hier à 12h46.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], hier à 11h23.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 8h16.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 17h09.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 11h49.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 10h16.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 11h43.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], hier à 9h25.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], hier à 8h22.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], hier à 11h53.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 8h59.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 10h04.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rohan [Duché de Bretagne], hier à 10h50.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rohan [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 8h08.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rohan [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 8h18.

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 7h55.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 6h38. (Chez lui)

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 9h49.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Rennes [Duché de Bretagne], aujourd'hui à 11h00.

CODEX - Livre III - Chap 4 - Art 3

Citation :

Alinéa 12 : Du délai des affaires en instructions
Lorsque les procès n'ont pu être lancés pour cause de départ hors Franche Comté et hors coopération judiciaire, les dossiers seront traités de la façon suivante :
- Dossiers de tentative de révolte de 3 mois révolus : en attente et talion durant 3 mois puis clôture et archivage.

affaire classée sans suite pour dépassement du délai de prescription
dossier à cloturer