[AC] Escroquerie - Bourriquet63 - Légumes

Bourriquet63 s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 légume à 12.50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul(10 écus).

Gain perçu :

2.50 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Bourriquet63

Citation :

Né(e) le 13 Mars 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 81
Argent : 703
Bourriquet63 est meunier.
Bourriquet63 possède un culture du blé et un potager.
Dernière connexion le 23 Avril 2010 à 05h15

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 légume pour 12.50 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (10 écus maximum).

La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce légume ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (2.50 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour convenir de la transaction. Si vous en avez d'autres je vous demande de les retirer au plus vite.

Faute de réponse à notre demande, un procès sera intenté à votre encontre, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire assister par un avocat. (http://avocats.forumactif.com/).

Salutations,

Adjudant Patrickovix, gendarmerie de Vesoul

Casier

Réponse de la contrevenante:

Citation :

Expéditeur : Bourriquet63
Date d'envoi : 2010-04-24 08:15:23
J'ai retiré les autres légumes du marché et je souhaite me mettre en règle.

Ma réponse:

Citation :

Bonjour,

je ne doute pas de votre bonne fois, je viens de remettre sur le marché un légume au prix de 12.50 écus, je vous demanderais de l'acheter au plus vite, ainsi je pourrais clore votre dossier.

Amicalement

Adjudant Patrickovix, gendarmerie de Vesoul