[AC] Escroquerie - Jo_lepreux - Légumes

Jo_lepreux s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 légumes à 9.95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul(9.50 écus).

Gain perçu :

0.90 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Jo_lepreux

Citation :

Né(e) le 18 Février 2008
Jo_lepreux fête son anniversaire le 07 Mars.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 105
Argent : 241
Jo_lepreux est boucher.
Jo_lepreux possède un potager et un elevage de vaches.
Dernière connexion le 01 Mars 2010 à 10h02

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constatée une infraction de votre part: Vous avez vendu à la gendarmerie 2 légumes à 9.95 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul ( 9.50 écus ).
Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix : Voté au sein du conseil municipal,
Décrété le 15 février 1458, par Kenny de Mazière, maire de Vesoul.
Mise en application à partir du 24 février 1458.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie 2 légumes ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 0.95 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Faute d'arrangement à l'amiable, cette affaire sera transmise à la justice Franc Comtoise.

Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire assister par un avocat. (http://avocats.forumactif.com/).


Salutations,

Patrickovix, Brigadier de Vesoul

Casier

Des nouvelles du contrevenant ?

je relance:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 2 légumes pour 9.95 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 9.50 écus. La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

C'est la deuxième fois que je vous envoi ceci, si vous ne me répondez pas je me verrais contraint de faire une demande de procès.

Je vous somme donc de racheter ces 2 légumes que vous m'avez vendu au prix de 9.95 écus pièce.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (http://avocats.forumactif.com/).

Salutation,

Brigadier Patrickovix, gendarmerie à Vesoul.

Dernière connexion le 04 Mars 2010 à 19h57

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Jo_lepreux
Date d'envoi : 2010-03-06 11:49:54
Bonjour Messire,

Voici ma réponse a vos missives:
a) Il peut arriver à quiconque de confondre le prix du lait de celui des légumes. Un avertissement associé à un travail d'intérêt général (une journée à la mine par ex.) serait plus bénéfique pour la communauté que le coût d'un procès; surement bien plus que les 0,90 écu ((9,95-9,50)x2 ) de dépassement et non pas 0,95 selon vos dires.
b) A la date de vos courriers, votre nom n'apparaissait pas à la Mairie comme celui d'un gendarme, ce qui vu "l'énormité" de mon erreur pouvait laisser croire à une plaisanterie.

Ceci dit "Dura lex, sed lex" donc je suivrais vos instructions afin de payer ma dette.

Salutations
Jo

Ma réponse:

Citation :

Bonjour,

comme vous l'avez si bien dit, il s'agit d'un montant gagné de 0.90 écus et non 0.95, ce qui prouve bien que tout le monde peux faire des erreurs. Ceci dit, ce montant de "0.95", je vous l'avait dit dans ma première missive, vous avez attendu la deuxième pour me répondre d'une, et de deux usurper une identité est passible d'un procès direct, aussi je ne me vois pas vous envoyer une missive, en me faisant passer pour un Brigadier, je suis gendarme depuis le 21 janvier de cette année.

Mais revenons à notre affaire, je viens de mettre sur le marché 2 légumes au pris de 9.95 écus je vous demanderait de les acheter au plus vite. Ainsi je pourrais clôturer votre dossier.

Amicalement

Brigadier Patrickovix, gendarmerie de Vesoul