patrickovix Bavard
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| Sujet: [AC] Escroquerie - Jennlastar - sac de blé Sam 20 Mar 2010 - 15:17 | |
| Jennlastar s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un sac de blé à 13.50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (12.70 écus). Gain perçu : 0.80 écusPreuve :Fiche du contrevenant : Jennlastar - Citation :
Né(e) le 21 Août 2009 Jennlastar fête son anniversaire le 21 Décembre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul Niveau : 1 Points de réputation : 21 Argent : 19 Jennlastar possède un culture du blé et un potager. Dernière connexion le 20 Mars 2010 à 11h53
Missive adressée au contrevenant : - Citation :
- Bonjour ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : En effet, vous avez vendu à la gendarmerie un sac de blé pour 13.50 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul (12.70 écus maximum). SI vous en avez d'autres au dessus du prix maximum, je vous demanderais de les retirer.
La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce sac de blé ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (0.80 écu). Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour convenir de la transaction.
Faute de réponse à notre demande, un procès sera intenté à votre encontre, avec risque d'amende et de peine de prison.Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire assister par un avocat. (http://avocats.forumactif.com/).
Salutations,
Patrickovix, Brigadier de Vesoul Casier
Dernière édition par patrickovix le Sam 20 Mar 2010 - 17:59, édité 1 fois | |
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patrickovix Bavard
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Jennlastar - sac de blé Sam 20 Mar 2010 - 16:36 | |
| Réponse de la contrevenante: - Citation :
- Expéditeur : Jennlastar
Date d'envoi : 2010-03-20 15:41:49 Bonjour, Je m'excuse je n'avais pas fait attention a la grille des prix. Cela n'arivera plus.
Donc pour que je rachete ce sac de blé comment faut il faire ?
Bien a vous, Jennlastar Ma réponse: - Citation :
- Bonjour,
je vais remettre un sac à 13.50 écus, je vous demanderais de l'acheter au plus vite, ainsi je pourrait cloturer votre dossier.
Salutations,
Brigadier Patrickovix, gendarmerie de Vesoul | |
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patrickovix Bavard
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Jennlastar - sac de blé Sam 20 Mar 2010 - 17:59 | |
| La contrevenante à payée sa dette: Affaire classée | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie - Jennlastar - sac de blé | |
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