[Clos] Achat massif - Alfred314

- Vésoul -

Un villageois de Luxeuil qui achète à Vésoul 60 stères de bois, non connu du CAC

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=37067#37067

Casier judiciaire :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2292
Suspicions (farine) :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=1908

Procès lancé.

Citation :

Monsieur le Juge, je vous soumets ici l'affaire de Sieur Alfred314.

Le prévenu a acheté le 8 mai dans l'après-midi des stères de bois sur le marché de Vesoul. Nous avons les preuves pour 60 stères à 4.30 écus mais il y avait sur le marché une centaine de stères à 4.30 écus et moins qui ont disparu.

Le prévenu est ici devant nous suite au décret municipal du 9 avril 1454 qui impose a tout marchand ambulant de prévenir le maire en cas de volonté d'achats (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=273).

Nous pouvons estimer le nombre de steres achetées à près de 100, le prévenu affirme que cela est pour sa consommation personnelle, soit, mais il est devant nous car il n'a pas contacté le maire avant d'acheter un si grande quantité.

Pour information, je tiens à signaler que le prévenu est un boulanger domicilié à Luxeuil.

Accusé, levez-vous et venez présenter votre défense à la barre.

A Dole,
le 10 mai 1454

terminé, coupable.