Héloïse Troubadour
Nombre de messages : 6645 Age : 27 Localisation : Sur les routes des Royaumes Date d'inscription : 23/02/2010
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| Sujet: [Enquête] Poligny : Achat massif d'une étrangère Mar 31 Mar 2015 - 10:20 | |
| La jeune femme avait patienté pour être sur que sa plainte serait recevable, mais oui elle le pouvait.
Elle alla donc en prévôté.- Bonjour,
La mairie dépose plainte contre Charlotte_constance pour achat de farine sans autorisation.
- Citation :
- Expéditeur : Locory
Date d'envoi : 30/03/1463 - 15:41:22 Titre : Re: Re: Achat de farine massive 30/03/1463 03:20 : Vous avez vendu à Charlotte_constance 10 sacs de farine pour 10,00 écus. 30/03/1463 03:20 : Vous avez vendu à Charlotte_constance 2 sacs de farine pour 10,00 écus.
Je lui ai envoyé un courrier lui demandant de me recontacter afin que je récupère les sacs de farine. Sans réponse de sa part je viens vers vous. En effet elle est en retraite spirituelle, cependant hier elle y était déjà et avait malgré tout racheté de la farine.
Voici le décret de Poligny qui lui interdit ces achats :
- Citation :
- Décret du 09 Juillet 1462
Régulation du marché
Article 1. Toute personne ne vivant pas sur Poligny a le droit d'acheter sur le marché uniquement de quoi se nourrir pour une durée de trois jours maximum. Nous entendons par là, uniquement achat de : pain, maïs, fruits et légumes en tout genre, poisson, viande.
Article 2. Les achats effectués par toutes personnes sur le marché ne devra en aucun cas crée une pénurie. Si la denrée souhaité se trouve en quantité négligeable, il est demandé à l'acheteur de ne prendre que de quoi se nourrir durant une journée.
Article 3. Toute étranger non polinois n'est pas autorisé à acheter des denrées destinés à la fabrication de viande ou pain. Seul sont autorisé à acheter les artisans dont la denrée est utile à leur travail.
Denrées concernées : - le blé, la farine et le bois pour les boulangers - les carcasses pour les bouchers.
Article 4. Toute personne qui contrevient à ce décret pourra être poursuivit devant les tribunaux Franc-Comtois pour Trouble à l'Ordre Publique.
Que cela soit sût de tous!
Fait le 09 Juillet 1462
Par Héloïse du Val d'Haine, Maire de Poigny
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [Enquête] Poligny : Achat massif d'une étrangère Mar 31 Mar 2015 - 10:28 | |
| Sweety pouvez-vous traiter ce dossier ? Merci | |
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Sweety Expansif
Nombre de messages : 665 Localisation : Vesoul Date d'inscription : 29/09/2014
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| Sujet: Re: [Enquête] Poligny : Achat massif d'une étrangère Mar 31 Mar 2015 - 21:26 | |
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Héloïse Troubadour
Nombre de messages : 6645 Age : 27 Localisation : Sur les routes des Royaumes Date d'inscription : 23/02/2010
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| Sujet: Re: [Enquête] Poligny : Achat massif d'une étrangère Mar 31 Mar 2015 - 22:27 | |
| Merci bien Gendarme Sweety | |
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Bryannon Réservé
Nombre de messages : 131 Localisation : Dôle Date d'inscription : 25/08/2013
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| Sujet: Re: [Enquête] Poligny : Achat massif d'une étrangère Mer 1 Avr 2015 - 3:34 | |
| - Citation :
- Événements récents :
01/04/1463 03:30 : Vous avez acheté à Charlotte_constance 10 sacs de farine pour 10,00 écus. 01/04/1463 03:30 : Vous avez acheté à Charlotte_constance 2 sacs de farine pour 10,00 écus. Enora se pointa le bout du nez pour tenté de faire halte à l'enquête.- Bonsoir, j'ai acheté les sacs de farine en question, venez me voir pour les reprendre. La dame était incapable de trouver un moment commun pour le faire d'elle même. | |
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Héloïse Troubadour
Nombre de messages : 6645 Age : 27 Localisation : Sur les routes des Royaumes Date d'inscription : 23/02/2010
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| Sujet: Re: [Enquête] Poligny : Achat massif d'une étrangère Mer 1 Avr 2015 - 7:02 | |
| Pffff elle aurait du déjà juste répondre au courrier et je lui aurais envoyé un mandat mais bon bref.
Merci Bryannon, mandat de récupération envoyé. | |
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Bryannon Réservé
Nombre de messages : 131 Localisation : Dôle Date d'inscription : 25/08/2013
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| Sujet: Re: [Enquête] Poligny : Achat massif d'une étrangère Mer 1 Avr 2015 - 7:30 | |
| - Et mandat rendu à la mairie. Vous avez raison sur le fait qu'elle aurait dû vous répondre. | |
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| Sujet: Re: [Enquête] Poligny : Achat massif d'une étrangère | |
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