[SS] TALP (désiquilibage de l'économie) : Stingmat

Suite à la plainte du 7 mars 1458 venant du Maire de Pontarlier Leif_ , le Sieur Stingmat est suspecté de désiquilibrer l'économie municipale de la ville de Pontarlier en vendant des stères de bois à 4,15 écus.

Plainte

Preuve :


Rappel de la loi en la matière :

Citation :

Codex - Livre II : Code du Commerce, des Finances et de l'Économie
I - Code du commerce
- Article 4 : Ventes excessives sur les marchés
Le fait de mettre en grande quantité sur les marchés de Franche-Comté une denrée déjà existante, ou pour une longue durée en ajoutant peu à peu d’autres unités de la même marchandise, porte atteinte aux personnes qui se voient dans l’obligation de baisser dangereusement leurs tarifs Ce fait sera considéré comme un trouble à l’ordre public et puni en conséquence.
Le contrevenant sera poursuivi en justice, et se verra dans l’obligation de racheter des marchandises à un prix élevé d’au moins le double du bénéfice effectué
Les douaniers avertiront ces marchands dès leur arrivée.

- Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

Voté par le Parlement le 22 septembre 1454, promulgué par le Franc-Comte Valaraukar le 24 septembre 1454.

Né(e) le 17 Août 2007

Citation :

Stingmat fête son anniversaire le 01 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 3
Points de réputation : 231
Argent : 41
Stingmat possède un culture du blé.
Dernière connexion le 09 Mars 2010 à 05h23

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire Stingmat,

Vous avez été prix en flagrant délit de spéculation par la Mairie de Pontarlier en la personne de son Maire Leif_ qui vous à acheté à titre de preuve une stère de bois à 4,15 écus.
Je me vois dans l'obligation de vous rappeler cette loi comtale :

"- Article 4 : Ventes excessives sur les marchés
Le fait de mettre en grande quantité sur les marchés de Franche-Comté une denrée déjà existante, ou pour une longue durée en ajoutant peu à peu d’autres unités de la même marchandise, porte atteinte aux personnes qui se voient dans l’obligation de baisser dangereusement leurs tarifs
Ce fait sera considéré comme un trouble à l’ordre public et puni en conséquence. Le contrevenant sera poursuivi en justice, et se verra dans l’obligation de racheter des marchandises à un prix élevé d’au moins le double du bénéfice effectué.

Voté par le Parlement le 22 septembre 1454, promulgué par le Franc-Comte Valaraukar le 24 septembre 1454. "

Au vu de ce texte de loi, je vous demande de bien vouloir racheter la stère de bois concernée auprès de la mairi, le cas contraire, je vous informe qu'une demande de procès pourra être effectuée à votre encontre.

Bien à vous,

Brigadier Étoile,
Gendarmerie de Pontarlier.

Casier

Le casier à refaire et compléter

casier refait et complété

Comme Monsieur le Maire Leif_ a demandé dans sa plainte, j'ai vérifié auprès du Maire de Dole, Imladris, si le Sieur Stingmat était un MA, et voici sa réponse :

Citation :

bonsoir

je n'ai aucun MA

Néanmoins si il a acheté des marchandises pour Dole je les prend

Bàv
Imladris

En effet voici la réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Stingmat du Guevaudan
Date d'envoi : 2010-03-10 18:38:53

Bonjour Sire Gendarme

Je n'ai aucunement spéculé puisque la spéculation à pour but d'acheté dans une ville et revendre dans cette même ville se qui n'était pas le cas

Ensuite j'ai écris au Maire de Pontarlier et je n'ai reçu aucune réponse est ce que mettre 5 stères de bois pour embaucher dans mon champ à Dôle et est ce faire preuve d'abus que de vendre 5 stères d'autant que se bois à été couper en Franche Comté le Maire ne m'a jamais répondu et mon champ devait être récolté et en écrivant au Maire , je pensais avoir fait se qu'il fallait désolé qu'il ne m'aie pas répondu

Vous me demandé de racheté les stères trois jours après mon départ, je pense que là il y a un soucis car je suis en route pour la Flandre gardé les moi pour mon retour dans deux mois

Bien à vous

Stingmat

Etrange que le Maire n'ai pas répondu, je vais voir ca avec lui.

casier refait et completé?????????

et je reviens...stingmat voyage donc vous n'allez pas le revoir de ci tot..

Citation :

Suite à la plainte du 7 mars 1458 venant du Maire de Pontarlier Leif_ , le Sieur Stingmat est suspecté de désiquilibrer l'économie municipale de la ville de Pontarlier en vendant des stères de bois à 4,15 écus.

on a la preuve d'un stere...ou est le desequilibre du marché? il eut fallut alors l'etat du marché a ce moment...

le reponse d'Imla, n'a rien a voir avec le sujet!!

Citation :

- Article 6 : Accueil des Marchands Ambulants
Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra obligatoirement contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Les institutions franc-comtoises se réservent le droit de porter plainte pour Trouble à l'Ordre public en cas d'infraction.

un Ma est toute personne etrangere a un village qui vend ou achete (sauf pour se nourrir durant deux jours) ...

Vous avez donc ici a faire a un decret MA..Pas autre chose...

et comme le courrier envoyé parle de speculation, de desequilibre de marché etc etc...

ben vous pouvez clore le dossier de suite sans suite..
vous etes dedans!!

j'en ai mare!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Gendarme Kirikette vous nous dites que vous avez refait le casier je peux savoir ou ca été fait
Alors d'une ce n'était pas à vous de le faire mais au Brigadier Étoile de le refaire et compléter . A ce que je peux voir c'est lui qui à monté ce dossier et de deux avant de le noté dans le dossier comme quoi c'est fait faites le et après noté le.
Une fois le casier refait par LE BRIGADIER ETOILE je classerais le dossier sans suite vu qu'il y a eu une bavure qui fait que la procure refusera le dossier et se que je peux comprendre.

ben la procure ne refuse pas le dossier puisqu'il n'y a pas de demande de proces...mais le dossier est hors du bon sens...et vous n'avez pas a faire a un novice avec le contrevenant....donc vous etes dedans

j'ai repris l'ancien casier, et je l'ai refait comme ceux que l'on doit faire...
Mais puisque j'ai fait des erreurs, veuillez accepter mes excuses...
La prochaine fois je ne toucherais à rien.

Oups désolée Madame la greffière je parle beaucoup trop vite et ducoup je bafouille.

(refusera!!)

Je ne trouve pas votre casier car le lien nous mène toujours sur l'ancien .

c'est impossible...
y a pas d'ancien casier, y a un casier!!

edit : rectifié

C'est bon je viens de voir ce qui ce passe