[AC] Escroquerie - Wiloose - Légumes

Wiloose s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 légumes à 10.00 et 10.05 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul(9.50 écus).

Gain perçu :

1.15 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Wiloose

Citation :

Né(e) le 18 Juillet 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 2
Points de réputation : 58
Argent : 142
Wiloose est tisserand.
Wiloose possède un potager.
Dernière connexion le 25 Février 2010 à 12h44

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonsoir ,

La gendarmerie a constatée une infraction de votre part: Vous avez vendu à la gendarmerie 2 légumes pour 10.00 et 10.05 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul ( 9.50 écus ).
Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix : Voté au sein du conseil municipal,
Décrété le 15 février 1458, par Kenny de Mazière, maire de Vesoul.
Mise en application à partir du 24 février 1458.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie 2 légumes ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 1.15 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Faute d'arrangement à l'amiable, cette affaire sera transmise à la justice Franc Comtoise.

Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire assister par un avocat. (http://avocats.forumactif.com/).


Salutations,

Patrickovix, Brigadier de Vesoul

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Wiloose
Date d'envoi : 2010-02-26 09:09:28
Bonjour cher concitoyen,

Je suis quelque peu surpris de votre courrier, puisque les légumes que j'ai placés en vente l'ont été depuis bien, bien avant la réforme de notre maire. De mémoire ils sont entreposés là depuis l'an passé.

Puisque vous faites les lois il faut bien s'y plier, cependant la chose est un peu facile de faire des lois rétroactives. Condamnerez-vous aussi la personne qui a vendu ses légumes 10 écus, en l'an de grâce 1400?

Communiquez-moi le produit majoré à acheter, j'effectuerai la transaction dans les plus bref délais.

Wiloose

Ma réponse:

Citation :

Messire bonjour,

dans ce cas il n'est nullement question de rétroactif, si cela avait été le cas je vous aurais contacté bien plus tôt, mais depuis le 15 février un loi sur la grille des prix est passée, applicable le 24 février à la demande de la gendarmerie, pour justement laisser le temps aux gens de faire les changements. Ceci je vous comprend très bien, malheureusement peu de personne vont voir les annonces de la mairie ou de la gendarmerie dans la halle de Vesoul, et je ne peut vous blâmer. Mais rassurez vous il n'y a pas de majoration, je viens de mettre un fruit à 10 écus et un légume à 10.05 écus, je vous demanderait de les acheter au plus vite.

N'oubliez pas le prix maximum maintenant est de 9.50 écus. Si vous en avez d'autre au dessus de ce prix, je vous demande de les abaisser au prix en vigueur, auquel cas vous recevriez une autre missive de ma part.

Amicalement

Patrickovix, Brigadier de Vesoul

Le contrevenant à payé sa dette: Affaire classée

Citation :