[AC] TALP (Abus de pouvoir) : Leif_ / Leconquerant

Ce jour, le Lundi 15 Février 1458, Messire Leconquerant à déposé plainte au bureau de Pontarlier contre le Sieur Leif_, maire de Pontarlier.
Ce dernier est soupçonné de diffamation, de divulgation d'informations secrètes au niveau municipal ainsi que d'utilisation de son poste à des fins personnels.

Plainte déposée : ici

leconquerant a écrit:

J'aimerai porter plainte contre Leif, pour insultes et diffamations. Ces dernières étant aggravées car nous sommes en plein campagne électorale et il utilise les deniers publics pour diffamer. En effet cet extrait figure dans la lettre du maire, un papier officiel qui ne devrait pas être utilisé à des fins personnelles.

Citation :

Les élections , c'est pas vraiment une surprise je me présente à nouveau j'espère que vous me ferrez à de nouveau confiance et espère pouvoir continuer la ou j'ai eu l'honneur de commencer. Cependant faite attention au candidat Leconquerant qui est un spéculateur et a eu de nombreux procès en Franche Comté et en Lorraine , donc votez bien.

Preuves :
Extrait de la lettre du Maire à tous les habitants de sa commune :



Identité du contrevenant : Leif_

Citation :

Né(e) le 12 Octobre 2009
Leif_ fête son anniversaire le 12 Octobre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 12
Leif_ ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 15 Février 2010 à 01h56

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire Leif_, Monsieur le Maire,

Le Sieur Leconquerant à déposé plainte ce jour contre vous dans les bureaux de la gendarmerie de Pontarlier.
Les faits qui vous sont reprochés sont les suivants : diffamation, divulgation d'informations secrètes au niveau municipal ainsi qu'utilisation de son poste à des fins personnels.
Vous disposez de 48h pour formulez des excuses publiques envers le sieur Leconquerant. Passez ce délai, un procès pourra être ouvert à votre encontre. Dans ce cas il sera possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous,

Brigadier Etoile,
Gendarmerie de Pontarlier

casier

Le plaignant a été jugé en audience publique au tribunal du comté pour des faits d'escroquerie et spéculation ...
Ces séances étant publiques il n'y a donc ni divulgation de secret de justice .... ni diffamation ... car l'intéressé a été reconnu coupable et condamné à 2 reprises.

Par contre l'utilisation de la missive Municipale officielle à cette fin constitue bien un TALP.

Vous avez reçu une réponse ?

Suite à la réponse précédente du Prévot Messire Leconquérant à défendu ses arguments au bureau des plaintes, me paraissant valables, j'en ai avisé le Prévot pour qu'il me fasse part de sa décision.

Monsieur le Prévôt votre décision

Voici un extrait du casier de cet honnête citoyen:

La spéculation est une forme particulière d'escroquerie et vous constaterez qu'il a bel et bien été condamné pour escroquerie.

Citation :

- Dossier n°5 : Escroquerie, le 15/12/1457 constaté à Luxeuil par Derborence, Affaire classée pour arrangement à l'amiable.
- Dossier n°7 : Escroquerie, le 15/12/1457 constaté à Luxeuil par Derborence, Condamné à une amende de 15 écus.

Donc si infraction il y a, c'est l'utilisation de la missive municipale officielle par le maire à des fins électorales, mais pas de diffamation.

Brigadier étoile à vous de poursuivre

Merci à vous deux

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Monsieur le Maire,

Suite à la plainte de Messire Leconquerant et consultation du Prévôt des Maréchaux, nous retenons l'accusation qui fait état de l'utilisation de la missive municipale pour vos fins personnelles et électorales.

Dans cette optique, je vous demanderais de bien vouloir formuler, à l'attention de Messire Leconquerant, des excuses publiques sur la Halle de Pontarlier.

Dans l'attente de vos nouvelles, veuillez agréer l'expression de mes meilleures salutations.

Brigadier Etoile,
Gendarmerie de Pontarlier.

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Messire Leconquerant,

Suite à votre plainte à l'encontre du Maire de Pontarlier, je vous informe que la Gendarmerie lui à demandé des excuses publiques à faire sur la Halle de Pontarlier pour le fait d'avoir utilisé la lettre municipale à des fins personnelles et électorales.

Je ne manquerais pas de vous faire part de la suite des évènements.

Cordialement,

Brigadier Etoile,
Gendarmerie de Pontarlier.

Pas de réponse de Monsieur le Maire...

Relance effectuée

Réponse du Maire :

Citation :

Expéditeur : Leif_
Date d'envoi : 2010-03-01 21:36:52

Bonsoir,

Cela est possible que je m'excuse sur la halle pendant se week-end ? Très occuper la semaine et plus important que de faire cela.

[HRP : Je bosse la semaine et pas le temps pour ceci.]

Cordialement,
Leif.

Délai accordé

S'agisant d'une sanction RP je pense que l'on peu faire preuve de souplesse pour le délai.

Excuses effectuées :



Missive à la victime :

Citation :

Messire Leconquerant,

Je vous informe par la présente que des excuses publiques ont été formulées par le Maire de Pontarlier suite à la plainte que vous aviez formulée à son encontre.
Nous considérons donc désormais cette affaire comme classée.

Bien à vous,

Brigadier Etoile

Affaire classée pour arrangement à l'amiable