[AC] Escroquerie-Leconquerant/fruit

Sieur Leconquerant s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un fruit au prix de 11,50 écus ce qui est contraire a la loi prix maximum autorisé 8 écus.

Gain probable: 3,50 écus

Preuve:



Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 29 Juin 2005

Leconquerant fête son anniversaire le 26 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 161

Leconquerant est tisserand.
Leconquerant possède un potager et un potager.

Dernière connexion le 05 Décembre 2009 à 21h10

Missive au contrevenant:

Citation :

Sire,

Vous avez vendu à la gendarmerie ce soir le 5 décembre 1457 un fruit au prix de 11,50 écus,le prix maximum étant de 8 écus, vous êtes donc en infraction vis a vis de la loi.
Je vous demande de prendre contact avec le gendarme Mael38 au plus tard d'ici le lundi 7 décembre 1457 à 00h00 au plus tard.

Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Meilleures salutations
Brigadier Derborence

Casier

Relance du contrevenant:

Citation :

Bonsoir sire.
Je vous ai écris le 5 décembre 1457 concernant votre vente d'un fruit à 11,50 écus sur le marché de Luxeuil.
Vous aviez jusqu'au 7 pour contacter la gendarmerie de Luxeuil ce que vous n'avez point fais!
De retour de chez nos amis les moines je vous laisse un dernier délai,soit le 11 décembre 1457 à minuit,sans quoi un procès vous sera intenté. Vous pourrez vous faire défendre par un avocat.
Bien à vous.
Brigadier Derborence.

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Epinal [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 12h26. (A quitté Luxeuil aujourd'hui!)

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h06.

Toujours pas de réponse.
Cela mérite la demande de procès non?

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Luxeuil [Franche-Comté], aujourd'hui à 7h51.

Suivi du contrevenant:

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h59.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.