[Clos] Racket Shony/Ombre plaidoirie

Ville de Dole

Shony s'est rendu coupable de racket sur messire Ombre entre Vesoul et Dole le 18/01 l'agression ayant eu lieu entre ces deux villes la plainte est monté à Dole


Plainte

Dossier

Dole [Franche-Comté], aujourd'hui à 8h44.

Monsieur le procureur...les brigandage sont urgents

votre honneur nous somme ici pour étudier le cas de sieur Shony accusé de brigandage a l'encontre de messire Ombre en ce 18 janvier 1458
l' accusé entre donc en violation du code pénale Franc-comtois
chapitre 2
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.
Amendé par vote du parlement le 14 septembre 1457 et promulgué par le Franc-Comte Sacraï d'Eirbal

j'ajouterai que l'accusé est en récidive pour les mêmes faits

accusé qu'avez vous a déclarer ?

fais a poligny le 21 janvier 1458
par le Procureur de Franche-Conté
Vlaad Voncarstein

le plaignant sieur Ombre a été appelé a la barre

Votre honneur les faits sont éloquents et l'accusé a été formellement reconnu par sa victime
Outre ces fait abjecte l'accusé fait en ce moment même l'objet d'une seconde accusation pour des faits similaire dans une autre affaire traitée par ce tribunal
Je requerrai donc a l'encontre de l'accusé une peine de 5 jours de prison et le remboursement du préjudice occasionné 7 écus et deux pains

fait a poligny le 28 janvier 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Après avoir écouté les différentes dépositions et la plaidoirie, LA Juge prit la parole:

Avant tout, je tiens à rappeler que ce tribunal est neutre et qu'il ne met pas en accusation, c'est le rôle du procureur.
De plus, ne sont prises en compte dans ce tribunal que les affaires dont le verdict a été rendu, et non celles en cours.

Attendu que l'accusé, Sieur Shony a été identifié comme l’auteur d’un brigandage sur la personne de Messire Ombre.

Attendu que comme le stipule l’alinéa 4 de l’article 2 du chapitre 2 du code pénal sur le brigandage : « Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP »,

Attendu que suite à cette attaque Sieur Ombre a eu des problèmes avec la mairie,

Cette Cour reconnaît Messire Shony coupable de trouble à l’ordre public pour brigandage et le condamne à purger une peine de prison de 3 jours, ce qui lui permettra de réfléchir sur son acte inique et intolérable.

Greffière, veuillez noter que nous avons rendu verdict en ce 29 janvier 1458