Mael_du_haillon Bavard
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| Sujet: [AC]RécidivisteEscroquerie Zoah/Viande Mar 12 Jan 2010 - 15:00 | |
| Dame Zoah s'est rendue coupable d'escroquerie en vendant a la gendarmerie Un morceau de viande à 17.95 écus ce qui est contraire a la loi prix maximum autorisé 17.70 écus Preuve :Gain 0.25écusFiche du contrevenant : - Citation :
Né(e) le 05 Septembre 2007
Zoah fête son anniversaire le 05 Septembre.
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil
Niveau : 2 Points de réputation : 255 Argent : 98
Zoah est boucher. Zoah possède un elevage de vaches et un elevage de cochons.
Dernière connexion le 11 Janvier 2010 à 17h51 Casier
Dernière édition par Mael_du_haillon le Jeu 25 Fév 2010 - 20:19, édité 6 fois | |
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Mael_du_haillon Bavard
Nombre de messages : 1282 Date d'inscription : 19/05/2009
| Sujet: Re: [AC]RécidivisteEscroquerie Zoah/Viande Mar 12 Jan 2010 - 15:01 | |
| Un petit procès me semble bien non | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [AC]RécidivisteEscroquerie Zoah/Viande Mar 12 Jan 2010 - 16:08 | |
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voncarstein Pipelette
Nombre de messages : 1840 Age : 58 Localisation : Poligny Date d'inscription : 14/06/2008
| Sujet: Re: [AC]RécidivisteEscroquerie Zoah/Viande Mer 13 Jan 2010 - 1:50 | |
| Pourquoi n'y a t'il pas eu de demande de conciliation l'accusée n'ayant au cours de l'année 1457 rien eu a se reprocher et ayant par le passé toujours répondu positivement aux demande d'arrangement a l'amiable
je laisse jusqu'au jeudi 14 janvier 1458 inclus pour que soit fait une conciliation après ce délais je mettrai en accusation au tribunal | |
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Mael_du_haillon Bavard
Nombre de messages : 1282 Date d'inscription : 19/05/2009
| Sujet: Re: [AC]RécidivisteEscroquerie Zoah/Viande Mer 13 Jan 2010 - 9:07 | |
| D'accord j'envoie une missive pour un arrangement. Mais est ce qu'on ne dit pas qu'après trois arrangement c'est demande de procès? Enfin ca ne fera qu'un arrangement de plus. | |
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Mael_du_haillon Bavard
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| Sujet: Re: [AC]RécidivisteEscroquerie Zoah/Viande Mer 13 Jan 2010 - 9:34 | |
| Missive envoyé au contrevenant : - Citation :
- Dame,
Vous avez vendu ce jour le 12/01 un morceau de viande à 17.95 écus,le prix maximum étant de 17,70 écus, vous êtes donc en infraction vis a vis de la loi, je vous demande de prendre contact au plus vite avec moi pour régulariser cette situation, si jeudi soir 00h00 je n'ai pas de nouvelles de vous, vous serez mis en procès, alors vous pourrez prendre un avocat pour assurer votre défense.
Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
bien à vous Mael38,Gendarme de Luxeuil | |
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Mael_du_haillon Bavard
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| Sujet: Re: [AC]RécidivisteEscroquerie Zoah/Viande Mer 13 Jan 2010 - 12:06 | |
| Réponse du contrevenant : - Citation :
- Expéditeur : Zoah
Date d'envoi : 2010-01-13 11:12:34 Zut j'ai vu me suis planter je voulais noter 17,45!! pas grave envoyer moi une miche de pain je la rachète!!! au prix fort - Citation :
- Missive envoyé au contrevenant :
- Citation :
- Bonjour,
Je vais remettre le morceau de viande à 17.95 écus sur le marché vous n'aurez plus cas le racheter.
Bien à vous Mael38, Gendarme de Luxeuil | |
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Mael_du_haillon Bavard
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Invité Invité
| Sujet: Re: [AC]RécidivisteEscroquerie Zoah/Viande Jeu 14 Jan 2010 - 13:22 | |
| Affaire classée arrangement a l'amiable Casier a jour |
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| Sujet: Re: [AC]RécidivisteEscroquerie Zoah/Viande | |
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