[Clos] Leconquerant (Escroquerie) 14/12/1457

Ville de Luxeuil

Sieur Leconquerant s'est rendu coupable d'escroquerie et ne répond a aucun courrier

Dossier

Citation :

* Étant aussi maire de Luxeuil cette affaire le touchait de plus près *

Votre Honneur, ici se tient devant vous un escroc qui a sévit à Luxeuil.

En effet, Messire Leconquerant a vendu un fruit pour un montant de 11.5 écus ce qui est interdit par le décret luxovien sur les prix. Le prix maximum autorisé est de 8 écus écus.
Malgré plusieurs relances il n'a pas répondu aux gendarmes.

Accusé, qu'avez vous à répondre de ce méfait?

* Fait à Luxeuil le 15 décembre 1457
Par le procureur Sacraï d'Eirbal
*

Et en plus il a d'autres choses contre lui, pas que ce fruit

L'accusation a appelé Derborence à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Votre honneur je vous salue.
J'ai attrapé ce marraud sur le marché de Luxeuil le 5 de décembre 1457 pour l'affaire dont il est accusé.Je lui ai fait part le jour même de son infraction. Il ne m'a pas répondu.Je lui ai à nouveau envoyé un pigeon le 9 du même mois mais il venait de quitter Luxeuil pour Epinal il ne m'a toujours pas répondu.Le 12 il était à Vesoul et le 13 de retour à Luxeuil mais en continuant d'ignorer mes deux lettres.Sont-ce là des manières? Quelle éducation!!!!Enfin toujours est-il qu'il se moque bien de la gendarmerie.
Le Brigadier se retirat un peu dépité. Il saluat l'assemblée et sorti.

Toujours en attente de la première plaidoirie.

Pas de changement, la première plaidoirie est toujours attendue.

le procureur peut-il venir faire sa plaidoirie rapidement avant que je ne fasse accélérer le procès.

Toussote.

Votre Honneur, la plaidoirie est faite par la personne contre qui le procès est ouvert.

même chose qu'à coté ^^. J'ai mal lu.
Désolé.

Quelqu'un peut-il contacter la défense pour savoir si elle compte venir?

C'est à moi de le faire. Je vais le faire à l'instant.
Et on va dire que c'est la fatigue... L'hiver est terrible pour cela.

Citation :

Bonsoir,

Je me permets de vous écrire de par ma charge de greffière au tribunal de Franche-Comté.
Je vous rappelle par la présente missive que nous attendons votre plaidoirie dans le procès ouvert à votre encontre.
Vous y êtes accusé d'escroquerie.

Espérant que cette missive trouvera réponse par votre présence au tribunal,

La greffière,
Blanche von Frayner.

Citation :

Hélas, je suis actuellement en champagne. Je n'ai donc pas possibilité d'assurer ma défense.

Veuillez agréer mes salutations distinguées

Leconquerant

qu'il envoie quand même sa défense j'en tiendrai compte pour le verdict.

Défense reçue ce jour.

Citation :

Voici ma défense :

Je ne peux que plaider coupable et laisser à la justice comtoise décider de mon sort.

Pour ma simple défense, je viens de Pontarlier ou il n'existe pas de grille de prix, j'ai donc eu tendance à oublier dans mon voyage que cet instrument existait ailleurs.

Bonjour

Ce sire est à nouveau dans nos murs.

Citation :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Leconquerant, Skalla, Cbxlegueux, Ebuca, Okakoune, Afta, un groupe composé de GocladdeErmalys_casaviecchi et de Gallena, et Ledzeppelinplant.

Après avoir étudié le dossier instruit part son prédécesseur Vlaad se présenta devant la cour

Votre honneur l'accusé ne s'étant pas présenté devant ce tribunal et ayant par cet acte méprisé les lois et instances de notre comté je ne demanderai aucune indulgence face a cet acte d'escroquerie et par ce fait je requerrai une peine de 15 écus d'amende pour escroquerie
Fait a Poligny le 05 janvier 1458
Par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein

Citation :

Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

L’accusé ne s’étant pas présenté, nous ne pouvons avoir son témoignage.

Attendu que comme le stipule la grille des prix mise en place par la Mairie de Luxeuil, le prix maximum d’un fruit est de 8 écus,

Attendu que le Messire Leconquerant a vendu un fruit à 11.50 écus,

Attendu que l’accusé ne s’est pas présenté,

Cette cour reconnait Messire Leconquerant coupable d’escroquerie pour violation de la grille des prix de Luxeuil et le condamne à payer une amende de 15 écus.

Greffier veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 12 janvier 1458 en le palais de Dole.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.