[clos: coupable][MORT][2p] 26/06/1457 Bilmonty escroquerie

St Claude

Messire Bilmonty a vendu par deux fois du pain a 7.10 écus à la gendarmerie, malgrès une lettre lui expliquant l'escroquerie après la 1 vente

1ere vente le 12/06/1457
2éme vente le 1/06/1457

prix maximun 7 écus
Cet individu met en vente un pain dès que j'en achète





https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/arescroquerie-recidive-bilmonty-pain-t25451.htm

Dsl pour le lien imposible de le faire voila ce qui m'est dit NO FOUND

Acte d'accusation

Citation :

Votre honneur,

Devant nous comparaît le sieur Bilmonty, accusé d'escroquerie.
Selon les preuves réunies par le gendarme mephisto30 de la garnison de Saint Claude, l'accusé vendrait du pain pour le prix de 7 écus 10 deniers. Or, se faisant, en vertu de l'Article 1 du Chapitre 2 du Livre II du Codex Franc-Comtois qui stipule [énoncé de la loi], il enfreint la loi.


Enoncé à Dole le vingtième de juin de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par le procureur de Franche Comté, Derdekan d'Argenteuil

é(e) le 24 Juin 2008

Bilmonty fête son anniversaire le 30 Octobre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Dunkerque

Bilmonty est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 9


Bilmonty ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 23 Juin 2009 à 07h34

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bel et bien vivant, localisé à Saint-Claude.

Réquisitoire

Citation :

*Baille nonchalamment*
Juge ! Je demande qu'il aille travailler pour le compte d'un boulanger, qu'il apprenne que c'est dur de faire ce pain qu'il vend si cher aux autres !

Ah et 10 écus d'amende.
Pour ? Oh, parce qu'il faut bien faire une vraie peine, tiens.

Bilmonty est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 57

Bilmonty ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 28 Juin 2009 à 09h30

Bilmonty est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 57

Bilmonty ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 29 Juin 2009 à 20h26

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vous êtes coupable d'avoir briser la loi, aussi faible qu'est votre méfait il faut tout de même vous punir.

Je suis donc en accord avec le procureur sur se fait.

10 écus d'amende.

elva. Casaviecchi de Sparte
juge de Franche-comté
3 juillet 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Je classe.