[AC] TALP (établissement de commerce) Zouglou

Dame Zouglou à violé l'alinéa 2 de l'article sur les établissement de commerce en Franche-Comté.

Citation :

Article 6 : établissements de commerce

Alinéa 1
Est considéré comme un établissement de commerce, toutes les installations où il est possible de commercer.

Alinéa 2
Tout propriétaire d'un établissement de commerce dans une ville de Franche-Comté doit avoir pour lieu de résidence une ville Franc-Comtoise, afin d'assurer le bon fonctionnement de son commerce, et donc de l'économie du Comté.

Alinéa 3
Toute vente qui ont lieu dans ces établissements de commerce, sont soumis aux lois et décrets Franc-Comtois.
La vente d'une denrée qui ne respecte pas la grille des prix est considérée comme une escroquerie.

Alinéa 4
Pour le cas particulier des tavernes, les plats vides sont interdits sauf si il est stipulé qu'il s'agit d'un don à la taverne.

Voté par le Parlement le 19 août 1454, publié par la Franc-Comtesse Macricri le 19 août 1454.
Modifié par vote du Parlement le 14 octobre 1456 et publié par la Franc Comtesse Lysiane d’Ormerach

Citation :

** a l'amour fou**
Propriétaire : Zouglou
Tavernier(e) : Zouglou
Bière à 0,78 écu, menus à partir de 9,50 écus
aliment de mon potager tout frais

Citation :

Informations sur Zouglou
Né(e) le 09 Décembre 2008
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Chalon
Niveau : 1
Points de réputation : 38
Argent : 163
Zouglou ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 23 Novembre 2009 à 21h11

Missive lui demandant de fermer sa taverne envoyée.

Citation :

Bonjour,

Dame Zouglou, lors de votre passage dans notre bonne ville de Poligny en Franche-Comté, vous avez ouvert une taverne du nom de: "a l'amour fou". Or selon la loi de notre comté seul un résident franc comtois peu tenir un tel commerce afin de pouvoir assurer son bon fonctionnement. C'est pourquoi je vous demande de détruire cette taverne sous peine de poursuite devant un tribunal.

Bien à vous
Adjudant Barth
Brigade de Poligny

casier

réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Zouglou
Date d'envoi : 2009-11-26 21:33:53
bonsoir....

et bien d'accord je ferme ma taverne...mai j'ai habité poligny et je l'avais ouverte quand j'y habitais encore...jai demenagé il y a peu et je pensais pouvoir la garder un moment encore

bonne soirée a vous

zouglou

Répondre

la taverne est fermée.

Dois je faire un casier?

Oui les faits sont établis, donc l'infraction a été commise, il faut donc en garder trace:

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour