[RETRAITE][Clos] Afta: TALP (commerce)

Ville de Luxeuil

Les faits:
Afta s'est rendu coupable de TALP (commerce) en vendant à la mairie 8 sac de farine à 15.30 écus pièce, alors qu'il ne disposait pas d'une autorisation de Marchand Ambulant .

Gain perçu : 122.40 écus

interpellé par la Gendarmerie locale sur les faits, l'intéressé s'est moqué ouvertement du gendarme en prétendant ne pas maitriser le français dans ses missives, il a quitté la ville sans régulariser la situation.

Dossier: dossier Afta

Dernier village où ce personnage a été recensé: Langres [Duché de Champagne (Domaine Royal)], aujourd'hui à 8h05.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Sieur Afta comparait devant nous pour Trouble à l’Ordre Public. D'après les preuves apportées par la gendarmerie de Luxeuil, il a vendu huit sacs de farine, le 30 Novembre 1456 sur le marché de Luxeuil, à 15.30 écus sans l’autorisation du maire. Donc selon le décret, il est considéré comme un marchand ambulant non autorisé.

Le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dp-talp-ma-non-autorise-afta-t21570.htm

Décret : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-30.htm

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

Fait à Dole le 13 Novembre 1456 Par le Procureur Katarina

Citation :

Expéditeur : Afta
Date d'envoi : 2008-11-13 22:55:31


Bonjour cher procureur,
Etant en procès, comme vous le savez surement (et etant lorrain donc ne connaissant pas le fonctionnement exacte de votre beau Comté), je voudrais savoir quelles sont les conditions, avantages et demarche a suivre pour avoir un avocat.
J'en aurai bien besoin pour mieux connaitre vos lois!


Aussi, etant un fervent adorateur des RPs, j'aimerai savoir s'il est possible d'avoir un procès RP! Si je suis coupable, il suffira de me déclarer coupable et de me condamner à ma peine, directement dans le procès IG.
Les procès RP permettent plus de réalisme et plus de parole que dans les procès IG.
Il serait vraiment noble de votre part, et de la part de la cour, d'accéder a cette requête, surtout venant d'un noble de l'empire!


Bien a vous,
Sincèrement,
Afta le Val de Rubempré, Seigneur de Châtas.

Tu en pense quoi ?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

** Afta s'avança pour faire sa première plaidoirie **
** il leva la main et dit **

"Je jure sur Aristote de dire la vérité, toute la vérité, et rien que la vérité."

** Il s'installa ensuite à la barre et commença **


Votre honneur, madame le procureur, mesdames et messieurs.

Il est vrai que j�ai vendu 8 sacs de blé à Luxeuil le 30 novembre de l�an de grâce 1456. Etant en route vers la Guyenne, j�ai voulu vite vendre ma production et obtenir mon pécule, bien mérité. Je n�avais pas pensé que je réussirai à en vendre autant dans une seule ville, honte à moi d�avoir commis cette négligence, ce crime, certainement punissables des plus grosses peines imaginables !
Manque de chance pour moi, c�est la mairie qui a acheté mes denrées, j�aurais pu faire profiter un villageois peu fortuné, en vendant a un prix bas, en tout cas pour Luxeuil (c�est le prix maximale de ma ville d�origine). Mais passons, qu�il en soit ainsi�
J�ai donc bien évidement reçu le courrier du brigadier, sieur Patrickovix, me signalant l�infraction que j�avais commise, et me demandant de payer l�amende de 25 écus.
>> https://i.servimg.com/u/f76/11/16/31/74/premie10.jpg
>> https://i.servimg.com/u/f76/11/16/31/74/premie11.jpg


J�allais m�exécuté, en respectant mes valeurs morales, lorsque je vis une deuxième missive de ce même individu.
>> https://i.servimg.com/u/f76/11/16/31/74/deuxie10.jpg

Ce dernier message ma laissé bouche bée !
La maire de Luxeuil aura finalement trouvé plus profitable de garder les sacs, à très bon marché, il faut l�avouer. Il est certain que cela aidera la mairie, qui a apparemment comme seul but : atteindre le plus haut pic possible d�argent dans les caisses !
C�est de la malhonnêteté pure et dur ! Modifier ses propres amendements a sa guise lorsqu�on y voit un meilleur intêret !
Je rappelle la loi sur l�Abus de position dominante : >> https://chateau-de-dole.forumactif.com/archives-des-lois-f87/abus-de-position-dominante-t2680.htm

Je cite :
« Toutes actions économiques ou commerciales concertées, conventions, ENTENTES EXPRESSES ou tacites ou coalitions, notamment lorsqu'elles tendent à provoquer la hausse artificielles des prix, sont passibles d'accusation pour escroquerie. »


Mais par-dessus le tout, j�ai été frappé dans cette lettre par cette phrase !
Je cite :
« Je pense que la mairie, a fait un bon geste a votre encontre » !!!

Et plus que ça, si vous lisez bien la lettre, vous verrez que l�amende demandé, est celle de départ, prévu dans la loie, plus une amende de 6,26 écus ! Mais pourquoi donc ?!?!?!?
Si nous avions fonctionnés comme prévu, j�aurais payé l�amende 25 écus, mais j�aurais récupéré mes sacs de farine et les aurais vendus autre part. J�aurais donc récupérer l�argent que j�avais gagné en les vendant à la mairie. Alors pourquoi ce surplus de 6,26 écus ??
En quoi cela est un bon geste de la part de la mairie ?
Est-ce la maire qui a fixé cette amende en plus ? Si c�est le cas, elle doit être une bien piètre économiste.

Quoi qu�il en soit, du fait d�avoir été pris pour un abrutit, j�ai décidé de répondre a cette insulte de la même manière et de continuer ma route, ce qui explique mes réponses pas très, disons, « françaises ». Ce n�était peut être pas la meilleur chose à faire, mais chacun sa morale, on ne peut me le reproché.

Je pense qu�après avoir était victime d�une telle moquerie, je ne devrai plus avoir à payer quoi que ce soit, que la mairie garde sa farine bon marché !


Aussi, vous remarquerez que je suis revenu sur mes pas, de bonne foi, pour participé à ce procès, n�est-ce pas un gage de bonne volonté ?


Mesdames et messieurs, madame le procureur.
Votre honneur.

Merci.

Afta le Val de Rubempré, Seigneur de Châtas.

Réquisitoire :

Citation :

* Franchesco se leva et s'avança de quelques pas jusqu'à être devant les magistrats.*

Votre honneur, bonjour, je suis le nouveau procureur, dorénavant, j'ai la charge de ce dossier, comme tous les autres d'ailleurs...

*Le procureur se retourna vers l'accusé.*

Comme vous venez de l'entendre, je m'occupe à présent de votre dossier.
J'aimerais vous éclairer quant aux 6,26 écus qui aurait été additionnés aux 25 écus d'amende, il ne s'agit là que du prix de la miche de pain via laquelle vous auriez payé l'amende. Si vous ne l'achetiez qu'à 25 écus, le prix de la miche serait soustrait de l'amende et donc vous ne l'auriez pas payé entièrement. Il ne faut pas voir la chose comme une addition à l'amende mais à l'inverse, une addition de l'amende au prix de la miche.

*Franchesco avança et se plaça de profil, tant vis à vis du juge que de l'accusé.*

Votre honneur, l'accusé vient de dire qu'il s'apprêtait à payer l'amende selon des valeurs morales. Le dossier vous a été remit. J'attire votre attention sur les réponses reçues par le brigadier.

*Il s'adressa à l'accusé.*

N'est-il pas vrai, sieur Afta, que vous avez prétexté ne pas parler notre langue ? Pourquoi donc sinon pour tenter d'échapper à la répression ? Cela fait-il aussi parti des valeurs morales qui vous auraient fait payer l'amende ?

Votre honneur, vous noterez aussi d'après le dossier que le dernier courrier du brigadier proposant encore une alternative au procès fut envoyé le troisième jour du mois de novembre. Nous savons, de par nos institutions, que l'accusé a été aperçut le cinquième jour de novembre. Il aurait donc put lire le courrier et y répondre, or les valeurs morales qu'il invoque devant nous semblent avoir été absentes le cinq novembre. Car la Prévôté ne reçut aucune réponse.

*Il marcha et reprit la même position au mur opposé à celui auquel il tournait le dos.*

Certes, l'accusé aurait pu ne pas pouvoir, ce jour là, répondre aux gendarmes. Mais la demande de procès ne fut déposé que le dizième jour du mois de novembre. En ces sept jours séparant le courrier du brigadier et la demande de procès, en ces sept jours où l'accusé fut aperçut en bonne santé, comment n'aurait-il pas pu répondre ? Comment sinon sans avoir l'intention de payer l'amende à contrario de ce qu'il vient de dire ?

*Le procureur s'avança devant le juge.*

Il en est assez que l'accusé se moque de nous. Il s'est moqué d'un brigadier, comme je l'ai rappelé précédemment, et via ce brigadier, il s'est moqué de notre Prévôté, de notre justice, de nous. Aujourd'hui encore, il prétend qu'il allait payer l'amende alors qu'il n'a même pas prit la peine de répondre au courrier lui offrant cette possibilité pour l'ultime fois.

Votre honneur, suite à la fouille subit par l'accusé à son entré au tribunal révélant que l'accusé n'a en sa possession aucun écus, le peine de prison que je m'apprête à requérir sera plus lourde que je ne l'aurais demandé si l'accusé était en mesure de payer une amende.
Je requiert, à l'encontre de sieur Afta, une peine de prison de 4 jours.

*Puis Franchesco rejoint sa place, laissant la barre libre pour que l'accusé aille s'y défendre.*

Faict à Dole, le quinzième jour du mois de novembre 1456, par le procureur Franchesco Galli.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

** Afta se replaça a la barre d�un air amusé **

Plaignez vous autant que vous voulez d�être pris pour des imbéciles, je nierai pas être tenté de vous rire au nez, il y a de quoi.

{ Une petite explication hrp s�impose, si vous regardez les courriers, le premier, qui suit la procédure à été envoyé à « 2008-11-02 23:34:07 » et le deuxième qui propose l�arrangement à « 2008-11-03 10:15:55 ». donc l�un le 2 novembre au soir, et le second, le 3 novembre, le matin. Je ne me suis donc pas connecté sur mon pc durant cette période, Je me connecte uniquement l�après midi, donc quand j�ai ouvert mes courriers, je les avais reçu tous les deux� }


En ce qui concerne les réponses, j�ai déjà expliqué cela tout à l�heure� Après avoir vu le deuxième courrier et avoir été choqué par celui-ci, j�ai décidé de réagir parallèlement et de, pour rester poli, « envoyer balader » les messages. J�ai fini par changer d�avis, et suis retourné en Franche Comté pour participer a ce procès et m�expliquer, dire ce que je pensais de la mairie. On ne peut donc plus me blâmer de mauvaise fois, au contraire même. J�aurais très bien pu continuer mon chemin a toute vitesse a travers la France, et vous n�auriez jamais plus put m�avoir�
Dans le chemin du retour, figuré vous que j�ai été racketté� tout mon argent est parti.. C�est déjà une bien grande peine. J�ai d�ailleurs envoyé l�affaire à ce maintenant familier, très cher brigadier Patrickovix qui pourra en témoigner.


J�ai l�impression que l�on me reproche cela, cher procureur, mais ce n�est en aucun cas de ma faute, et vous voulez donc alourdir ma peine ??
Que l�on me rende mon argent et je payerai mon amende. Je payerai les 25 écus comme prévu et récupérai mes sacs de farine, comme prévu, à 15,30 écus !
Ou alors la mairie les garde, mais le prix de mon amende est diminué, car je pense fermement que c�est un gros profit, une man�uvre basse de la mairie que de vouloir les garder mais quand même me faire payer cette amende.


Ensuite, au sujet de l�addition de l�amende, j�entends bien, mais ca m�aurait fait tout de même payer plus que l�amende de base. Ce qu�y m�a énervé le plus est le fait que la mairie préfère garder les sacs qui sont a un si bon prix, je me rends compte que j�aurai pu les vendre plus cher autre part. Elle contourne ainsi les lois fixés quand ca l�arrange. Il faut respecter sois même ses propres loi, ou bien si elles ne nous conviennent pas, les abrogés.


Pour terminer, votre honneur, comme je suis rentré ici, plein de bonne volonté, c�est donc tout comme si nous étions revenus au point de départ, lorsque j�ai commis mon infraction. Donc pourquoi messire le procureur aurait demandé une peine de prison, et maintenant l�alourdir parce, moi, je me suis fais racketté, honte à moi !


Mais, après avoir regardé les procès de ces derniers temps, j�ai remarqué que dans 100% des cas, les prévenus sont déclarés coupables. J�ai l�impression que votre justice n�apporte aucunes chances aux accusés, à quoi bon alors perdre tout ce temps pour un procès ? Le Comté est peut être persuadé d�avoir raison et ne veut rien entendre mais laisse parler par politesse ?

Votre honneur, vous êtes surement un homme juste et bon, mettez vous à ma place�
Je ne mérite surement pas la peine que le procureur demande. Si c�est le cas je penserai que c�est le copinage qui gère cette justice, et ce serait navrant�

Messire le procureur dit que je me moque de vous, il est certain que c�est un bon prétexte, vite trouvé, très plausible, un prétexte joker si je puis dire.
N�oublions pas que, en entrant dans cette salle, j�ai juré sur le grand et tout puissant Aristote de dire la vérité, fervent croyant et noble seigneur que je suis, que l�on me brûle si j�ai mentis !


Mesdames et messieurs, Votre honneur.

*il fit une petite pause*

Messire le procureur.

Afta le Val de Rubempré, Seigneur de Châtas.

J'aimerais qu'on m'explique pourquoi l'arrangement à l'amiable se fait en dehors de la procédure.

Le prévenu a vendu des sacs de farine, il doit les récupérer. C'est comme ça que ça se passe.

Je demande donc que l'arrangement se fasse avec des sacs de farine comme il se doit! Pouvez-vous avertir la brigade qui traite de l'affaire. merci!

J'accorde un délai de deux jours avant mon jugement.

PS : j'ai pas vu pour la demande de procès RP. En principe si les parties sont d'accord, un procès rp peut être organisé. Pour ce cas-ci c'est un peu tard.

Celiah n'a pas le droit d'outrepasser ses droits. Les arrangements à l'amiable sont les suivants : tu vends des secs de farine dépassant le prix, tu les récupères au même prix.

Celiah ne peut pas s'arranger dans une procédure strictement comtale.

EDIT :

Vu le vice de procédure flagrant dans l'arrangement à l'amiable, je demande un nouvel arrangement.

Où cela en est pour la demande de remboursement par les gendarmes ?

Bon je vais exposer les évènements Monsieur le Juge...

Il s'avère que le contrevenant Afta est parti de Luxeuil et s'est fait brigandé... Il est de retour à Luxeuil là! Donc il montre clairement le fait d'avoir voulu fuir Luxeuil.

Je demande donc de revoir votre position en tenant compte de ces faits

Ma position n'est pas à revoir mais à la lumière de cela, je pense que monsieur le procureur va changer d'avis.

Citation :

Afta entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Si on peut m'avertir quand il n'est plus en retraite. merci

Toujours en retraite , mais se connecte quand même régulièrement.

Citation :

Dernière connexion le 29 Novembre 2008 à 09h44

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Epinal [Duché de Lorraine], aujourd'hui à 9h43.

Ooooh le vilain

J'en connais qui va avoir un verdict.

Citation :

* Le juge donna son verdict: *

Non seulement l'accusé viole les lois, insulte la gendarmerie et notre Justice mais en plus a commis le délit de fuite.

Je vous déclare coupable et vous condamne à 6 jours de prison.

* fait à Dole le 30 novembre 1456 *

Affaire classé.