[CJ] Escroquerie : Cramefeu - Cochon (demi-quintal)

Sieur Cramefeu a vendu ce jour (18/10/1457) à la gendarmerie de Dole 1 demi quintal de carcasse de cochons pour 30 écus, plus 2 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 25 écus, ce qui est non conforme à la grille de prix mis en vigueur en mairie à Dole.

Gain perçus : 32 écus

Les faits :

Citation :

18-10-2009 11:50 : Vous avez acheté à Cramefeu 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 30,00 écus.
18-10-2009 11:50 : Vous avez acheté à Cramefeu 2 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 25,00 écus.

Fiche du Contrevenant :

Citation :

Né(e) le 21 Août 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 132

Cramefeu possède un élevage de cochons.

Dernière connexion le 17 Octobre 2009 à 16h34

Courrier adressé au contrevenant :

Citation :

Sieur,

Vous avez vendu ce matin (18/10/1457) à la gendarmerie de Dole 2 demi-quintaux de cochons pour la somme de 25 écus et également 1 demi-quintal de carcasses de cochons pour la somme de 30 écus.
Je vous rappelle que le prix maximum de vente de demi-quintal de carcasses de cochons est de 16,00 (MAJ). De ce fait vous êtes en infraction vis-à-vis de la loi.
Aussi, afin de procéder à la régularisation de votre fraude, je vous prie de bien vouloir prendre contact avec moi le plus rapidement possible (sous 48 heures).
Sans nouvelles de votre part, vous serez immédiatement mis en procès, vous exposant ainsi à une lourde amende voire même une peine de prison.
Dans ce cas, vous serez libre de prendre un avocat pour assurer votre défense.

La grille des prix est visible par ce lien :

Grille des prix

En espérant avoir de vos nouvelles, salutations.

Gendarme Larrycool (brigade de Dole)

Casier

Le 21 octobre 1457 : Lettre de mise en demeure

[b]Courrier envoyé au contrevenant[/b]

Citation :

Sieur,

Ceci est une mise en demeure. Vous n'avez pas daigné répondre au courrier que je vous ai envoyé le 18 octobre, suite au délit dont vous avez fait preuve ce jour même.
Aussi, sans réponse de votre part demain dernier délai, votre dossier sera transféré aux autorités supérieures pour une demande de procès.
Est-il utile de vous rappeler qu'en plus du délit dont vous êtes fautif, une non réponse de votre part à ce courrier, vous expose à de graves poursuites.

Salutations

Gendarme Larrycool

Cramefeu


Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 21 Août 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 1
Points de réputation : 6
Argent : 39

Cramefeu possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 21 Octobre 2009 à 01h05

[b]Courrier envoyé au contrevenant[/b]

Citation :

Sieur,

Ceci est une mise en demeure. Vous n'avez pas daigné répondre au courrier que je vous ai envoyé le 18 octobre, suite au délit dont vous avez fait preuve ce jour même.
Aussi, sans réponse de votre part demain dernier délai, votre dossier sera transféré aux autorités supérieures pour une demande de procès.
Est-il utile de vous rappeler qu'en plus du délit dont vous êtes fautif, une non réponse de votre part à ce courrier, vous expose à de graves poursuites.

Salutations

Gendarme Larrycool

Dossier

Casier

Pas besoin de remettre les liens dans le 2 ème posts vers le casier et le dossier , pour la plainte elle sera recevable que si il y a un screen de la vente*


bonne journée gendarme

Demande de procès envers Cramefeu


Pour une preuve ben c'est une preuve !!! J'ai carrément enregistré toute la population de Dole pour ce maraud hi hi hi ! Ben vaut mieux plus que moins n'est-ce-pas ?
La prochaine fois je vous promets de ne prendre que le nécessaire...

Ben quoi, c'est pas une preuve ça ?!






De mieux en mieux

Que voulez-vous, c'est ça la formation

Citation :

Dernière connexion le 22 Octobre 2009 à 23h10

il n'y a eu aucune relance a part la mise en demaure...

ça va un peu vite pour une demande de proces non?

Procès en cours

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une amende de 70 écus.

casier à mettre à jour

Dossier et casier mis à jour Chef !