Droit de Pétition et de référendum

Une petite proposition à vous soumettre, que j'avais depuis un moment en caisse, mais que j'avais oublié.


Création d’un Droit de pétition :

- Tous les comtois résidant en Franche-Comté depuis plus de deux mois et réunissant 20 signatures auront le droit de déposer une pétition sur tel ou tel sujet demandant à être prise en compte par le Parlement.

- Tous les comtois résidants en Franche-Comté depuis plus de deux moins et réunissant 25 signatures dans chaque 6 villes de FC pourront proposer une loi qui sera rendue automatiquement valable, hormis si celle-ci est contraire à la constitution ou un traité/concordat. De même aucune demande ne pourra être formulée quant à la démission du conseil, l'éjection d'un maire ou interférant dans une affaire judiciaire.


Mise en place de référendum :

Le référendum (par forum officiel) pourrait être plus souvent mis en place en Franche Comté, ouvert à tous, comtois comme non comtois, il permettrait de connaître les avis de chacun sur tel ou tel sujet, en particulier lorsqu'il touche à des modifications de la Constitution ou à des changements profonds de la société.

Certes il existe les sondages comtaux mais ceux-ci donnent des résultats peut intéressants.

s'effondre sur la table

pour compliquer plus t'avais pas la rousse?

je suis pas contre...mais ça va encore faire un desosrdre sans nom...

Pour la pétition :

Tu remarqueras que j'ai compliqué le système pour ne pas qu'il y ait d'abus. Mise en place simple il faut déposer un dossier construit et au point. On monte un dossier, on signe et en face on met sa date de naissance et son village.


Pour le référendum :

La mise en place est simple. Le porte-parole ouvre un topic en gargotte ou ici au château à l'agora et pose une question à laquelle on répond par oui ou par non. Le sondage restant

Contre et archi contre.

1 : bordel sans nom.
2 : ils veulent que le parlement réagisse à un sujet ? Lettre, agora ...

Je suis vraiment contre.
Sans vouloir être offensant, c'est un des idées les plus débiles que j'ai jamais vu.
Le comtois a déjà bien d'outils pour s'exprimer.
Là, ca va : rien changer ET donner plus de travail.

Ben idée débile qui a été utilisée en FC il y a fort longtemps.

Dis surtout que tu trouves ça trop républicain, se serait plus logique de ta part que de dire que c'est débile. Mais c'est surtout gênant pour les politiques et ne le nie pas. On sait tous qu'un non ferait passer le comte pour un idiot lors d'un référendum. Pourtant c'est l'expression du peuple, la même qui l'aura fait élire...

Moi je trouve débiles qu'on puisse voter par sondages In Gratibus et pas sous forme de référendum.

Ailleurs ça marche pourquoi pas chez nous ! C'est encadré et puis franchement le PP fatigué par son travail, laissez-moi rire.

Bordel de quoi ? Les pétitions existent déjà ailleurs c'est très encadré justement pour éviter les dérives et les abus.

Ce sont des moyens pas des applications constantes.

Le référendum c'est très ponctuel mais ça DOIT avoir le mérite d'exister. La pétition c'est pareil. Quelqu'un écoute-t-il les gens à l'agora lorsqu'ils râlent ? Non on les envoit paître. Quelqu'un prend-il en considération les courriers en séances privées ? Non ! On sait tous que la lettre c'est un bon moyen de faire taire les gens et c'est simple d'ignorer leurs écrits.

Trop républicain ?
Non, ca ne m'était même pas venu à l'esprit.
Je trouve ca réellement débile.

Je ne vois pas où on a fait des pétitions en fc .. ca servirait à quoi ?
Et c'est pas vrai, en séance publique, les parlementaires répondent aux courriers. Si tu ne le fais pas, c'est pas la faute des autres.

Et il y a l'agora, en plus ...

Non, c'est juste une ... légifération de quelque chose qui existe depuis trois plombes ... et créer un sondage, ca n'a pas besoin d'une loi.

Je suis également contre.

S'il y a des idées nouvelles ou des interrogations, les villageois peuvent les soumettre sur leur halle, à l'agora, et les bourgmestres ou les membres du conseil sont aussi là pour les écouter.
Il n'est pas nécessaire de rajouter d'autres moyens de communications supplémentaires.

Ah...non..de non...de non...de non...là je suis totalement pas en accord

Très honnêtement, je n'ai pu me retenir ... je n'ai aucun autre mot.

Le but n'est pas d'apporter des idées nouvelles, mais généralement de faire barrage. Une pétition sert à montrer son mécontentement plus souvent qu'apporter de nouveaux projets. Ca s'appelle l'exercice de la démocratie... et généralement c'est le passage de mécontentement à prendre en compte avant la révolte.

Citation :

S'il y a des idées nouvelles ou des interrogations, les villageois peuvent les soumettre sur leur halle, à l'agora, et les bourgmestres ou les membres du conseil sont aussi là pour les écouter.

Mais bien sûr c'est connu les gens vont tous à l'agora ou sur la halle interroger les uns et les autres pour s'exprimer sur tel ou tel sujet. Vous êtes d'une crédulité...

La plupart des gens veulent s'exprimer mais n'osent pas venir sur l'agora ou tout simplement parce qu'ils préfèrent donner un avis concret sur tel ou tel sujet sans avoir besoin de partir dans des débats politiques, philosophiques ou religieux. Le référendum ça permet d'avoir des gens qui participent qu'ils soient les habitués orateurs ou de simples citoyens.

Et justement un sondage, un référendum a une valeur, c'est pourquoi cela nécessite un texte.

D'un côté c'est clair un comte qui se prend en pleine poire un "non" ça lui colle une de ses claques. M'enfin le peuple est souverain à travers son conseil, donc si le conseil à des idées idiotes le doit avoir le droit de faire barrage par le biais d'une pétition.

Sinon reste l'assemblée populaire avec représentants bourgeois, paysans, nobles et religieux...

Citation :

Mais bien sûr c'est connu les gens vont tous à l'agora ou sur la halle interroger les uns et les autres pour s'exprimer sur tel ou tel sujet. Vous êtes d'une crédulité...

Et bien ce sera la même chose, c'est à dire toujours les mêmes qui s'exprimeront et non pas les villageois qui ont l'habitude de ne rien dire.

Je soutiens la proposition d'Epsonstylus.

Le référendum et la pétition ont de multiples utilités:
- gardes fous face à une assemblée qui par exemple aurait été infiltrée par des manipulateurs,
- mise sur la place publique de sujets important que les politiciens répugnent à prendre en considération,
- légitime expression des limites du plus grand nombre qui rappelerait par exemple qu'un Codex en 10 volumes de 100 pages serait abusif dans sa longueur (IRL 2000: mdrrrr !!!),
- découplage du vote des parlementaires élus sur la cohérence de leur projet politique, et des votes importants mais isolés pour lesquels les parlementaires ne sont pas forcément représentatifs de la volonté populaire,
- plus généralement défense de la population face aux éventuels abus des notables,
etc.

Le résultat du sondage serait très certainement faussé, et non représentatif, seuls les plus actifs s'exprimeraient.

Citation :

Je soutiens la proposition d'Epsonstylus.

Le référendum et la pétition ont de multiples utilités:
- gardes fous face à une assemblée qui par exemple aurait été infiltrée
par des manipulateurs, (le peuple ne vote pas pour des andouilles, il
n'est pas idiot)
- mise sur la place publique de sujets important que les politiciens répugnent à prendre en considération, (l'agora)
- légitime expression des limites du plus grand nombre qui rappelerait
par exemple qu'un Codex en 10 volumes de 100 pages serait abusif dans
sa longueur (?)
- découplage du vote des parlementaires élus sur la cohérence de leur
projet politique, et des votes importants mais isolés pour lesquels les
parlementaires ne sont pas forcément représentatifs de la volonté
populaire, (si, ils le sont, par les élections ... c'est la
constitution ...)
- plus généralement défense de la population face aux éventuels abus
des notables, (je ne vois pas ce que les notables viennent faire la
dedans (les niveaux 3 !?)

Et shenkj émet un avis très pertinent

Si c'est en Halle pas forcément. Combien ne viennent pas ici et vont sur la Halle ?
Il faut arrêter de s'enfermer dans notre petit coin au Parlement ou dans les Conseils Municipaux. Ce sera un moyen d'ouvrir le débat entre conseillers municipaux, comtaux et ceux qui n'oseront pas forcément parler mais qui seront prêts à voter pour un sondage.

Je ne suis pas Républicaine mais notre système en est un démocratique, de toute manière et je serais tout à fait d'accord qu'on ait une loi sur les référendums. En consultant la population, de temps à autre sur des sujets d'intérêt, et, surtout si, comme le dit Leonin, on le faisait dans les Halles, je pense que ce serait un bonne façon d'intéresser davantage les Francs-Comtois à la chose publique comtale. Les mairies pourraient faire de même aussi pour stimuler la participation.

Pour ce qui est des pétitions, je suis pas contre a priori, la loi qui les régirait devrait être extrêmement bien ficelée afin de ne pas qu'on se retrouve coincés avec des trucs complètement farfelus ou embêtants.
Je pense que 25 n'est pas un chiffre bien élevé, pour prendre en considération une pétition. C'est que 4 habitants par ville...

Contre le référendum car j'approuve ceux qui disent que ce sont seulement les actifs qui viendraient s'exprimer. Sinon il faudrait que chaque maire envoie un courrier à tous les habitants pour les prévenir. A la limite faire un essai...

Contre la pétition, les parlementaires ont été élus pour gérer la Franche Comté et ses lois et sa Constitution. De toute façon, il suffit qu'un habitant ouvre un sujet sur l'Agora et normalement les parlementaires en tiennent compte.

Léonin Monmouth a écrit:

Si c'est en Halle pas forcément. Combien ne viennent pas ici et vont sur la Halle ?

Ne nous leurrons pas, pas grand monde sur la halle non plus (ou plutôt toujours les mêmes).

Adoptez une loi parce que 25 personnes la souhaite c'est la porte ouverte à tout.
Il suffit alors qu'une grosse association influence tous ses membres ...

Il n'en reste que mon questionnement reste le même. Combien de gens peuvent savoir ce qu'il se trame dans les conseils municipaux ou comtal ? Je parle en dehors de ceux qui en font partie évidemment.

Moi je prêche pour une ouverture, plus de séances publiques. D'ailleurs, pourquoi ne pas mettre ce sujet en séance publique ?

Citation :

Combien de gens peuvent savoir ce qu'il se trame dans les conseils municipaux ou comtal ? Je parle en dehors de ceux qui en font partie évidemment.

Aux bourgmestres de donner les clefs à leur conseil municipal, s'ils estiment que les personnes soucieuses d'en savoir plus sont dignes de confiance et travail avec le bourgmestre dans l'intérêt de leur village.

Les séances publiques sont là pour donner plus de transparence sur le travail des conseillers comtaux. Les villageois qui veulent y accéder peuvent le faire sans problèmes.

En effet, il n'y a pas que les conseillers municipaux qui accèdent au Conseil municipal de Dole. Les habitants qui le demandent sont groupés.

titannick a écrit:

Et bien ce sera la même chose, c'est à dire toujours les mêmes qui s'exprimeront et non pas les villageois qui ont l'habitude de ne rien dire.

Lysiane a écrit:

Contre le référendum car j'approuve ceux qui disent que ce sont seulement les actifs qui viendraient s'exprimer. Sinon il faudrait que chaque maire envoie un courrier à tous les habitants pour les prévenir. A la limite faire un essai...

Faux ! Tout Faux ! Vous avez déjà vu des sondages sur les gargotes ou bien en halles ? Généralement les voix sont nombreuses à être exprimées.

De plus, les gens n'étant pas forcé de dire qu'ils ont voté ou pas, ni même d'étayer leur vote par des explications, ils s'expriment beaucoup plus que si ils avaient été invités à participer à une débat. Les gens qui ne disent rien n'en pensent pas moins.

C'est juste qu'ils n'ont pas forcément envie de se jeter à bras le corps dans des débats interminables, mais généralement quand vote il y a, ils sont présents.

Comment expliquer que les campagnes politique autour des programmes en gargote ne ramènent personne et que pourtant les gens aillent voter ? Facile les tamagos ! Ils ne discutent pas, mais ils votent.

Pour mettre les gens au courant de la venue d'un référendum il y a plusieurs moyens :
- L'annonce en gargote et halles
- Le pop-up comtal
- L'annonce de la mairie
- L'annonce au château (en-tête)

Léonin, j'aimerai militer pour l'ouverture d'un conseil municipal public, un vrai conseil municipal, pas le club des joyeux lurons d'ici ou là, qui n'a aucun ordre du jour, ne fait que monter son petit programme pour la prochaine fois et jouer avec ses jolies statistiques. Je parle d'un vrai conseil, comme à Genève, ouvert au public (en halle), sans possibilité de participer en dehors du maire et des conseillers. Un conseil municipal avec un ordre du jour, des points à discuter... La mairie, c'est mieux divisée en trois parties au sein du château (archives, publiques, privées comme le Parlement), ça permet de faire des groupes conseillers/visiteurs.

Tenez si on passait ce sujet en public ? Y a pas de secret défense là dessus. A moins qu'on ne veuille pas dire de quoi nous parlons de peur de voir toute la FC débouler pour acquérir de nouveaux droits.

Verania tu t'es un tout petit peu trompée.

J'ai dit soit 1 personne réunissant 20 signatures dans son village soit 25 signature PAR villages sur les 6 villes.

epsonstylus a écrit:

Vous avez déjà vu des sondages sur les gargotes ou bien en halles ?

Oui j'ai déjà vu le nombre de personnes participant à un sondage en halle ou en gargote et je maintiens que le nombre de participants est faible.
Par ailleurs ces "sondages" donnent des résultats erronés puisque ceux qui vont voter sont la plupart du temps ceux à qui on demande de voter.

Sacrai a raison, que les habitants qui ont quelque chose à demander le fasse à travers le conseil municipal. Le maire représente sa ville.

Je trouve qu'il y a une idée à creuser dans la proposition d'Epson

Je ne suis pas d'accord Tita le nombre ne prime pas c'est l'expression qui compte, les gens doivent avoir le droit d'être interrogés en gargote sur certains sujets.

Merci de passer en public, y a rien de dangereux dans ce sujet !

Aaahh "l'expression" on est d'accord, donc rien à voir avec un résultat de sondage.

Que le peuple s'exprime je suis pour et pour ma part très à l'écoute.

Il peut être en effet intéressant d'interroger en gargote ou en halle sur certains sujets.
L'avantage serait que ce ne soit pas anonyme comme un sondage.

Sur la halle ?
grand travail de retour de l'information alors...
Je pense que l'agora reste tout à fait indiqué ..

Voilà Titannick tu as compris là où je voulais en venir. C'est un sondage autre que IG ou même carrément un référendum pur.

Quoiqu'il en soit, le château et son agora reste très limitée en matière de votants, tout le monde ne vient pas au château, ce qui est certes le cas avec la gargote, mais dans une proportion plus faible, puisque l'accès aux halles ne peut se faire qu'en pensant par la gargote.

Un autre problème demeure celui de l'identité des votants, que se soit ici à Dole ou en gargote nous savons très bien que des étrangers viendront voter en plus des comtois. Avantage ou inconvénient, tout dépend du sujet traité.

Justement puisque tout le monde ne vient pas au château, cela revient aussi à dire que seuls les plus actifs s'impliqueront une fois de plus.

Oui sauf que c'est pas pour le faire au château justement. Mais en Halle ou en Gargotte ou plus de gens y accèdent.

A la gargote !

Ah mais oui tout à fait.

Tous les moyens sont bons. En cas d'organisation de débats c'est clair qu'il faut miser sur la communication :

- News AAP pour marquer le coup
- Annonce à Dole, Halles et Gargote
- Message du maire
- Pop-up comtal

Et tu voudrais rajouter encore quelque chose alors que la moitié de ces trucs ne sont même pas utilisés ?

Si ils ne sont pas pas utilisés c'est pour plusieurs raisons.

- News AAP => C'est de ma faute, j'avais dis que j'ouvrirai un bureau de rédacteurs AAP en FC.

- Annonce à Dole, Halles et Gargote => Dole rarement utilisé. Halles utilisées localement. Gargote massivement utilisée.

- Messages du maire => Utilisés relativement souvent.

- Pop-up comtal => Utilisé avec parcimonie, sinon jamais lorsque le porte-parole n'est pas là.

Et puis justement, ça permettra de s'en servir un peu.

Je vous jette dehors ... Lothilde vous interpelle à l'agora ...
Celui qui n'y va pas, je lui cours derrière avec ma hallebarde, d'accord ?

Il souriait, amusé.

(https://chateau-de-dole.forumactif.com/l-agora-f22/droit-de-petition-et-de-referendum-t26654.htm#599265)

Quelqu'un peut faire un résumé du débat en agora ?

Boah, Imladris ...
J'ai mis en place, sous le mandat sacrai, toute l'infrastructure de la salle.
Personne l'a utilisé, je l'ai d'ailleurs supprimé y a belle lurette, personne n'a rien dit.

Alors ... qu'on vienne pas me dire que c'est indispensable.

Bah ok, pour moi aux oubliettes... Je m'en doutais mais bon

Envoit un avion de pigeon qui rentre dans Derdekan. Ca suffit de prendre les gens pour des cons.

Citation :

Tu te payes la tête de qui ? Y a eu des sondages et des gens pour voter, alors arrête de mentir ! Bigre...

Dis surtout que tu avais fait ça pour faire plaisir, que ça n'allait pas dans ton sens, alors tu as laissé faire puis éliminé. D'un côté ça t'arrange il n'y a plus de preuves de l'utilisation.

Fait gaffe mentir devient un péché quand c'est récurrent.

Et t'as intérêt à montrer ce message à tout le monde, parce que j'innonderai la Franche-Comté de parchemins si nécessaire.

Ce n'est pas parce que je suis absente du Parlement que je ne suis pas tenue au courant de ce qui s'y dit. Je veille...


Epson

Diantre !
Cette femme est sorcière !
Elle entend des choses alors qu'elle est à des lieues d'ici !
Montre le message à tous.
Quoi qu'il en soit
Il y a eu 9 votes sur un sujet.
7 interventions sur le même sujet
Aucun sujet ouvert, si ce n'est que par moi sur lequel les 7 interventions et 9 votes sont venus.
Met ses mains en porte voix.
Alors, Epson, faut déjà regarder ce que ca donne, quand on propose quelque chose !
Tu as proposé, je t'ai disposé, tu n'en as rien eu à carrer.

(franchement, soyons rp ... on est au parlement, ou on est y pas ..)

(Boulet tu as pensé que j'avais des amis qui assistaient aux séances publiques et aussi des conseillers proches de moi. Alors réfléchis 5 minutes ! Je vais pas les faire poster à ma place, sinon is risquent d'en avoir drôlement ras la casquette, donc j'ai un compte, j'envoie les pigeons avec.)

Bon on a pas avancé sur le fond...

Pire que ça ... on va bientôt le toucher ... le fond

[HRP : Merci d'éviter les encarts HRP surtout pour agresser un joueur, je demande une modération aux responsables des débats et je trouve scandaleux que cela n'ait pas été fait.
Merci de supprimer cet encart également lors du nettoyage.]

Personnellement, je n'ai jamais été d'accord avec cette proposition. On peut archiver sans suite selon moi.

Bon pour moi on peut enterrer le projet