[CJ] Escroquerie Jewelle75 - Bois

Dame Jewelle75 s'est rendue coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie: 1 stère de bois au prix de 5 écus chacun, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Pontarlier (4,50 écus)

Montant du Gain perçu: 0,50 écu

Preuves:

Missive envoyée au contrevenant:

Citation :

Dame Jewelle75,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie 1 stère de bois à 5 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4,50 écus.

La mairie de Pontarlier a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous demande donc de racheter cette stère de bois prix de 5 écus.

Si dans les 2 jour vous n'avez pas répondus a cette demande, un procès sera intenté contre vous, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat. Contactez moi pour convenir du moyen de remboursement.

Gendarme Etoile,
Brigade de Pontarlier

Fiche du contrevenant: Jewelle75

Citation :

Né(e) le 05 Septembre 2008
Jewelle75 fête son anniversaire le 05 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 99
Argent : 53
Jewelle75 est boulanger.
Jewelle75 possède un potager et un elevage de moutons.
Dernière connexion le 22 Septembre 2009 à 13h26

Casier

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Jewelle75
Date d'envoi : 2009-09-22 20:35:51

bonjour,
je ne savais pas qu'il y avait un prix pour vendre les stèles de bois mais me direz vous nul n'est sensé ignoré la loi. De ce fait je me tiens à votre disposition dans l'ordre du possible tout du moins pour reprendre au prix vendu de la stèle de bois sans soucis. J'ai simplement fais un prix entre deux offres sans penser à mal.
Cordialement jew

Réponse au contrevenant :

Citation :

J'entends bien Dame Jewelle75 les erreurs sont possibles et nous sommes là pour veiller à ce qu'elles ne se reproduisent plus.

afin de régulariser votre situation, je vous demande de racheter la stère de bois qui va etre remise en vente par le Maréchal Monifred d'ici peu. Merci donc de surveiller le marché afin d'effectuer la transaction.

Cordialement,

Gendarme Etoile

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Dame Jewelle75,

On m'a transmis la preuve de votre rachat de la stère de bois. L'affaire va donc être classée.
Je vous remercie de votre coopération et à l'avenir n'hésitez pas à consulter la grille des prix affichée en mairie.

Cordialement,

Gendarme Etoile

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour

Etoile était heureux que qqn soit enfin passé classer le dossier

Casier à jour