Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le deal à ne pas rater :
Sortie PlayStation 5 Pro : où précommander la console PS5 Pro ?
Voir le deal

 

 [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57

Aller en bas 
+5
Imladris
Yde
Elva.
Elaessya
Jerome du Val d'Haine
9 participants
AuteurMessage
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 53
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyDim 20 Sep 2009 - 10:51

Ville de Luxeuil

Les faits
Dame callista est accusée de Haute trahison pour avoir participé au pillage de la mairie de Dôle en prenant en charge un mandat contenant les biens dérobés à la mairie la mairie par le Sieur Slicer59.

Renseignements:
ces fait sont liés au dossier distinct de haite trahison à charge du maire Slicer59

Lien vers le dossier: dossier Callista
Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Elaessya
Exubérant
Elaessya


Féminin Nombre de messages : 1526
Age : 40
Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul
Date d'inscription : 30/07/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyJeu 24 Sep 2009 - 19:53

Citation :
Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Niveau : 2
Points de réputation : 255
Argent : 209

Callista ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 24 Septembre 2009 à 16h57

Vous pouvez tenter de lancer.
Revenir en haut Aller en bas
Elva.
Prolixe
Elva.


Féminin Nombre de messages : 479
Date d'inscription : 05/05/2009

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyVen 25 Sep 2009 - 1:30

Votre Honneur la Franche-Comté vous remercie de ce geste de justice envers les gens de Luxeuil . La dame ici présente: Callista, est accusée de Haute trahison pour avoir participé au pillage de la mairie de Dôle en prenant en charge un mandat contenant les biens dérobés à la mairie par le Sieur Slicer59 maire en place au moment de l'acte en date du 17 septembre 1457. Nous demandons donc procès pour haute trahison. La lettre que je vous donne ici est celle que le Sieur Slicer a écrit lors de son acte de pillage. Il contient la présence du nous ce qui démontre qu'il n'était pas seul.

A vous tous qui me lirez, 

Cet acte n'est pas excusable. Je prends ma plume pour vous l'expliquer, et non pas le justifier. Il y a maintenant un an et demi (temps RR), je suis revenu en Franche-Comté. On m'a demandé si je voulais être maire, et j'ai dit oui. 
Luxeuil venait d'être pillée, Adso travaillait à sa reconstruction financière. Il devait partir, et j'étais content de reprendre sa place. En six mois, les finances ont été rétablies, en saignant les luxoviens lors d'une levée. J'ai été la cible de beaucoup de reproches, malgré le fait qu'il n'y a pas eu de levée de taxe ensuite. 

Après six mois de repos, je reprends les rênes de la mairie, pour une nouvelle période de six mois. Des débuts difficiles ne m'empêche pas de regarnir le conseil municipal, et de tenter de relancer l'animation du village. Bref j'ai donnéxavbnb énormément de moi dans cette mairie, pour cette commune. 

Récemment, j'apprends que les parlementaires m'ont donné un surnom, le dictateur. Parce que je fais respecter des lois qui ne plaisent pas. Mais au lieu de m'en parler, on préfère parler dans mon dos. Et par la même, des gens qui agissent dans l'ombre font de même. Mon ancien parti. Je croyais y avoir des amis. Ça fait mal, un couteau dans le dos ... 
Et que dire de la justice ! Entre une procureur très peu objective et tellement narcissique qu'elle en vient à faire n'importe quoi, un Franc-Comte qui me demande des comptes alors qu'il sait pertinemment que j'œuvre pour Luxeuil. C'est ça d'écouter la mauvaise personne, surtout quand elle est blonde et à un joli p'tit derrière. Ça suffit pas pour garder un poste, un joli p'tit derrière, faut un minimum de cervelles ... Et oui, une personne agissait dans l'ombre, elle a manipulé Mouton Ier et Madame la procureur de l'époque, la choucroutée, pour atteindre quoi ? On se le demande encore ! Madalen, oui, oui c'est toi la blonde avec le joli p'tit derrière, franchement tu as bien fait de démissionner, la politique c'est pas pour toi ! Rentre à Luxeuil, et occupe toi de ta si choyée ville, ou tu n'es jamais ! Alors voilà, j'ai décidé de nous rembourser de tout le mal et de tout ce qu'on a donné. 
Je sais que pour le parlement, c'est un énième pillage, que ca ne les touchera que très peu, je regrette encore de faire payer les luxoviens, mais voila, c'est comme ça,



******notre décision a été prise, et oui, en ce moment *********nous sommes sur les routes, avec la quasi totalité des avoirs de la mairie de Luxeuil. Oui, c'est pas bien, oui, nous sommes des vilains pas beaux, oui, c'est mal, mais maintenant j'espère, qu'en plus de nous haïr, vous allez réagir, réagir envers ce parlement qui ne pense qu'à se déchirer, et ce depuis bien longtemps ! Débarrassez vous de ces dirigeants, c'est eux la vraie lie de la Franche-Comté, en plus de nous, les pseudo-méchants ! Ils ne pensent qu'à leur nombril, au lieu de penser à vous ! 

Bon courage à vous, et n'hésitez pas à quitter la Franche-Comté, c'est de pire en pire ... 

slicer, ex-maire de Luxeuil 

Le **nous** indique qu'il n'était pas seul et les sorties et entrées du village ainsi que le mandat de la dame nous démontre bien le pillage fait de celle-ci à l'aide du maire.

Son geste entraine plusieurs brie de lois de Franche-Comté:

Codex, livre III:Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 1 : Prise de mairie

La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456. 


Comme nous avons pus constater et comme nous vous démontrons avec un acte officiel de la mairie la dame à quitter le même jour avec un mandat plus que plain prouvant sa culpabilité.

https://i.servimg.com/u/f85/11/45/21/43/liste_10.jpg

ou encore sur se papier:

https://i.servimg.com/u/f85/11/45/21/43/mandat10.jpg

Voilà donc les lignes des lois directrices de ce procès.

Je vous ai transféré tout le dossier.

Merci de m'avoir entendue.

Fait par Elva. Casaviecchi de Sparte
Procureur de Franche-Comté
17 septembre 1457
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMer 30 Sep 2009 - 6:18

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Fougères [Duché de Bretagne], hier à 17h05


Informations sur Callista

Citation :
Né(e) le 28 Février 2007

Callista fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bretagne
Village : Fougères

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 2128

Callista est boucher.
Callista ne cultive ni n'élève rien.
Revenir en haut Aller en bas
Elaessya
Exubérant
Elaessya


Féminin Nombre de messages : 1526
Age : 40
Localisation : 85 avenue de la forêt, Vesoul
Date d'inscription : 30/07/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptySam 10 Oct 2009 - 14:04

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Fougères [Duché de Bretagne], hier à 12h13.

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 73

Callista est boucher.
Callista possède un elevage de vaches et un culture du maïs.

Dernière connexion le 10 Octobre 2009 à 13h58

Rien ne bouge. Ecrivons-nous à la Bretagne pour demander si la Justice veut collaborer ?
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
Imladris


Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 42
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyLun 26 Oct 2009 - 21:24

Je ne sais pas si l'affaire a été transmise à la bretagne... jerome ?
Revenir en haut Aller en bas
Blanche von Frayner
Loquace
Blanche von Frayner


Féminin Nombre de messages : 1040
Localisation : A jamais loin de lui...
Date d'inscription : 22/04/2009

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMer 4 Nov 2009 - 9:58

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Fougères [Duché de Bretagne], hier à 7h58.
Revenir en haut Aller en bas
monifred
Conteur
monifred


Féminin Nombre de messages : 3323
Age : 45
Localisation : nul part pour le moment
Date d'inscription : 23/08/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyJeu 14 Jan 2010 - 8:25

Derborence a écrit:
Luxeuil le 14 janvier 1458:

Citation :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Emmanuelix, Okakoune, Picsous, un groupe composé de Isis25 et de Slarkoss, un groupe composé de Slicer59 et de Callista, Thierrykill, et un groupe composé de Mick65 et de Pouline.

patrickovix a écrit:
Vesoul le 14 janvier 1458:

Citation :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Milka., un groupe composé de Sisi8380 et de Fogacer, Folinus, Enyd, et Ballyan.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Slicer59 et de Callista.
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyLun 18 Jan 2010 - 14:43

ils ont quitté la FC on peut avancer
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMer 20 Jan 2010 - 11:42

passé le berry
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyJeu 28 Jan 2010 - 10:39

on peut avancer
Revenir en haut Aller en bas
Ecaterina
Pipelette
Ecaterina


Nombre de messages : 1816
Date d'inscription : 10/08/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMar 2 Fév 2010 - 11:13

avancé
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMar 2 Fév 2010 - 14:15

en attente de requisitoire
Revenir en haut Aller en bas
Ecaterina
Pipelette
Ecaterina


Nombre de messages : 1816
Date d'inscription : 10/08/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMer 3 Fév 2010 - 8:56

je commence en en avoir marre de ces bugs.

Pourquoi nous sommes passé desuite au verdict, alors qu'il n'y a pas de réquisitoire?
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMer 3 Fév 2010 - 9:48

Citation :
Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

je ne vois pas de bug moi
Revenir en haut Aller en bas
Ecaterina
Pipelette
Ecaterina


Nombre de messages : 1816
Date d'inscription : 10/08/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMer 3 Fév 2010 - 10:15

non non il n'y a pas de bug je me suis trompé de personne.
Allez un supo et au lit Laughing
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMer 3 Fév 2010 - 16:10

y a pas de pente glissante dans le brouillard!!

mais y a toujours pas de requisitoire non plus


monsieur le procureur
Very Happy
Revenir en haut Aller en bas
voncarstein
Pipelette
voncarstein


Masculin Nombre de messages : 1840
Age : 58
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 14/06/2008

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMer 3 Fév 2010 - 21:32

j'ai un problème avec ce cas ci

je n'arrive pas a poster je n'ai pas la fenêtre pour écrire mon, réquisitoire cela doit venir d'un bug désolé
Revenir en haut Aller en bas
Ecaterina
Pipelette
Ecaterina


Nombre de messages : 1816
Date d'inscription : 10/08/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyJeu 4 Fév 2010 - 8:35

c'est la mairie qui a lancé le procés donc faites passer votre réquisitoire au maire pour qu'il le poste.
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyVen 5 Fév 2010 - 20:46

Monsieur le procureur?
Revenir en haut Aller en bas
voncarstein
Pipelette
voncarstein


Masculin Nombre de messages : 1840
Age : 58
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 14/06/2008

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyVen 5 Fév 2010 - 21:28

le maire de luxeuil aura mon réquisitoire ce soir
Revenir en haut Aller en bas
voncarstein
Pipelette
voncarstein


Masculin Nombre de messages : 1840
Age : 58
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 14/06/2008

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptySam 6 Fév 2010 - 3:56

Copie de la demande de réquisitoire envoyée au maire pour qu'il soit posté

Citation :
Votre Honneur non contente de s'être rendue coupable d'un abus de confiance envers ses concitoyens l'accusée se croyant sans doute au dessus des lois qui régissent la Franche- Comté n'a même pas daigné se présenter devant nous
le préjudice matériel qu'a causé l'accusé par ses actes est important et nous nous devons de punir sévèrement un tel comportement

je requerrai donc la peine de 5 jours de prison pour avoir abusé de sa position et l'utilisation de celle ci a des fins personnelles a cela viendra s'ajouter le remboursement des sommes détournées

fait a poligny le 06 février 1458
par le procureur de Franche-Comté
Vlaad Voncarstein
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMar 9 Fév 2010 - 9:33

on peut avancer
Revenir en haut Aller en bas
Ecaterina
Pipelette
Ecaterina


Nombre de messages : 1816
Date d'inscription : 10/08/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMar 9 Fév 2010 - 9:35

C'est fait dans le sens il n'y avait rien à faire ^^
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMer 10 Fév 2010 - 12:00

requisitoire posté le 6....on peut avancer
Revenir en haut Aller en bas
Ecaterina
Pipelette
Ecaterina


Nombre de messages : 1816
Date d'inscription : 10/08/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMer 10 Fév 2010 - 13:11

hier je pouvais pas avancer encore IG.
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyMer 10 Fév 2010 - 13:26

eh ben on va donner un boulier au Roy!!
Revenir en haut Aller en bas
Yde
Conteur
Yde


Nombre de messages : 4581
Localisation : Poligny
Date d'inscription : 15/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyLun 15 Fév 2010 - 8:25

on peut avancer...
Revenir en haut Aller en bas
Ecaterina
Pipelette
Ecaterina


Nombre de messages : 1816
Date d'inscription : 10/08/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 EmptyLun 15 Fév 2010 - 9:00

Citation :
Après avoir écouté les différentes plaidoiries ainsi que le réquisitoire, la Juge prit la parole après un moment de réflexion :

Une action odieuse envers Luxeuil a été commise.

Attendu que comme le stipule l’article 1 du chapitre 2 du Code Pénal et Judiciaire sur la prise de mairie : « La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble. »

Attendons que Dame Callista a bien aidé à piller la mairie,

Attendu que la procure a commis une erreur de mairie dans son acte d’accusation. En effet c’est la ville de Luxeuil qui a été pillé et non celle de Dole,

Cette cour relaxe Dame Callista pour vice de procédure. Nous espérons que les erreurs de la procure seront moins légion à l’avenir.

Greffière veuillez notifier que nous avons rendu justice en ce 15 février 1458 en le palais de Dole.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty
MessageSujet: Re: [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57   [clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[clos] Callista (Haute trahison - pillage mairie) 20/09/57
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Clos - Coupable] Haute Trahison(requalifié trahison) - Confucius [18/06/1461]
» [NON SOUMIS A PRESCRIPTION][CJ] Haute Trahison > Pillage de mairie : Charlotte
» [CJ] [TALP] Haute trahison (abandon et pillage de la mairie) : Sliceravant Slicer 59
» [clos] [SS] Dingo - [Trahison] pillage de mairie (30/03/1459)
» [Clos RP/IG] Razorback6150 - Haute Trahison

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Cour de justice :: Archives de la Cour de justice :: Classement des affaires terminées-
Sauter vers: