Le château de Dole
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 [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne

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4 participants
AuteurMessage
Jerome du Val d'Haine
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Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
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MessageSujet: [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne   [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne EmptyDim 6 Sep 2009 - 20:13

Ville de Luxeuil

Les faits:
Dame Fleurinne est accusée de TALP pour avoir insulté dame Blanche_louve, qui a porté plainte le 3 septembre 1457 à la gendarmerie de Luxeuil.

Renseignements:
- les témoins présents lors des faits ont été entendus
- Malgré reconnexion l'intéressée n'a pas donné suite aux courriers envoyés par la gendarmerie.

Lien vers le dossier
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Ecaterina
Pipelette
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MessageSujet: Re: [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne   [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne EmptyMar 8 Sep 2009 - 8:07

Citation :
la procure rejette la demande de procès.
Qu'elles règlent ça en lice plutôt que devant un Juge.

De plus les témoignages ne sont pas suffisant éclairant pour savoir comment débute toute cette affaire.
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Ecaterina
Pipelette
Ecaterina


Nombre de messages : 1816
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MessageSujet: Re: [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne   [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne EmptyMar 8 Sep 2009 - 12:28

un arrangement à l'amiable vient d'être trouve en fin de compte, j'ai bien fait de refuser.
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Yde
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Yde


Nombre de messages : 4581
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MessageSujet: Re: [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne   [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne EmptyMar 8 Sep 2009 - 12:29

non ça c'est pour le decret bois!!!

y a deux dossiers!
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Ecaterina
Pipelette
Ecaterina


Nombre de messages : 1816
Date d'inscription : 10/08/2007

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MessageSujet: Re: [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne   [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne EmptyMar 8 Sep 2009 - 12:32

merci de votre diligence madame la prévôt, je m'y perds des fois.

Il faudra peut être lui conseiller à cette dame de faire attention, deux dossiers en peu de temps, ça va finir par lui retomber dessus.
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Madalen
Moulin à paroles
Madalen


Nombre de messages : 2224
Date d'inscription : 27/02/2009

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MessageSujet: Re: [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne   [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne EmptyMar 8 Sep 2009 - 12:49

===> Dossier clos "Refusé par la Procure"

Avis de refus affiché en Prévôté ce 08 septembre 1457
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MessageSujet: Re: [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne   [Refusé 08/09] TALP (injures) : Fleurinne Empty

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